‹ Ancien droit belgique, ou, Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le Code civilChapitre 27 sur 86 · LEPRE · texte numérisé non relu

LEPRE

Une cause qui n'existe plus de nos jours, la lèpre, était autrefois un obstacle de fait plutôt qu'un empêchement légal à l'exercice de quelques-unes des facultés que l'homme, dans la société, tient de sa seule qualité d'homme.

Cette maladie, qui passait pour avoir été rapportée d'Orient par ces pèlerins guerriers que le fanatisme ou le goût des aventures entraînait

ï PL Fland,, XI, 712; Henné et Wauters, Ilist. de Bruxelles, II, 649. 2 C'est ce que le ministre de la justice, en vertu d'un rescrit royal du 5 oct. 1815, certifia aux autorités judiciaires par une circulaire du 7 du même mois.

aux croisades, et qui a disparu de nos contrées, grâce aux progrès de riiygiène, y a été longtemps fort commune. Elle inspirait une crainte et un dégoût tels que le malheureux qui en était souillé se voyait aussitôt frappé dune espèce d'ostracisme et séquestré vivant de la société des hommes.

Les lépreux, qu'on appelait aussi ladres, mèzeh ou mézeaux, f luaruôôcn^ bclûîcrbcn, acktr-ôieckcn, mclûctscl)cn •, étaient, en quelques lieux, recueillis dans des hôpitaux dits léproseries ou ladreries, spécialement destinés à les recevoir; ailleurs, expulsés des lieux habités, réduits à vivre de la pitié publique, on leur construisait à l'écart une petite demeure garnie de quelques ustensiles de ménage; défense leur était faite d'entrer dans les églises et même dans les villes, sinon à certains jours et en observant de grandes précautions pour éviter la communication de leur mal ^.

Ledit général du 7 octobre 1531, article 10, leur avait permis de demander l'aumône • ayant, lesdits ladres, leurs chapeaux, gants, '. manteaux et enseignes comme avoir doivent ; à condition quand ils «! voudront faire leur eau, qu'ils s'éloigneront du peuple, et autrement «' le plus qu'ils pourront, à peine d'être punis de prison au pain et à «' l'eau. » Beaucoup de gens sains s'accommodant de la vie oisive et plantureuse des ladres et usurpant leur habit pour mendier et ne rien faire, il fallut qu'une ordonnance du 19 octobre 1547 défendit de porter le costume des lépreux sans y avoir été autorisé après due visite. Le règlement pour les hospices de Bruges, approuvé par décret du 24 janvier 175:2, soumettait même à une visite toute spéciale, et qui devait se renouveler tous les ans, les malades admis comme infectés de la lèpre '.

A Gand, les lépreux étaient assujettis en première instance, pour le civil et le crinn'nel, à une juridiction particulière, juridiction qui était commune à toute la Flandre, suivant une ordonnance du 21 août 1 537. Zypa'us atteste qu'en Brabant ils avaient aussi leurs juges propres dont on apj)elait au juge ecclésiastique ; et, conmie la remarqué Knobbaert, on ne sait trop pourquoi , car il n'y a dans la lèpre rien de spirituel ;

' Le nom d'atfcr-^iccrfM, formé d'acffr, champ, cl ilc bucf, malatlo, vient «le ce qu'en Flandre on avait affecté à l'habilalion des lépreux un champ situe dans renceinledcs nmrs de Gand. K'ïoncAERT. p. 531, n" 6.

2 Paix de Waroux de 1355, a. 57; liainaut, CWXV; Tournai-h^Wliage, lit. pènull. ; }>/c.«-chàlellenie , 103; Li7/c salle, XXXII; Benj-Sai»tffinocx, I, 14; Soukt, I, 98.

3 PI, Lux., 35;/V. FlaïuL, I, 586, 757; MM, 51, a. 3^.

autre chose eût 'été s'il se fût agi de la sorcellerie que les chartes de Hainaut appellent lèpre spirituelle K

Ces chartes se distinguent entre toutes nos coutumes par la singularité de leurs dispositions sur la lèpre. On y voit que le lépreux, reconnu pour tel, devait le droit de mortemain comme s'il fût mort j et qu'on célébrait en effet ses obsèques. Cependant elles lui laissaient la vie civile, la disposition de son avoir et la faculté de l'accroître éventuellement par succession. La coutume de Nivelles disait aussi : u Un K homme entaché de la maladie de lèpre est privé de la communauté <( des hommes, ains point de ses meubles et immeubles. » Il était constant d'ailleurs que son mariage n'était point dissous par la survcnance postérieure du mal : seulement les fiançailles auraient pu, de ce chef, être impunément résiliées 2.

Tous cela nous paraît bien étrange maintenant, cependant la législation moderne a consacré des dispositions qui, différentes quant à la forme, sont, en résultat , à peu près l'équivalent de celles que nous venons de retracer. Aujourd'hui même, les droits les plus précieux du citoyen peuvent être compromis par une maladie contagieuse comme la peste, le choléra : obstacle à la circulation, suspension de la liberté individuelle, destruction sans indemnité des propriétés infectées, assujettissement à une juridiction exceptionnelle, à une police particulière, voilà le cortège d'anomalies qui peut accompagner l'invasion de ces fléaux. Il y a même entre les deux législations cette différence que l'ancienne n'atteignait que l'individu notoirement malade, tandis que la nouvelle s'applique indistinctement à quiconque se trouve dans l'enceinte du cordon sanitaire ^.

» Gand, IL 9; PL Fland., I, 58S; Zvpms, Jus pont, nov., IV, de conj. lepros. ; Not. jur. belg., XI, de leprosis, n" 5 ; Knobbaert, p. 533, obs. 6.

2 Hainaut, CXXXV, 6, 16; Nivelles, 65; Décret., IV, 8.

3 Loi du 18 juillet 1851, a. 5, 6, 7, 17, 18 ; code civ., a. 985 et suiv. ; PI. Fland., VI, 1294 et suiv. ; XI, 1454 et suiv.

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