CHAPITRE IX

De la loi du sacrilège, de la portée de celte loi et de ses conséquences.

Si notre but était d'écrire une histoire parlementaire , nous ne pourrions passer sous silence la loi importante sur la conversion facultative des cinq en trois pour cent , substituée au projet primitif repoussé par la pairie; \c projet relatif à la piraterie et à la baraterie; les discussions sur les entrepôts de «crains étran<;ers, et dilférentes matières graves dVcononiie poliliijue; il nous fainbait rappeler surl(Mil rv\ic loi

sur la liste civile, votée à l'aurore du nouveau régne avec d'unanimes acclamations. Ce dernier souvenir nous reporterait vers cette trêve de Reims que l'entraînement du génie national rendit facile, mais courte, comme le sont en France toutes les trêves imposées par l'enthousiasme ou le découragement à des idées qui ne reculent pas.

On a dit que le peuple français devait être conduit par entraînement, et c'est là une des erreurs capitales de l'ancien parti royaliste. Rien n'est moins exact : accessible à ce sentiment quand un grand homme l'exploite, le Français ne s'y soumet que peu d'instans, et ne tarde guère à reprendre, avec une persévérance dont son histoire offre mille exemples, le train ordinaire de sa vie intellectuelle. Rien , pas même la gloire, ne saurait détourner la France de la réalisation de ces idées théoriques dont elle a l'instinct incomparablement plus développé que les autres peuples. La force de iNapoléon lui-même, le plus [)restigieux des hommes , était beaucoup moins personnelle que sociale : quand il fut devenu un roi en quelque sorte vulgaire, sa gloire ne le protégea pas

plus que celle de Louis XIV n'avait défendu sa vieillesse.

Charles X eut aussi son moment de prestige. Ses paroles populaires tombèrent au milieu de la foule enchantée comme un souvenir oublié d'Henri IV. Mais qu'on ne s'y trompe pas : ce que le peuple applaudissait en lui quand il s'écriait : Plus de hallebardes ! ou quand, avec une noble irréflexion, il disait : Plus de censure! c'était en quelque sorte une abdication de luimême et de sa foi politique, une renonciation à des droits contestés, à des habitudes fastueuses, aux formes et au génie même de l'ancienne monarchie.

Mais ces considérations doivent nous rester étrangères; nous ne devons nous arrêter que sur les lois dont la présentation indique la tendance et met en relief les doctrines fondamentales de l'opinion dominante ; à ce litre deux grandes mesures fixeront surtout notre attention dans la session de i825: la loi du sacrilège et la loi de l'indemnité.

On a vu ([uelles résistances le gouverneuRiil du roi avait opposées au\ réclamations de la minorité de la chambre des pairs et de la ma-

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jorilé de la chambre des dépiUés, relaliveinciil à rintroductioii dans la Icgislalion d'une pénalité spéciale contre le sacrilège. Mais les in- (Inences occuUes et patentes qui le dominaient le contraignirent à présenter, en n 82 5, un projet qui semblait la condamnation formelle de celui qu'il avait défendu en 182/^. Ce qui, dans le projet primitif, formait d'abord la partie principale, c'est-à-dire les dispositions contre les vols et délits commis dans les églises, devenait la partie accessoire et tout-à-fait secondaire de la loi nouvelle. Son titre premier portait la peine de mort contre le sacrilège simple , c'està-dire la profanation des vases sacrés, commise volontairement par haine ou mépris de la religion; le titre I punissait de la peine du parricide la profanation des hosties commise publiquement et avec les mêmes circonstances. Les dispositions suivantes établissaient une pénalité graduée pour les crimes et délits commis dans les édifices consacrés au culte.

La commission proposa l'adoption du projet de loi avec divers amendemens qui tous avaient pour but de faire poser plus clairement la question intentionnelle , question qui seule pouvait

justifier aux yeux de la société une aussi terrible pénalité.

Relativement à l'ensemble du projet, son rapporteur demandait si dans une nation catbolique la loi pouvait se taire sur un crime bien plus grand encore que le vol sacrilège, sur celui qu'il est permis d'appeler le déicide? Cherchera-t-on à prouver l'inutilité de la punition par l'absence du crime? mais quel inconvénient à prévoir un crime , si cette prévoyance est , comme on le pense, un moyen de l'empêcher?

