Mais non point par force

Mais si une Nation est obligée de contribuer de son mieux à la perfection des autres, elle n’a aucun droit de les contraindre à recevoir ce qu’elle veut faire dans cette vue. L’entreprendre, ce serait violer leur liberté naturelle. Pour contraindre quelqu’un à recevoir un bienfait, il faut avoir autorité sur lui, et les Nations sont absolument libres et indépendantes ( frélim ., g 4). Ces ambitieux Européens, qui attaquaient les Nations américaines et les soumettaient à leur avide domination pour les civiliser, disaient-ils, et pour les faire instruire dans la véritable religion ; ces usurpateurs, dis-je, se fondaient sur un prétexte également injuste et ridicule. On est surpris d’entendre le savant et judicieux Grotius nous dire qu’un souverain peut justement prendre les armes pour châtier des Nations qui se rendent coupables de fautes énormes contre la loi naturelle, qui traitent inhumainement leurs pères et leurs mères, comme faisaient les Sogdiens , qui mangeaient de la chair humaine, comme faisaient les anciens Gaulois, etc. (*) II est tombé dans cette erreur, parce qu’il attribue à tout homme indépendant, et par là même à tout souverain, je ne sais

(■) Droit de la guerre et de la paix, liv. Il, chap. xx, \ 1 1 .

quel droit de pnnir les fautes qui renferment une violation énorme du droit de la nature, même celles qui n’intéressent ni ses droits ni sa sûreté. Mais nous avons fait voir ( Liv . J, g 109) que le droit de punir dérive uniquement pour les hommes, du droit de sûreté, par conséquent il ne leur appartient que contre ceux qui les ont offensés (a). Grotius ne s’est-il point aperçu que, malgré toutes les précautions qu’il apporte dans les paragraphes suivants, son sentiment ouvre la porte à toutes les fureurs de l’enthousiasme et du fanatisme, et fournit aux ambitieux des prétextes sans nombre ? Mahomet et ses successeurs ont ravagé et assujetti l’Asie, pour venger l’unité de Dieu offensée; tous ceux qu’ils traitaient d 'afsocialeurs ou d’idolâtres, étaient les victimes de leur sainte fureur.

g 8. — Du droit de demander les offices d'humanité.

Puisque ces devoirs ou ces offices d’humanité doivent se rendre de Nation à Nation, suivant que l’une en a besoin et que l’autre peut raisonnablement les accorder, toute Nation étant libre, indépendante, et modératrice de ses

(a) Note de l'Éditeur de 1775. — J'ai fait voir à l’endroit cité que le droit de punir n’est autre que le droit de faire contracter à autrui l'habitude du bien, en lui infligeant des châtiments proportionnés à l’opiniâtreté avec laquelle il persiste dans la malice et dans l’injustice. C’est le droit, ou, pour parler plus juste, le devoir de tout supérieur envers ceux que la nature ou le consentement lui ont assujettis. De ce qu'une Nation a offensé une autre Nation, il n’en résulte pour cette dernière que le droit d’obtenir justice ou dédommagement completel sûreté pour l'avenir, de gré ou de force. Si vous acquiescez aux sûretés que l’agresseur peut vous offrir, et qu’en conséquence vous le laissiez libre, vous le laissez par là même le maître de se corriger lui-même. Le mal que vous lui feriez, à titre de punition, ne le corrigerai! pas : il dissimulerait, il temporiserait, pour vous le rendre avec usure, lorsqu’à son tour il se trouverait le plus fort. Si, au contraire, vous l'assujettissez, afin de n’avoir plus rien à craindre de lui, vous vous chargez de l’obligation de le rendre bon malgré lui s'il le faut. Une telle entreprise n’est pas l’ouvrage d'un moment ni d’un seul acte; et il faut bien se souvenir que, dans les vraies punitions, la vengeance n'y doit entrer pour rien. t>.

actions, c’est à chacune à voir si elle est dans le cas de demander ou d’aeeorder quelque chose à cet égard. Ainsi, 1° toute Nation a un droit parfait de demander à une autre l’assistance et les offices dont elle croit avoir besoin : l’en empêcher, c’est lui faire injure. Si elle les demande sans nécessité, elle pèche contre son devoir; mais elle ne dépend à cet égard du jugement de personne. Elle a droit de les demander, mais non pas de les exiger.

