TITRE III

Des obligations.

Chap. I. — Dispositions préliminaires 315

Chap. II, — Des conditions essentielles des conventions 321

Du consentement 323

De la capacité des parties 335

De. l'objet du contrat 336

De la cause du contrat 339

Chap. III. -- De l'effet des obligations 342

Dispositions générales 342

De l'obligation de donner 344

De l'obligation de faire ou de ne pas faire 351

TABLE DES JIATIÈRES. 519

Pages,

Des dommages-intérêts 353

De l'interprétation des conventions 360

De l'effet des conventions à l'égard des tiers 362

CnAP. IV. — Des diverses espèces d'obligations 371

De la condition en général 371

De la condition suspensive 376

De la condition résolutoire 380

Des obligations h terme 382

Des obligations alternatives 384

Des obligations solidaires 388

De la solidarité entre créanciers 388

De la solidarité entre débiteurs 390

Des obligations divisibles et indivisibles 401

Des effets de l'obligation divisible 406

Des effets de l'obligation indivisible 407

Des clauses pénales 410

Chap. V, — De l'extinction des obligations 413

Du payement en général 413

De payement avec subrogation 422

De l'imputation des payements 431

Des offres réelles et de la consignation 433

De la cession de biens 437

De la novation 439

De la remise de la dette ; 444

De la compensation 449

De la confusion 454

De la perte de la chose due 456

De l'action en nullité ou en rescision ,. 435

Chap. IV. — De la preuve des obligations 466

De la preuve littérale 468

Du titre authentique 468

De l'acte sous seing privé 474

Des tailles 482

Des copies de titre 482

Des actes récognitifs et confirmatifs 484

De la preuve testimoniale 488

Des présomptions en général 491

Des présomptions légales 49I

Des présomptions de fait 497

De l'aveu de la partie 498

Du serment 499

Du serment décisoire 499

Du serment supplétoire 502