« Pourquoi ne pas rendre notre législation plus morale, plus complète, plus religieuse? Pour parvenir à faire respecter nos lois, commençons par faire respecter la religion; accordons-lui toute la protection qu'elle réclame; donnons aux tribunaux le moyen de venger la société , et ne craignons pas d'avouer que le plus grand des crimes est sans aucune exception celui défini par l'article 1" du projet de loi^.»

En défendant celte doctrine si nouvelle j)oiir lui, M. le garde-des-sceaux fit preuve d'inic

(1) !M. lo coinlc (le lîrL'lruil, stMiicc du •'.() jan\ in 1S05.

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merveilleuse llexibilité et d'un incontestable talent. Il convint, avec les adversaires du projet de loi, que le sacrilège simple était un crime singulièrement rare, et donna à entendre, avec la réserve que comportait une situation difficile, que la loi, dans ses dispositions les plus rigoureuses, pourrait ne pas être exécutée. 11 fit ressortir toute la latitude que laissaient à la conscience du jury les mots outrage commis publiquement en haine et mépris de la religion , mois que le ministère persista du reste avec un louable courage à conserver dans son projet, quoique la suppression en fût vivement réclamée par plusieurs orateurs.

D'ailleurs, selon M. de Peyronnet, il ne fallait pas considérer seulement la nécessité de la répression: « IN'exisle-t-il pas, s'écria-t-il, à côté d'elle des nécessités morales, des nécessités politiques, des nécessités d'opinion (pourquoi le ministère ne disait-il pas des nécessités de position)? IN'y a-t-il pas nécessité pressante à ce que nos lois reçoivent enfin ce caractère religieux qui leur a manqué si long-temps? Le gouvernement peut-il d'ailleurs résister à l'opinion des hommes éclairés et des pouvoirs même

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de la société, lorsqu'elle se manifeste d'une manière positive sur un point aussi important? »

Les objections naissaient en foule contre le nouveau projet ministériel. Ceux d'entre les pairs de l'opposition qui, à la session précédente, s'étaient empressés de seconder les vues du gouvernement pour une répression plus efficace des outrages commis contre le culte , disaient, avec toute raison, que dans le premier système ils n'étaient appelés qu'à sanctionner une loi votée pour la défense de la société, et que, dans ce cas, c'étaient les rapports des hommes entre eux qui formaient l'objet de la loi, tandis que maintenant on leur demandait de punir les offenses de l'homme envers Dieu , ce qui dénaturait l'objet de la loi civile, laquelle, suivant Montesquieu, ne peut être que l'expression des rapports des hommes entre eux, et ce qui ne tendait à rien moins qu'à faire entrer le péché dans le domaine de la loi.

« Le principe admis, disait un pair '^, vous serez obligés plus tard d'admettre ses conséquences. Les interprètes naturels de la loi re-

(i) M. le comlc Molô, séance du lo i'évrier.

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ligicuse VOUS (liront qu'un fait est sacrilège, qu'il est un outrage aux dogmes qu'ils sont charges <le vous enseigner, une infraction ri la discipline qu'ils ont pour devoir de maintenir; et il ne vous restera qu'à appliquer à ce fait une peine proportionnée au rang qu'il occupera dans la nomenclature redoutable. Lorsque ce droit aura parlé, il ne restera à la loi civile qu'à obéir; tout au plus pourrez-vous disputer sur la peine. » M. le duc de Broglie, tirant la conséquence du même principe , s'écriait : « L'on ne présente la loi que comme un hommage rendu à la religion catholique; mais si l'on institue des supplices pour le défaut de croyances, quels supplices nouveaux ne faudrait-il pas appliquer à ceux qui , non contens de ne pas croire , enseignent et professent hautement que nos croyances ne sont qu'une vaine idolâtrie? On vous demande aujourd'hui de trancher la main qui s'est élevée contre les choses saintes; on vous demandera demain de percer d'un fer rouge la langue qui les a blasphémées, ou du moins de fermer les chaires où l'erreur se fait enleftdre. La charte a voulu que la loi civile demeurât, non pas indifférente, mais neutre

