PREMIÈRE PARTIE

Il est nécessaire, lout d’abord, de faire connaitre les principes généraux d'apres lesquels Yves entendait le droit canonique. On dira ensuite quelle fut sa ligne de conduite, non pas sur tous les poinis (ceci conduirait à écrire une histoire complèle de son épiscopal), mais en quelques matières propres à fournir des exemples de ses dispositions d'esprit et de sa maniere d'agir.

Yves concoit le droit de l'Église comme un ensemble de préceples qui proviennent de sources très différentes.

Ces sources sont, d'après l’'énumération faite par Yves lui-même, les décrétales des Pontifes romains, les canons des conciles, les règles posées par les Pères, et enfin les lois promulguées par

: { Je me permets de renvover le lecteur aux études que j'ai consacrées à ces collections dans la Bibliothèque de l'École des chartes, t. LVIL (1896), p. 645- 698 ; t. LVILE (1897), p. 25-77, 293-326. 410-:##, 629 et suiv. Yves est incon‘establement l’auteur de la Panormia; on peut affirmer aussi qu'il est l’auteur du Décret; enfin il y a lieu de croire que les deux premières parties de la collection dite Tripartila (c'est-à-dire la collection A) ont été rédigées dans son entourage, sinon par lui.

ee les empereurs et les rois catholiques f. Ajoutez-y la coutume, qui, les textes insérés dans une lettre d'Yves et dans son Décret ? en font foi, est considérée par lui comme une source du droil ecclésiastique. Mais il faut se garder de croire que toutes ces sources aient pour lui une valeur égale. Les opinions particuliéres des Pères, les décisions mêmes contenues dans l'Ancien Testament, doivent céder à la parole de l'Évangile 3. Les lois des empereurs ne sauraient prévaloir contre la loi divine, pas plus que contre la loi ecclésiaslique ; en effet, elles lirent leur force de la sanction que leur a conférée l'autorité de l’Église romaine 4. La coutume ne saurait être opposée aux décrétales et aux conciles 5. Et quant aux canons des assemblées conciliaires, même générales, il leur faut l'approbation du Pape pour devenir la loi de l'Église universelle 6; c’est en se fondant sur ce principe qu’Yves fait fréquemment usage des canons des VII et VIII® conciles généraux qui ont recu celle approbation. Sans doute ces règles éparses dans les œuvres d'Yves ne consliluent pas une théorie d'ensemble qui délermine la valeur respeclive des sources ; mais il faut reconnaitre que l’évêque de Chartres y pose les fondements de cette théorie. En tous cas, il n'hésite pas à donner une prépondérance manifeste aux décisions du pontife romain. |

Ce n’était point une tâche facile que celle de chercher sa voie au milieu de cette multitude de décisions enchevètrées les unes dans les autres, provenant d’ailleurs de sources diverses dont l'autorité était inégale, rendues à des dates qui s’échelonnent

1 Cette énumération se trouve en tête de la préface qui précède le Décret et la Panormia d'Yves (Patrologia latina, CLXI, 47). Cf. lettre 189, in fine.

3 Décret, IV, 194 et suiv. Joignez-y la lettre 184.

3 Contre l'Evangile, « nec personalis nec epistolaris valere debet sententia (lettre 222).

4 Quod etiam legibus saeculi cantum habemus, quas catholici reges composuerunl, et ex auctoritate romanae Ecclesiae catholicis populis servandas tradiderunt(leltre 242). Dicuntenim instlilula legum Novellarum (il s'agit des Novelles de Juslinien) quas commendat et servat romana Ecclesia.… (lettre 280).

> La lettre 18% parle de la coutume « quac legi non obsistit. » Cf. Decrel, IV, 202 et suiv.

ë Le c. 4 de la série du pape Marcel, dans la première partie de la 7riparlila, que je crois rédigée par Yves ou sous son influence, est ainsi résumé dans le sommaire qui la précède : Non esse ralam senlenliam provincialis synodi sine consensu Sedis Aposlolicae. Le sommaire du c. 3 de la série du pape Symmaque dans la même collection est ainsi libellé : Von esse rata concilia sine auclorilale aposlolica.

sur une période de plus de dix siècles, s'accordant parfois fort mal quand elles ne se contredisent pas. Pour couper court à ces difficultés, Yves possède un système d’inlerprélalion trop caracléristique pour ne point mériler d'être signalé 1.

En homme pratique, Yves se pose avant loul une question. Dans quelle limile ces lois si variées sont-elles oblivaloires ? Voici les quelques principes au moyen desquels il croit pouvoir donner à celle question une réponse suffisante.

