TROISIÈME PARTIE

Terrassements. — Ouvrages d'art. — Passages à niveau. — Voie de fer.

Terrassements

L'inspection du profil en long montre que le chemin de fer de

Strasbourg à Bâle est établi en remblai à peu près partout. Les

parties en déblai sont à Tétat d'exception. Entre Mulhouse et Col-

mar, c'est à peine si elles ont un développement de 400 mètres sur une étendue de ligne d'environ 40 kilomètres.

Dans les sections de Mulhouse à Saint-Louis, et de Colmar 9. Strasbourg, la masse des remblais est trois à quatre fois plus considérable que celle des déblais.

La plaine d'Alsace renferme presque partout un sous-sol très -^

humide. Les canaux d'usine et d'irrigation sont généralement plus élevés que le niveau moyen du sol. Les torrents qui descendent des Vosges ont parfois tellement exhaussé les parties de la plaine sur lesquelles ils coulent, que la direction de leur lit correspond plutôt à une ligne de faîte qu'à un thalweg réel, ea sorte qu'on est obligé de s'élever au-dessus des terres voisines, pour pouvoir les franchir au moyen de ponts.

C'est ainsi que s'expliquent les dispositions du profil à la traversée des rivières de la Brusche, du Gieseu. de la Fecht et de la Thur. Dans les communes de Mulhouse et Dornach, il fallait mettre le chemin de fer il l'abri des inondations de l'IU et de la Doller. A Sierenlz el k Barlenheim, il fallait en exhausser le niveau au-dessus des canaux d'irrigation et de moulins qui, ainsi que l'indique le profil, sont établis sur des points culminants. Dans les prairies de Rouffach, Herlisheim, Haslatt, le niveau du chemin de fer devait dominer les débordements de la Lauch.

On a dû faire des dispositions du même gem'e dans les marais de Geispolt;£beim et Ostwald, ainsi que dans la commune de Strasbourg.

Il a doue fallu s'établir presque partout en remblai sur le sol naturel, et renoncer à compenser les remblais par les déblais. De là, par conséquent, l'obligation de faire des emprunts considérables et généralement coûteux à cause de la valeur des terres et du peu de profondeur auquel on pouvait descendre les fouilles sur beaucoup de points. Ces emprunts régnent d'un seul côté, ou quelquefois des deux côtés du chemin de fer dans toute l'étendue de plus d'une commune, et ce ne fut pas sans difficulté que l'on put exercer, avec une pareille extension, les droits légaux d'occupation temporaire. Eu plusieurs endroits, il y eut, de la, part des propriétaires, des menaces, des voies de fait, de vives résistances qui ne cédèrent qu'à une prompte el énergique intervention des autorités.

En générai, l'administration du chemin de fer fit cUe-raêmo l'acquisition des terrains qui furent utilisés pour emprunts et ensuite furent revendus. Lorsqu'elle ne lit pas elle-même ces acquisitions, voici comment on procéda légalement au règlement des indemnités pour emprunts.

Les lois et de nombreux arrêts jusqu'alors n'avaient pas suffi pour établir nettement une jurisprudence uniforme en matière d'indemnités dues en raison de terrains pris ou fouillés pour l'exécution des travaux publics. \

ï une demande d'occupation temporaire de terrains pour emprunts qui lui avaiL été adressée par les concessionnaires du chemin de farde Strasbourg à Bâie, un arrêté du préfet du Bas- Rhin, en date du lOjuin 1839, prescrivait, à défaut de convention amiable, le règlement préalable de l'indemnité au moyen d'une esperlise contradictoire. D'autre pari, le préfet du Haut-Khin, dans un arrêté du même genre, admettait sinon le règlement préalable de l'indemnité, du moins une expertise préliminaire après laquelle, et sans attendre le règlement de l'indemnité, l'entrepreneur pouvait occuper le terrain.

Sur la réclamation des concessionnaires et conformément àleur avis, le Ministre des travaux publics envoya aux préfets des instructions par lesquelles une simple reconnaissance préalable des lieux était substituée à l'expertise cl au règlement préalable de l'indemnité, et qui, en un mot, lixèreut ce point de législation pour les cas nombreux où les concessionnaires durent en faire l'application.

Nous produisons un arrêté du préfet du Haut-Rhin. Il fait connaître la marche qui a été suivie définitivement dans les cas d'occupation temporaire.

CHEMIN DE FKR DE STRASBOURG A BALE Fouilles et occupation temporaire de teiraim.