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entre les diverses croyances. Un seul acte en faveur de Tune d'elles vous conduirait nécessairement au dernier terme de Tintolérance. »

« Le sacrilège résultant de la profanation des hosties consacrées est entré dans votre loi; et pourcjuoi donc celui-là seul, disait à son tour M. Royer-Collard à la chambre des députés * , quand il y a autant de sacrilèges que de manières d'outrager Dieu? Pourquoi seulement le sacrilège, quand, avec la même autorité, l'hérésie et le blasphème frappent à la porte? La vérité ne souffre point ces transactions partiales. De quel droit votre main profane déclare-t-elle la majesté divine vulnérable sur un seul point, invulnérable sur tous les autres, sensible aux voies de fait , insensible aux autres espèces d'outrages?

« Depuis trois siècles que la religion chrétienne est malheureusement déchirée en catholique et protestante, le dogme de la présence réelle n'est vrai qu 'en-deçà du détroit ; il est faux et idolâtre au-delà, fi y a autant de vérités que de religions d'état. Bien plus : si dans cha-

(i) Séance du 12 avril»

que état et sous le même méridien la loi politique change, la vérité, compagne docile, change avec elle; et toutes ces vérités, contradictoires entre elles, sont la vérité au même litre , la vérité immuable et absolue à laquelle, selon votre loi, il doit être satisfait par des supplices, qui, toujours et partout, seront également justes. On ne saurait pousser plus loin le mépris de Dieu et des hommes; et cependant telles sont les conséquences naturelles et nécessaires du système de la vérité légale : il est impossible de s'en relever dès qu'on admet le principe. »

A ceux qui objectaient avec le ministre des affaires ecclésiastiques que le projet de loi punissait seulement le fait extérieur et social , M. Royer-Gollard répondait que ce projet admettait le sacrilège légal , puisqu'il indiquait les preuves légales de la consécration des hosties et des vases sacrés , et qu'il n'y aurait point de sacrilège légal envers les hosties consacrées , si la présence réelle n'était elle-même une vérité légale.

D'ailleurs, pour ne laisser aucun doute sur le caractère essentiellement religieux du crime et du châtiment, M. de Bonald avait proposé ,

et la chambre avait adopte , l'amende honorable que le condamné devait faire avant l'exécution devant la porte de la principale église du lieu où le sacrilège aurait été commis ^.

D'autres objections naissaient en foule contre le projet du gouvernement. Est-il sacrilège dans le sens que tous les peuples ont attaché à ce mot celui qui, en profanant les saintes hosties, ne croit pas au miracle, objet de la foi catholique? S'il eût cru au dogme de la présence réelle, aurait-il conçu l'idée d'un pareil attentat? Ne suflira-t-il pas au prévenu d'alléguer la différence de sa foi pour mettre lés jurés dans l'impossibilité de le condamner, aux termes de la loi elle-même? L'obligation d'avoir commis le sacrilège par liaine ou mépris de la religion, circonstance dont l'appréciation morale est impossible, ne vat-elle pas assurer l'impunité à des attentats dont la révélation sera le plus déplorable et le plus inutile des scandales?

« Les trois conditions de la haine, du mépris et de la publicité, disait M. de Chateaubriand, font que la loi no pourra jamais join-

(i) Loi du sacrilt'îge, lit. I", art. G.

dre le crime : elles ressemblent à ces clauses de nullité que l'on insère dans les contrais de mariage en Pologne , afin de laisser aux parties contractantes la faculté de divorcer. Ces conditions sont une protestation véritable contre la loi que vous écrivez en tête de cette loi môme... La loi est utile ou elle ne Test pas : si elle est utile, quelle soit franche, et qu'elle Q ne détruise pas le droit par le fait. Si elle est

inutile , ayons le courage d'en convenir et repoussons-la.

a Veut-on que cette loi ne soit qu'un épouvantail placé dans le champ public? L'impiété s'en écartera sans doute d'abord avec terreur; mais bientôt, s'apercevant qu'il n'a aucun mouvement , qu'il est privé de tout principe de vie, qu'il ne peut jamais tenir ce qu'il promet, la mort, elle viendra l'insulter; et l'impunité étant de fait assurée au sacrilège , il sortira de votre loi môme au lieu d'être réprimé par elle. r>

