CHAPITRE XI

On voyait sur le& tréteaux de la foire, dans le bon temps ou le bon ton n'interdisait pas de les fréquenter, Arlequin distribuer à ses enfants des flAtes, des trompettes, des tambours de basque, en leur disant :

« Mes petits amis, amusez-vous bien; ne faites pas de bruit. »

Arlequin, c'est le législateur qui prétend introduire dans son pays la liberté de la presse, la liberté réelle s'entend, et pour tout de bon, en la renfermant dans les limites de la décence, de la justice et de la raison.

On abuse de tout en toute chose; on abuse plus ou moins de chaque chose; n'est libre, logiquement et en fait, que qui peut abuser ; et, d*ordinaire, la législation pénale prévient, à peu près, l'abus de l'abus, en le visi-

tanl selon le dommage. Hais l'abus de la presse ne connaît de limites que sur le papier; il est dans sa nature de se porter de plein saut, de prime abord, à la dernière extrémité, et d'y persister continuellement; il est dans sa nature de s'attaquer au bien plus qu'au mal, aux choses, aux personnes dignes de respect plus qu*à celles qui ne le sont pas. On raconte qu'un peintre grec, ayant rassemblé ses amis pour leur montrer Tun de ses tableaux : Tirez le rideauy lui dirent-ils. —Le rideau, répondit le peintre, c'est le tableau. En fait de presse, l'abus, l'extrême abus, c'est la chose même, et la répression en est habituellement illusoire. Qui ne sait pas cela, et veut la . liberté de la presse ne sait ce qu'il veut, et qwi, sans savoir cela, l'introduit, ne sait ce qu'il fait.

La question n'est donc pas de savoir à quel système de précautions et de répression il convient d'avoir recours pour conjurer les périls et les méfaits de la liberté de la presse; rêve d'utopiste que tout cela, coup d'essai de novice; la question est de savoir, si la presse libre étant ce qu'elle est, une prostituée privilégiée, chartered libertine, ainsi la qualifiait lord Chatham, et la perfection, la misérable perfection des institutions humaines, se réduisant, comme Ta dit M. Royer-Gollard, à faire, tout compensé, plus de bien que de mal, la libellé de la presse, poussée continuellement à l'excès, habituellement impunie, n'étdni

jamais sérieusement réprimée, vaut, pourtant, tout compensé, mieux que se» contraire.

. A cette question, nous répondons oui, sans hésiter, oui; miUa fois, oui; et cela, par une raison très- simple; point de liberté de la presse, point de liberté politique. On ne peut enebainer la plume en déliant la langue; on ne peut réduire rime, et l'autre, qu*^ »yant pour oompHces la peur du publie et sa bassesse, cette abjecta servienlium patientia qui soulevait de dégoût Tâme de Tibère.

Le silence d'ailleurs a'est plus de ce monde. La liberté de la presse existe toujours poiurqnelqu'im et pour quelque chose. Quand ce n'est pas pour tout te monde, c'est pour le plus fort, ses instruments et ses v^ets ; quand ce n'est pas pêle-mêle, pomr le bien et le mal, c'est pour le mal exclusivement. J'aime mieux, a dH « homme d'État, le régime oà la vertu est calomniée^ que celui où le vice est protégé et glorifié.

Il faut donc la liberté de la presseï, il la fout pteine et entière; pour les pamphlets comme pour les livres; p^r les journaux comme pour les pamphlets; pour tes journaux quotidiens comme pour les feuiltes hebdomadaires. Il faut qiie les gouvernants et les gouvernés s'y aguerrissent, comme on s'aguerrit aux intempéries des saisons, au froid et au chaud, au beau temps et à la pluie; qu'ils la respirent, en quelque sorte, dans l'air, comme on res-

pire, sans y prêter attention, des odeurs de toute espèce, comme on avale dans une goutte d'eau, des millions d'animalcules. Il faut que les excès habituels de la presse trouvent habituellement leur contre-poison dans le mépris qu'ils inspirent, dans rindifTérence des hommes publics et des gens de bien; il ne faut songer à les réprimer que de loin en loin^ quand la mesure est coinbléCt quand l'indignation devient générale, quand le public, le vrai public crie vengeance.

C'est en ce sens, c'est en vue de ces idées, c'est sous l'empire de ces conditions que toute législation sur la presse doit être conçue et réglée. Elle doit tendre résolument à ce double but de rendre les poursuites rares, et les condamnations certaines ; d'habituer au feu quiconque s'y trouve exposé naturellement ou par hasard, et s'il vient, au dernier moment, à rendre coup pour coup, de le placer dans une position inattaquable, d'en faire le défenseur de la société, de la morale, de la justice plutôt que de luimême.