ü 9. — Du droit de juger si on peut les accorder.

. Car, 2° ces offices n’étant dus que dans le besoin, et par celui qui peut les rendre sans se manquer à soi-même, il appartient d’un autre côté à la Naiion à qui l’on s'adresse, déjuger si le cas le demande réellement, et si les circonstances lui permettent de les accorder raisonnablement avec les égards qu’elle doit à son propre salut et à ses intérêts. Par exemple, une Nation manque de blé, et demande à en acheter d’une autre; c’est à celle-ci de juger si par cette complaisance elle ne s’exposera point à tomber ellemême dans la disette. Refuse-t-elle; on doit le souffrir patiemment. Nous avons vu la Russie s’acquitter de ces devoirs avec sagesse. Elle a généreusement assisté la Suède, menacée de la famine ; mais elle a refusé à d’autres puissances la liberté d’acheter des blés en Livonie, parce qu’elle en avait besoin pour elle-même, et sans doute aussi par de grandes raisons de politique.

?10. — Une Nation n’en peut contraindre une autre à lui rendre ces offices, dont le refus n’est pas une injure.

La Nation n’a donc qu’un droit imparfait aux offices de l’humanité; elle ne peut contraindre uue autre Nation à les lui accorder. Celle qui les lui refuse mal à propos pèche contre l’équité, qui consiste à agir conformément au droit imparfait d’autrui; mais elle ne lui fait point injure, l’injure ou l’injustice étant ce qui blesse le droit parfait d’autrui.

? II. — De l’amour mutuel des Nations.

Il est impossible que les Nations s’acquittent de tous ces devoirs les unes envers lesaulres.si elles ne s’aiment point. Les offices de l'humanité doivent procéder de cette source pure; ils en conserveront le caractère et laperfeetion. Alors on verra les Nations s’entr aider sincèrement et de bon cœur, travailler avec empressement à leur félicité commune, cultiver la paix sans jalousie et sans défiance. On verra régner entre elles une véritable amitié. Cet heureux état consiste dans une affection mutuelle. •

j) 12. — Chacune doit cultiver l’amitié des autres.

Toute Nation est obligée de cultiver l’amitié des autres, et d’éviter avec soin tout ce qui pourrait les lui rendre ennemies. L’intérêt présent et direct y invite souvent les Nations sages et prudentes; uu intérêt plus noble, plus général, et moins direct, est trop rarement le motif des politiques. S’il est incontestable que les hommes doivent s’aimer les uns les autres, pour répondre aux vues de la nature, et pour s’acquitter des devoirs qu’elle leur impose, aussi bien que pour leur propre avantage, peut-on douter que les Nations ne soient entre elles dans la même obligation? Kst-il au pouvoir des hommes, lorsqu’ils se divisent en différents corps politiques, de rompre les nœuds de la société universelle que la nature a établie entre eux?

g 13. — Se perfectionner en vue de l’utilité des autres, et leur donner de bons exemples.

Si un homme doit se mettre en état d’étre utile aux autres hommes, un eitojen, de servir utilement sa patrie et ses concitoyens, une Nation, en se perfectionnant ellemême, doit se proposer aussi de se rendre par-là plus capable d’avancer la perfection et le bonheur des autres peuples. Fille doit s’étudier à leur donner de bons exemples, et

éviter de leur en présenter de mauvais. L’imitation est familière au genre humain; on imite quelquefois les vertus d’une Nation célèbre et plussouvent sesvices etses travers.

I 14. — Prendre soin de leur gloire.

Puisque la gloire est un bien précieux pour une Nation, comme nous l’avons fait voir dans un chapitre exprès (*), l’obligation d’un peuple s’étend jusqu’à prendre soin de la gloire des autres peuples. Il doit premièrement contribuer dans l’occasion à les mettre en état de mériter une véritable gloire; en second lieu, leur rendre à cet égard toute la justice qui leur est due, et faire en sorte, autant que cela dépend de lui, qu’elle leur soit rendue par tout le monde; enfin, il doit adoucir charitablement, bien loin de l'envenimer, le mauvais effet que peuvent produire quelques taches légères.