Aux objeclions succédaient des réponses peu satisfaisantes, parce que les orateurs n'embrassaient pas franchement le principe, ou qu'ils reculaient devant ses conséquences. Aussi quel

plus vaste, quel plus favorable champ s'ouvrit jamais à la polémique acérée d'un illustre écrivain ? Le livre de la religion considérée dans ses rapports avec l'ordre politique et civil, qui ferme la première ère du génie de M. de la Mennais, révélait toutes les incohérences, toutes les absurdités d'une législation que la loi du sacrilège à laquelle on refusait ses conséquences, allait rendre plus incohérente et plus absurde encore.

« Il a raison, s'écriait M. Royer-Collard , cet écrivain qui trouve votre loi mesquine, frauduleuse, et même athée. Dès qu'un seul des dogmes de la religion catholique passe dans la loi, cette religion tout entière doit être tenue pour vraie et les autres pour fausses ; elle doit faire partie de la constitution de fétat, et de là se répandre dans les institutions politiques et ci^ viles; autrement l'état professe l' indifférence des religions, il exclut Dieu de ses loisj il est athée,

« Voilà le principe au grand jour et dans toute sa fécondité. Après que la loi a tenu la vérité pour vraie , la vérité à son lour s'empare de la loi; elle fait les constitutions, elle fait les ins-

lîtntîons politiques et civiles , c'esl-à-dire qu^elle fait tout : non-seulement son royaume est de ce monde, mais ce monde est son royaume. » M. l'abbé de la Mennais s'était posé un redoutable problème dont des événemens où la main de Dieu était empreinte devaient bientôt donner la solution à sa haule inlelligence. « Qu'estce, disait-il, que la religion pour le gouvernement? que doit être à ses yeux le christianisme? Il est triste de le dire, une institution formellement opposée aux siennes, à ses principes, à ses maximes, un ennemi, et cela quels que soient les senlimens personnels des hommes au pouvoir. L'état a ses doctrines dont chaque jour il tire les conséquences dans les actes soit de législation , soit d'administration ; la religion a ses doctrines essentiellement opposées, dont elle tire aussi les conséquences dans l'enseignement des devoirs et de la foi, et dans l'exercice dji ministère pastoral. II y a donc entre elle et l'état une guerre continuelle, mais qui ne saurait durer toujours. Il faudra nécessairement que l'état redevienne chrétien ou qu'il abolisse le christianisme; projet insensé autant qu'exécrable, et dont la seule

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tentative amènerait la dissolution dernière et totale de la société ^. »

11 n'est pas rare qu'une puissante intelligence, ainsi acculée aux dernières limites d'un problème , reçoive des illuminations soudaines : étouffée d'une part sous le poids des conséquences d'un premier principe , de l'autre sous celui des réalités qui les repoussent, elle est souvent initiée aux conditions d'un avenir nouveau, et lit, dans un livre dont le sceau n'est pas encore brisé pour le vulgaire, la nécessité de transformations sociales qui échappent à ceux dont la pensée ne lie pas les deux bouts de la chaîne des ôlres, l'absolu et le contingent, le nécessaire et le relatif. M. de Montlosier, après avoir posé avec une haute portée d'esprit les conséquences du principe aristocratique , fut renversé par la portée de ces conséquences môme, et compiit que les conditions sociales du passé n'étaient plus applicables au présent. M. de la Mennais, entraîné par sou inllexible logique à une toute autre hauteur encore,

(i) Delà Hcligion, considérée dans ses rapports avec l'ordre politique et ciiil , Paris, i825.

vit de ce sommet sublime se dérouler tout à coup un horizon nouveau , et l'énigme du siècle se formula tout autrement pour lui. Des espérances nouvelles descendirent dans son cœur. Par-delà nos tristes années, vouées à rindiffé-» renée et au doute, par-delà cette société de la Restauration dont il pressentait la prochaine catastrophe, son oreille entendit répéter dans la suite des siècles l'éternel symbole de la foi; il vit l'humanité, brillante nymphe, se dégageant d'une enveloppe toute trempée de ses pleurs, et recevant des ailes pour se réchauffer près du soleil.

