‹ Code civil par demandes et réponsesChapitre 39 sur 77 · CHAPITRE SIXIÈME · texte numérisé non relu

CHAPITRE SIXIÈME

DES DISPOSITIONS PERMISES EN FAVEUR DES PETIT S -ENFANT S DU DONATEUR OU TESTATEUR, OU DES ENFANTS DE SEt' FRÈRES ET SŒURS.

Articles 896 à 899, et 1048 à 1074.

Afin de donner plus de clarté à nos explications, nous diviserons ce chapitre en deux sections.

Dans la première, nous aurons à expliquer les articles 896 à 899, relatifs aux substitutions prohibées, que le Code a maladroitement intercalés dans le chapitre P' de ce titre, et qui sont ici à leur véritable place.

Dans la seconde section, nous traiterons, en suivant l'ordre du Code, des substitutions permises.

SECTION I

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