‹ Anciennes loix des François conservées dans les coutumes angloises recueillies par Littleton, Vol. IIChapitre 53 sur 55 · I

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JACHERES, doit-on les fumer, 2 vol. 47

JAUGE. Voyez MESURES.

IMMEUBLES, comment étoient saisis pour dettes, 1 vol. 354

IMPOT, fraudes des Receveurs des impôts, 1 vol. 425 N'étoient pas crus à leur parole au préjudice d'un homme libre, ib.

IMPRÉCATIONS, l'usage qu'on en faisoit dans les Actes, moins anciennes qu'on ne l'a cru, 1 vol. 361

INCENDIAIRES, leur punition, 1 vol. 385

INDEMNITÉ, origine de ce droit, 1 vol. 215 Ce droit n'est point une invention si nouvelle qu'on l'a jusqu'ici pensé, 2 vol. 26

INDENTURE. Voyez ENDENTURE & FAIT.

INFÉODATIONS, ont multiplié les Nobles, 1 vol. 195

INFIRMITÉ, quand autorisoit de constituer Procureur, 1 vol. 499

INGÉNU, pouvoit-il devenir Noble, 1 vol. 193

INTERRUPTION des possessions, de trois sortes, 1 vol. 493

INTESTAT, l'abus qui faisoit succéder les Evêques aux meubles des intestats, étoit né d'une Loi très-équitable, 1 vol. 762

INTRUSION. Voyez ENTRÉE.

INVESTITURE, 1 vol. 108, 109 & 110

INVESTITURE des Fiefs, comment se faisoit, 1 vol. 326

JOINTENANS, ce que c'est, 1 vol. 329 & 351 Comment possédoient leurs Fiefs, 1 vol. 63

JUGE, qualités & devoirs d'un bon Juge, 2 vol. 61 Leur discrétion & la fidélité qu'ils doivent au Roi, ibid, 62 Serment qu'ils prêtoient, ib.

JUGE Laïc, compétent du possessoire même en matiere spirituelle, 1 vol. 209

JUGEMENT, différence entre l'erreur, le faux Jugement, & la défaute de droit, 1 vol. 570 Formalités propres à chacunes de ces voies établies pour réformer les Jugemens, ib. 571

JUIFS, commerce qu'ils faisoient avec les Evêques, 1 vol. 425

JUREURS, leurs fonctions dans les Assises, 1 vol. 435 & suiv. Combien devoient avoir de revenu pour être admis à prêter serment en Justice, ib. 529 Jureurs, n'étoient pas obligés d'attester le fait tel qu'une des parties l'articuloit, 1 vol. 308 Forme de leur serment, ib. Comment s'opposoit-on à leur serment, 585 Convaincus de faux serment, quelle étoit leur punition, ibid, & 2 vol. 71 Devoirs des Jureurs, 2 vol. 65, 66 & suiv. Voyez RECORD.

JURISDICTION des Evêques & des Seigneurs. Voyez EVÊQUES & SEIGNEURS, JUSTICE, ECHIQUIER, COUR, &c.

JUSSIONS. Voyez PRÉCEPTIONS.

JUSTICE des Seigneurs sous les Ducs de Normandie, n'avoit pour objet que les difficultés qui s'élevoient au sujet des services qui leur étoient dûs, 1 vol. 104 Justice des Barons, sa compétence dans le quatorzieme siecle, 2 vol. 460 Justice (droit de rendre la) ne s'exerce qu'au nom du Duc durant le regne de Raoul & de ses successeurs, 1 vol. 228 Ce droit marchoit-il d'un pas égal avec la puissance militaire, 2 vol. 163 Ce mot Justice signifie quelquefois redevance, condamnation, amende, 2 vol. 172 Les Evêques & les Seigneurs Laïcs n'avoient qu'une Justice économique sur leurs hommes sous les deux premieres Races, ib. & suiv.

K

KENT, Privilége de cette Province, 1 vol. 340

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