Celte solennelle discussion du sacrilège avança beaucoup parmi nous la philosophie sociale. Elle fit comprendre qu'une pareille loi était la conséquence forcée d'une religion d'état, et que les orateurs qui en réclamaient l'introduction dans nos codes donnaient un développementrationnel à la doctrinefondée sur l'intime alliance de l'ordre historique politique et de l'ordre historique religieux. Cette discussion laissa en même temps deviner combien cette loi, qui soulevait déjà de telles irritations et de si vives répugnances dans les rangs même des

hommes les plus sincèrement religieux, était pourtant encore incomplète; toutes les imaginations fermentaient pour lui enfanter un cortège d épouvantables conséquences.

Je me rappellerai toute ma vie cette époque de ma jeunesse , et les agitations de mon esprit et les hésitations de ma conscience : tantôt inflexible dans ma logique comme on lest toujours à cet âge, ma foi s'indignait de ces transactions avec Terreur et devançait déjà les conséquences légales que le pouvoir n'osait confesser; tantôt homme de mon siècle, et succombant sous l'évidence, je me demandais quels seraient les résultats de cette loi, et où conduirait une législation plus rationnelle et plus complète. Il m'arrivait alors de me représenter un grand spectacle : il me semblait voir les rues remplies d'un peuple immense ; aucun bruit ne circulait dans la foule; seulement ses flots confus s'agitaient quelquefois comme par une sorte de frisson. Tout à coup un homme , la tète couverte du voile du parricide, monte en charrette avec un prôtre d'un côté, un bourreau de l'autre. On le conduit dans un menaçant appareil vers l'église : il s'arrête à la porte principale; la lueur

des flambeaux sacres pâlit encore son visage ; ses paroles se perdent comme les soupirs d'une ombre au milieu des chants funèbres; on asperge d'eau bénite cette tête dépouillée de sa chevelure, et quelques gouttes en tombent sur le bourreau qui le soutient ; puis le cortège se remet en marche, traverse des rues où sont étalées des affiches de bal et de spectacle, où se pressent d'élégans promeneurs, des hommes d'affaires et de plaisirs qui s'arrêtent ébahis et demandent ce qui se passe. La foule qui encombrait les avenues de l'église se presse maintenant au pied d'un échafaud , le condamné monte et la hache fait couler le sang par deux fois. Alors un frémissement universel s'étend par la vUle enlière: on parle du condamné, on s'enqiiiert de sa vie et de sa mort , on s'intéresse à sa jeunesse s'il est jeune, à sa vieillesse s'il est vieux : ce parricide n'a pas tué son père, car voilà son père qui pleure, voil;) sa mère qui parle de son fils et qui peut-être demande vengeance. C/est aux jésuites qu'il en voulait, dit une voix; c'est une victime de la congrégation , dit ime autre; alors, aumilieu de l'agitMtion croissante, on parle de tyrannie, de fanatisme, d'inquisi-

lîon; ces mots tombent au sein de la foule comme des mèches enflammées; les têtes sechauffentj se perdent de délire ; d'horribles passions sont là profitant de cet accès fébrile ; le torrent populaire est débordé , l'église est envahie, le sacrifice de paix est troublé par des cris de mort, et pour un sacrilège vengé vingt sacrilèges sont commis.

Si nous nous sommes arrêtés aussi long-temps sur cette grande question du sacrilège , c'est qu'elle participe d'un double caractère politique et religieux. Je dirai à cet égard toute ma pensée : c'est l'impossibilité pour moi démontrée de faire entrer aujourd'hui dans la législation l'élément théologique qui m'interdit de croire à une restauration de notre ancien droit national, dont cet élément forme une partie intégrante et essentielle. Tel est a mon avis le point de vue vraiment sérieux d'une question qui ne devrait pas être seulement envisagée d'après une idé«^ isolée de légiiimité royale. Nos leclours ont compris que ces études n'avaient pour but (pie de l'éclairer et d'en préparer la solution.