? 15. — La différence de religion ne doit pas empêcher de rendre les offices de l’humanité.

Par la manière dont nous avons établi l’obligation de rendre les offices de l’humanité, on voit qu elle est fondée uniquement sur la qualité d’homme. Aucune Nation ne peut donc les refuser à une autre, sons prétexte qu’elle professe une religion différente. 11 suffit d’étre homme pour les mériter. La conformité de croyance et de culte peut bien devenir un nouveau lien d’amitié entre les peuples; mais leur différence ne doit pas faire dépouiller la qualité d’homme, ni les sentiments qui y sont attachés Nous avons déjà rapporté (§ 5) quelques exemples dignes d’être imités; rendons ici justice au pontife qui occupe aujourd’hui le siège de Rome (a) ; il vient de donner un exemple remarquable et bien digne de louange. Ce prince apprenant qu’il

(*) Liv. I, chap. xv.

(a) Note de l’Éditeur de 1775. — Il faut toujours se souvenir que fauteur écrivait avant l’année 1758. D.

LE DItOIT DES GENS.

se trouvait à Civita-Vecchia plusieurs vaisseaux hollandais, que la crainte des corsaires algériens empêchait de mettre en mer, ordonna aux frégates de l'Eglise d’escorter ces vaisseaux, et son nonce à Bruxelles reçut ordre de déclarer aux ministres des États-généraux, que S. S. se faisait une loi de protéger le commerce et de rendre les devoirs de l'humanité, sans s’arrêter à la différence de religion. De si beaux sentiments ne peuvent manquer de rendre BenoitXlV vénérable aux protestants mêmes.

I IG. — Règle et mesure des offices d’humanité.

Quel serait le bonheur du genre humain, si ces aimables préceptes de la nature étaient partout observés! Les Nations se communiqueraient leurs biens et leurs lumières; une paix profonde régnerait sur la terre et l’enrichirait de scs fruits précieux: l’industrie, les sciences et les arts, s’occuperaient de notre bonheur autant que de nos besoins. Plus de moyens violents pour décider les différends qui pourraient naître ; ils seraient terminés par la modération, la justice et l’équité. Le monde paraîtrait comme une grande république; les hommes vivraient partout en frères, et chacun d’eux serait citoyen de l’univers. Pourquoi cette idée n’est-elle qu’un beau songe? Elle découle cependant de la nature et de l’essence de l’homme (*). Mais les

{*) Appuyons-nous encore ici de l’autoritéde Cicéron : « Tous les hom- » mes, dit cet excellent philosophe, doivent constamment se proposer de » faire concourir l’utilité particulière avec l’utilité commune. Celui qui » veut tout tirer à lui rompt et dissout la société humaine. Et si la na- » turc nous prescrit de vouloir le bien de tout homme, quel qu’il soit, » par In seule raison qu’il est homme, il faut nécessairement, selon cette » même nature, que l’utilité de tous les hommes soit commune : » l'rgn unum débet esse omnibus propositum , ut en lem sit ulilitas unius eujusque et unirersorum : quam si ad se quisque rapiat , dissoleelur omnis humnna cnnsnrlio. Atque si etiam hoc n alura prsrscribit, ut hnmn hnmini, quiscunque sit, o b eam ipsum causait », quod is homo sit, consultum relit, necesse est secundum camdem naturam omnium utilitatem esse communem. DeOffic., lib. III, cap. vi.

passions déréglées, l’intérét particulier et mal entendu, ne permettront jamais que l’on envoie la réalité. Voyons donc quelles limitations l’état actuel des hommes, les maximes et la conduite ordinaire des Nations, peuvent apporter à la pratique de ces préceptes de la nature, si beaux eneux-mémes.