A cet effet, la première mesure à prendre, selon nous, ce serait de rendre à l'imprimerie et à la librairie, ces deux grands instruments de toute publicité, la liberté légale, en supprimant la condition du brevet, sauf indemnité, s'il y a lieu, envers les titulaires actuels, mais en niaintenant les conditions morales, savoir :

Les déclarations officielles ;

Le serment professionnel;

Les examens de moralité et de capacité; en rendant même tout à fait sérieux ces deux examens, qui ne l'ont point été jusqu'ici; en exigeant, d'une part, un certificat de bonne vie et mœurs délivré, après enquête, par le tribunal civil, et, d'une autre part^ un diplôme de bachelier es lettres.

Cela fait, libre à tout imprimeur, libre à tout libraire de se porter éditeur d'un écrit quelconque, périodique ou non, Tivre ou simple pamphlet, isolément ou conjointement avec un éditeur en titre, mais à charge de répondie devant la justice du contenu de l'écrit, personnellement, directement, en tout cas, au premier chef, sans préjudice de la responsabilité de l'auteur s'il est connu, mais sans recherche, s'il ne l'est pas.

Rien de plus régulier que ce mode de procéder.

En matière de presse le vrai délit, ce n'est pas l'écrit lui-même quel qu'il soit, c'est le publkateur; et le^ublicaleur nécessaire^ c'est l'imprimeur qui met sous presse, c'est le libraire qui débile; le publicateur simplement j)o«sibky c'est l'éditeur s'il y en a un, c'est l'auteur s'il se fait connaître.

£n outre, rien de plus juste.

Du moment que la profession d'imprimeur et celle de

libraire seraient rendues à la coacurteBce el dégagées de ioute entrave arbitraire on péooniaire, du moment que la loi n'exigerait de l'imprimev et du libraire fue ce qu'elle exige de tout citoyen, d'être bemme de bien et de savoir ce qu'il fait quand ce qu'il fisût peut oompromettse Tordre public» ou porter donunageiiaiitmi;du monieBl que la loi ne leur imposerait que ce ^f elle impose à quiconque exerce une profession libérale, avocat, avoué, notaire, professeur, in^tuteur, médecin, chirurgien, pharmacien; à quel titre se plaindraient-its d'être déclarés responsables de ce qu'ils font v(dontairemeiit, en pleine connaissance de cause, de ce qui n'advient que de leur fait?

Rien de plus sage ea&s.

L'imprioieur, le libraire exerceraient sur tes écrits, dans l'intérêt de leur sécurité personnelle, une censure éclairée, impartiale, tutélaire, une censure étrangère — étrangère autant que &ire se peut, dans un pays libre, — au désordre des partis, au flot mouvant de l'opinion, aux animosités privées ou politiques ; et, s*il en était autrement, si rimprimeur ou le libraire prenait personnellement fait et cause ; s'il se faisait homme de parti, homme de faction ; s*il devenait un artisan de sédition, un instrument de calomnie ; sans excuse, alors, devant la justice, ne pouvant alléguer, pour sa défense, ni l'eatrainement

de la lutte, ni la légilitnité des représailles, sa condaflination deyieudrait presque inévitable.

Mais c'est peu.

Le législateur aurait dans ce systèise, contre Timpri* meur et le libraire, des moyens d'action qu'il n'a pas et ne saurait avoir contre Tauteur, ou le simple éditeur. Il pourrait dans les cas graves, en cas, par exemple, de provocation au crime» prononcer, en sus de la peine légale, la confiscation des instruments du crime, c'est-à-dire du matériel de l'établissement ; les principes généraux du droit pénal l'y autorisent. — Il pourrait, dans des cas moins graves, interdire pour un temps limité, à l'imprimeur, au libraire l'exercice de sa profession; si mieux n'aimait l'un ou l'autre, soumettre pour ce même temps son établissement à la censure d'une autorité légalement constituée. Ces mesures rigoureuses, mais régulières en elles-mêmes, ne seraient sans doute employées par la justice qu'à son corps défendant, et dans les cas extrêmes ; mais, dans les cas extrêmes, elles pourraient l'être, et leur efficacité j^ saurait alors être contestée.