D'abord, il ne faut pas considérer toutes les décisions qui se trouvent dans les règles ecclésiastiques comme engendrant, à la charge des fidèles, une obligation impérieuse. Tantôt l'Église conseille, tantôt elle tolère, tantôt elle ordonne, tantôt elle défend. L'obligation ne peut naitre que de l’ordre ou de la défense. C'est en somme, sous une forme un peu différente de la forme habiluelle, la vieille distinction du conseil et du préceple qu'Yves reproduil avec insistance.

Avec lui, envisageons maintenant la portion du droil qui consisie en ordres posilifs ou en défenses péremploires. Sans doute ces ordres et ces défenses sont obligatoires ; mais le point imporlant est de savoir si cette obligation est immuable. Il y a, en effel, dans l’Église chrétienne, une autorité visible et permanente ; il est d’un intérêt capilal de déterminer la liberlé qui est laissée à celle aulorité vis-a-vis des préceptes de la loi canonique.

La-dessus Yves pose en termes très fermes le principe suivant : le droit canonique contient, à côté de préceptes conlingents, des règles immuables, placées par conséquent au-dessus de l’atleinle de toute autlorilé. Ces regles appartiennent à deux catégories. La premiere est celle des préceptes, « que sanctionne la loi éternelle, » dont l'observation assure le salut, dont l’infraction entraine la damnalion, Lels que ceux-ci par exemple : Vous aimerez le Seigneur Dieu de tout votre cœur, el volre prochain comme vous-même; ou bien encore : Honorez votre pere et volre mère. La seconde calégorie est celle des défenses qui s'appliquent à des objets mauvais en eux-mêmes, ainsi :

l Il est développé surtout dans la préface qui se trouve en tête du Décret et de la Panormia. Cette préface a été très souvent reproduile au moyen âge, soit dans les manuscrits des collections d'Yves, soit en tête d’autres collections, soit isolément,

Does

Vous ne tuerez point. Telle est la portion immuable de la dc lation de l'Église. |

En dehors de ces deux catégories, les préceptes à droil ecclésiastique ne présentent aucun caractère nécessaire ; ils ne sont donc pas immuables. Cela est conforme au principe fondamental du droit canonique, d’après lequel les lois de l'Église, loin d’ètre en elles-mêmes leur fin, ne sont que des moyens d'assurer le salut des âmes !. Or la valeur de ces moyens varie suivant les époques, les contrées et les circonslances. Ainsi qu'Yves aime à le redire après Isidore de Séville ?, il ne suffit pas que les lois soient justes, il faut encore qu’elles s’harmonisent avec le siècle et le pays où l’applicalion en doit être faile. Que si une loi cesse de présenter ces caractères, le devoir de l'autorité ecclésiastique est de remédier aux inconvénients qu'en engendrerait l’applicalion. Pour cela elle peut recourir a deux procédés : dispenser les fidèles de l'observation de la loi, ou y substituer une loi nouvelle.

Yves s'étend peu‘sur le dernier de ces moyens. Il ne lraile guère qu'une question qui s’y ratlache, celle de savoir quel rôle appartient au Pape en lant que législateur. Sans contestation possible, Yves reconnait au Pape le droit de prendre des mesures qui adoucissent l'application de la législation ecclésiastique antérieure, cela est une conséquence forcée de sa théorie sur le droit de dispense. Mais, en dehors de celte hypothèse, le Pape peut-il modifier les canons ou est-il obligé de les observer? La queslion fut agilée au temps de la querelle des investitures 3. En général, les publicisles opposés au Saint-Siège contestèrent ce droit des Pontifes romains : chose étrange, quelques écrivains du parti papal, lorsque, à leur grand scandale, Pascal Il, en concédant les investitures à Henri V, parut abandonner la tradition de Grégoire VII, ne se firent pas faute de déclarer que le Pape ne peut rien contre la tradition des saints Pères. Tel est, par l'exemple, l’enseignement de Placide de Nonantula ou de Geoffroy de Vendôme #. Il en sera souvent

l Lettre 60.

? Lettre 189. Cf. Décret, IV, 168.

à Cf. Mirbt, die Publizislik im Zeitaller Gregors VII (Leipzig, 189%, in-8), p. 554 et suiv.

4 Voir sur ce point le texte de Geoffroy de Vendôme, Libelli de lile Imperalorum et Pontificum (dans l'édition des Monumentla Germaniae), IL, p. 688.

serre

ainsi dans l’histoire ecclésiastique. Aux yeux des hommes de parti, le Pape peut tout quand il agit d’après leurs propres idées ; mais, du jour où il suil une ligne de conduile qui leur déplail, aucune contradiclion ne leur coûte pour restreindre ses pouvoirs et enchaîner son aclion.