La loi naturelle ne peut condammer les bons à se rendre les dupes des méchants, les victimes de leur injustice et de leur ingratitude. Une funeste expérience nous fait voir que la plupart des Nations ne tendent qu’à se fortifier et à s’enrichir aux dépens des autres, à dominer sur elles, et même à les opprimer, à les mettre sous le joug, si l’occasion s’en présente. La prudence ne nous permet point de fortifier un ennemi, ou un homme en qui nous découvrons le désir de nous dépouiller et de nous opprimer, et le soin de notre propre sûreté nous le défend. Nous avons vu (§ 3 et suiv.) qu’une Nation ne doit aux autres son assistance et tous les offices de l’humanité, qu’autant qu elle peut les leur accorder sans manquer à ses devoirs envers elle-même. De là il suit évidemment que si l’amour universel du genre humain l’oblige d'accorder en tout temps et à tous, même à ses ennemis, ces offices qui ne peuvent tendre qu’à les rendre plus modérés et plus vertueux, parce qu’elle n’en doit craindre aucun inconvénient, elle n’est point obligée de leur donner des secours qui lui deviendraient probablement funestes à elle-même. (V est ainsi, 1° que l’extrême importance du commerce, non-seulement pour la nécessité et les commodités de la vie, mais encore pour les forces d’un État, pour lui fournir les moyens de se défendre contre ses ennemis, l’insatiable avidité des Nations, qui cherchent à se l’attirer tout entier, à s’en emparer exclusivement; c’est ainsi, dis-je, que ces circonstances autorisent une Nation, maîtresse d’une branche de commerce, du secret de quelque fabrication importante, à réserver pour elle des sources de richesses, et à prendre des mesures pour empêcher qu’elles ne passent aux étrangers, bien loin de les

leur communiquer. Mais s'il s'agit de choses nécessaires à la vie, ou importantes à ses commodités, celle Nation doit les vendre aux autres à un juste prix, et ne point convertir sou monopole en une vexation odieuse, l.e commerce est la source principale de la grandeur, de la puissance et de la sûreté de l’Angleterre; et qui osera la blâmer, si elle travaille à en conserver les diverses branches dans sa main, par tous les moyens justes et honnêtes?

2° A l’égard des choses qui sont directement et plus particuliérement utiles pour la guerre, rien n’oblige une Nation d’en faire part aux autres, pour peu qu’elles lui soient suspectes, et même la prudence le lui défend. Ainsi les lois romaines interdisaient avec justice de communiquer aux Nations barbares l’art de construire des galères. Ainsi les lois d’Angleterre ont pourvu à ce que la meilleure construction des vaisseaux ne fût pas portée aux étrangers.

La réserve doit être portée plus loin à l’égard des Nations plus justement suspectes. C’est ainsi que quand les Turcs étaient, pour ainsi dire, dans leur montant, dans le feu de leurs conquêtes, toutes les Nations chrétiennes, indépendamment de toute bigoterie, devaient les regarder comme leurs ennemis; les plus éloignées, celles qui n’avaient actuellement rien a démêler avec eux, pouvaient rompre tout commerce avec une puissance qui faisait profession de soumettre par la force des armes tout ce qui ne reconnaissait pas l’autorité de son prophète.

ji 17. — Limitation particulière à l’cgard du prince.

Observons encore, à l'égard du prince en particulier, qu'il ne peut point suivre ici sans réserve tous les mouvements d’un cœur magnanime et désintéressé, qui sacrifie ses intérêts à l’utilité d'autrui, ou à la générosité, parce qu'il ne s’agit pas de son intérêt propre, mais de Celui de l’Ktat, de celui de la Nation qui s’est confire a scs soins. Cicéron dit qu’iiue âme grande et élevée méprise les plaisirs, les richesses, la vie

L1V. Il, CHAP. 1.

même, et les compte pour rien, quand il s’ agit de l’utilité commune (*). Il a raison, et de pareils sentiments sont dignesd’admiration dans un particulier. Mais la générosité ne s’exerce pas aux dépens du bien d’autrui. Le conducteur de laNation n'en doit taire usage, dans les affaires publiques, qu’avec mesure, et autant qu’elle tourne à la gloire et à l’avantage bien entendu de l’État. Quant au bien commun delà société humaine, il doit y avoir les mêmes égards auxquels la Nation qu’il représente serait obligée si elle gouvernait elle-même ses affaires.

'i 18. — Aucune Nation ne doit léser les autres.