Rien à changer, rien du moins de bien important, dans la partie purement répressive de notre législation sur la presse; tout au plus qiaelques définitions à rectifier, quelques pénalités à modifier. Mais, quant à la procédure, il ne faudrait pas hésiter à rétablir la disposition de la loi de

1819 qui sonmet à la preuve des faits, en cas de plainte, le fonctionnaire public attaqué. Cette disposition tient au fond même, et comme à Tessence de la liberté de la presse; c'est presque, à nos yeux, une disposition constitutionnelle. Il faudrait même aller plus loin, selon nous, il faudrait étendre la disposition aux plaintes en matière privée, distinguer entre la calomnie, c'est-à-dire Timputation de faits faux, et la simple difftmation, c'est-à-dire l'imputation de faits vrais ou faux, mais injurieux, en laissant à la partie plaignante le choix de poursuivre sous l'un ou sous l'autre chef, mais à charge par elle, lorsqu'elle poursuit en calomnie, de supporter la preuve des faits, et de confondre le calomniateur en le mettant au défi.

Ce serait, tout à la fois, .rendre les poursuites rares et les condamnations triomphantes; ce serait restituera l'homme innocent tous ses avantages, et rendre circonspect celui qui ne se sent pas de force à supporter le grand jour.

Quant à la juridiction, nul doute que toutes les poursuites, en matière de presse, soit crimes, soit simples délits, n'appartiennent de plein droit, au jury, mais à quel jury? au jury ordinaire? Au jury qui prononce en thèse générale sur tous les genres de crimes ou de délits?

Pourquoi non, dans les cas ordinaires? Pourquoi nécessairement et dans tous les cas?

En Angleterre, on admet deux sortes de jury : le jury ordinaire, le jury spécial. Le jury spécial peut être demandé et obtenu dans tous les cas difficiles, sauf toutefois la haute trahison et la félonie ^ C'est ordinairen^nt en matière de presse qu'il est demandé; c'est la cour du banc du roi qui statue sur la demande.

La liste des jurés spéciaux est formée, <^que année, en même temps xfue celle des jurés ordinaires; on n'y comprend que des hommes bien élevés {gentlemen)j tout au moins du rang de squire, des banquiers, négociants, etc. Le jury lui-même est tiré au sort sur cette liste. • '

C'est un exemple qu'il serait bon de suivre, ce nous semble, et qu'on pourrait transplanter en France, sans le moindre scrupule; personne en effet, jusqu'ici du moins, ne s'est avisé d'étendre au jury le principe du suffrage universel ; personne n'a prétendu que tout homme, par cela seul qu'il est homme, soit apte à devenir juré; et les plus fanatiques, en ce genre, ayant été jusqu'ici, les premiers à reconnaître qu'on doit tenir compte, dans la formation d'une liste des jurés, de la capacité personnelle, de réducation, de la respectabilité (qu'on nous passe le néologisme, ou, si l'on veut, l'anglicisme) pourquoi, ou plutôt comment ne pas admettre que la présomption doit

* 6, Georg., IV, ch. i, sect. xxx.

34i VUES SUR LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE

se régler sur l'exigence des cas, sur la difficulté et la délicatesse des questions à résoudre, et quMl est plus aisé de prononcer sur la réalité d'un^cte de violence, que sur le sens des passages qui Tont provoqué.

Nous estimons donc qu'il serait à propos de dresser, chaque année, deux listes de jurés, l'une ordinaire, l'autre spéciale; on porterait sur la liste spéciale, dans chaque localité :

1® Les propriétaires, manu&cturiers et négociants payant un cgis déterminé, SOO francs par exemple;

^ Les personnes exerçant, depuis un nombre d'années déterminé, cinq ans, par exemple, une profession libérale ; 3° Les membres des sociétés savantes, économiques ou littéraires;

4® Les titulaires passés ou présents de fonctions électives.

La loi réglerait l'emploi facultatif du jury spécial, selon la nature des poursuites; il serait de plein droit, sur la simple demande de l'une ou Tautre ^des parties ou de toutes deux. Il va sans dire qu'en matière de presse, ji'exception deviendrait la règle, <ians tous les cas de quelque importance.

Resterait enfin la juridiction des Chambres, en défense d'elles-mêmes. 11 conviendrait de la maintenir, mais en supprimant toute procédure, toute plaidoîerie, c'est-à-dire.

DE LA LIBERTÉ DE LA PRESSE 3i3

toute occasion offerte au prévenu de renouveler son offense, et de se livrer à des bravades. ,

La dénonciation dans chaque Chambre seraU faite directement par l'un de ses membres. Si cette dénonciation était accueillie, il serait pris jour pqur en délibérer; le prévenu présenterait ses explications par écrit; elles seraient imprimées et distribuées. Si, dans une Chambre divisée, nécessairement divjsée en partie, il ne s'élevait aucune voix pour le défendre, c'est qu'il aurait dépassé toute mesure et serait absolument sans excuse.