Au premier abord, la pensée d'Yves de Chartres sur cette question semble difficile à déméler. Yves répèle 1, en effet, ce que disait déja le pape Zozime : « Changer une loi contre les décisions des Pères, c'est chose impossible, même à l'autorité de ce siège apostolique, car en nous vit l'antiquité en laquelle nous plongeons par nos racines. » Et plus loin, dans la même letire adressée au légat Hugues de Lyon, Yves rappelle le passage de la profession de foi des Pontifes romains, conlenue au Liber Diurnus, où le Pape s'engage à conserver la tradition qu’il tient de ses prédécesseurs. Est-ce à dire qu’il considère le Pontife romain comme incapable d'innover? Point du tout; en effet, dans la même lettre, Yves écrit en propres termes : « Je ne doule pas que, contre des excès nouveaux, il ne soit possible de faire des lois nouvelles. » D'ailleurs, quoique fort peu sympathique, on le verra plus loin, aux lois nouvelles portées par les Papes de son lemps contre les investilures, il n'en contesla jamais la valeur légale. Sa pensée se résume plutôt dans une phrase qu'il emprunte à saint Grégoire

.. « C'est chose grave pour les prêlres que de déroger aux

usages anciens. » C’est chose grave, sans doute; mais enfin, le cas échéant, ce n’est chose ni impossible ni illicite. La papauté est un pouvoir éminemment conservateur, puisqu'elle garde le dépôt d’une tradition ; mais elle n’a jamais consenti à se laisser enfermer dans les liens d’un tradilionalisme étroit. Grégoire VII ne cesse d’invoquer, dans ses écrits, les décisions des Pères el la tradilion ecclésiastique; cependant il a revendiqué le droit de promulguer des lois nouvelles et en a usé. Yves de Chartres a bien apercu les inconvénients qui résulleraient d’un usage immodéré du droil que possèdent les Papes de légiférer ; mais,

Le Liber de honore Ecclesiae, de Placide de Nonantula (ibid., p. 597), contient un passage qui semble plutôt restrictif du pouvoir législatif du Pontife romain. Évidemment les partisans dévoués de la réforme de Grégoire VII croient alors devoir se défier de Pascal II.

1 Lettre 50.

à coup sr, ce n'est pas lui qui pourrait trouver mauvais que les Papes réforment, par leurs décisions, la partie contingente de la législalion ecclésiastique. On ne nie pas le droit par cela seul qu'on signale l'abus qui en peut être fait 1.

Au surplus, Yves, dans la pratique du gouvernement ecclésiastique, comple surtout, non sur la possibililé de réformes législatives, mais sur les lempéraments qui résulteront de dis-

penses judicieusement accordées. S'il fallait partout appliquer] le * droit strict, écrit Yves, «les ministres de l'Église n'auraient qu’à :

renoncer à leur administration el à se retirer du monde 2. »

Pour accomplir leur mission, il faut que les supérieurs puissent user largement du droit de dispense. « Il est permis, dil-il à l’archevèque de Lyon, de tempérer la sévérilé des canons pour subvenir à l'utililé d'un grand nombre 3. » Plus tard, à l’archevèque de Sens Daimbert, qu'il veut dissuader d’une stricte applicalion de la loi ecclésiastique, Yves écrit : « En celle affaire, comme la rigueur entrainerait le danger de graves dissensions, nous croyons qu'il faut user de la dispense; » pour appuyer son avis, il invoque certains texles, notamment un passage de saint Cyrille d'Alexandrie, et un fragment de saint Augustin, qui, d’ailleurs, reviennent souvent sous sa plume #. Dans une autre lettre adressée à l’archevèque de Trèves, Bruno, Yves, se fondant encore sur l'autorilé de saint Cyrille d'Alexandrie, s'exprime en ces termes : « Pour refaire l’union de l'Église et du royaume, les

membres du Christ doivent travailler, soil à amputer par le fer.

les parties gâlées, soit à panser les plaies par le remède salutaire de la dispense. » Ce serait, selon lui, une grave erreur de s’en tenir à la rigueur de la discipline ; là où la foi et la morale sont sauves, « nous devons tempérer les règles ecclésiasliques pour empêcher la ruine de la société chrétienne 5. »

Des passages de ce genre se rencontrent presque à chaque

1 Ainsi Yves ne nie pas le droit qui appartient au Pape de connaitre des appels parce qu'il signale les abus qui peuvent être faits de ce droit. Cf. lettres 95 et 219.

? Lettre 190.

- 8 Lettre 55.

4 Lettre 171. On retrouve plusieurs de ces passages dans le prologue placé en tête du Décret et de la Panormia.

8 Lettre 214.

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