Mais si les devoirs d’une Nation envers elle-même mettent des bornes à l'obligation de rendre les oftices de l’humanité, ils n’en peuvent mettre aucune à la défense de faire tort aux autres, de leur causer du préjudice, en un mot de les léser, s’il m’est permis de rendre ainsi le mot latiu lœdere (**). Si tout homme est obligé par sa nature même de travailler à la perfection des autres, à plus forte raison lui est-il interdit de contribuer à leur imperfection et à celle de leur étal. Les mêmes devoirs sont imposés aux Nations (Prélim., § 5 et 6). Aucune d’entre elles ne doit donc commettre des actions tendantes à altérer la perfection des autres et celle de leur état, ou à en retarder les progrès, c’est-à-dire les léser. Lt puisque la perfection d’une Nation consiste dans son aptitude à obtenir la lin de la société civile, et celle de son état, à ne point manquer des choses nécessaires à cette même lin (liv. 1, § 14), il n’est permis à aucune d’empêcher qu’une autre ne puisse obtenir la lin de la société civile ou de l’en rendre incapable. Ce principe général interdit

(*) De Officiis, lib. III, chap. v.

(”) Nuire, offenser, faire tort, porter dommage ou préjudice, blesser, ne disent pas précisément lu meme chose. Léser quelqu’un, c'est en général procurer son imperfection ou celle de son état, rendre sa personne ou son état plus imparfait.

RUS LE DROIT DES ÜENS

aux Nations toutes mauvaises pratiques tendantes à porter le trouble dans un autre Ktat, à y entretenir la discorde, à corrompre les citoyens, à lui débaucher ses alliés, à lui susciter des ennemis, à ternir sa gloire, à le priver de ses avantages naturels.

Au reste, on comprendra aisément que la négligence à remplir les devoirs communs de l'humanité, que le refus même de ces devoirs, ou de ces offices, n’est pas une lésion. Négliger ou refuser de contribuer à la perfection, ce n’est point donner atteinte à cette perfection.

Il faut encore observer que, quand nous usons de notre droit, quand nous faisons ce que nous nous devons à nousmêmes, ou aux autres, s’il résulte de notre action quelque préjudice à la perfection d’autrui, quelque dommage à son état externe, nous ne sommes point coupables de lésion. Nous faisons ce qui nous est permis, ou même ce que nous devons faire; le mal qui en résulte pour autrui n’est point dans notre intention. C’est un accident, dont les circonstances particulières doivent déterminer l imputabilité. Dans le cas d’une légitime défense, par exemple, le mal que nous faisons à l’agresseur n’est poiut notre but ; nous agissons en vue de notre salut, nous usons de notre droit ; et l’agresseur est seul coupable du mal qu’il s’attire.

i 19. — Des offenses.

bien n’est plus opposé aux devoirs de l’humanité, ni plus contraire à la société qui doit être cultivée par les Nations, que les o/lenses, ou les actions dont une autre reçoit un juste déplaisir. Toute Nation doit donc s'abstenir avec soin d’en offenser véritablement aucune. Je dis véritablement, car s'il arrive que quelqu'un s’olfense de notre conduite, quand nous tic luisons qu'user «le nos droits, ou remplir nos devoirs, c’est sa faute et non la nôtre. Les offenses mettent tant d’aigreur entre les Nations, que l’on doit év iter de donner lieu même à des offenses mal fondées.

lorsqu’on peut le faire sans inconvénient et sans manquer à ses devoirs Quelques médailles, et de mauvaises plaisanteries, aigrirent, dit-on, Louis XIV contre les Provincts- Unies, au point de lui faire entreprendre, en 1672, la ruine de cette république.

5 20. — Mauvaise coutume des anciens.

Les maximes établies dans ce chapitre, ces préceptes sacrés de la nature, ont été longtemps inconnus aux Nations. Les anciens ne se croyaient tenus à rien envers les peuples qui lie leur étaient point unis par un traité d’amitié (*). Les Juifs surtout mettaient une partie de leur ferveur à haïr toutes les Nations; aussi en étaient-ils réciproquement détestés et méprisés. Enfin, la voix de la nature se lit entendre aux peuples civilisés, ils reconnurent que tous les hommes sont frères (*') ; quand viendra l’heureux temps où ils agiront comme tels?