Le rechange se règle, à l'égard du tireur

par le cours du change du lieu où la lettre de change était payable, sur le lieu d’où elle a été tirée. — Il se règle, à l'égard, des endosseurs , par le cours du change du lieu où la lettre de change a été remise ou négociée par eux, sur le lieu où le remboursement s’effectue.

Le rechange. Ce mot est pris dans sa seconde acception, c’est-à-dire pour le prix du nouveau change que paye l’auteur de la retraite.

A l’égard du tireur. Exemple : Paul, de Bordeaux, tire une lettre de change payable à Paris, au profit de Joseph. A Paris, la lettre de change est refusée ; Joseph se rembourse par une retraite qu’il tire sur Paul, de Bordeaux; il fera payer à ce dernier le rechange du lieu où la lettre de change était payable, c’est-à-dire Paris , sur le lieu d’où elle a été tirée, c’est-à-dire Bordeaux. Effectivement, Paul s’était obligé à faire payer la lettre de change à Paris : il a manqué à cette obligation ; il doit payer, pour droit de rechange de Paris à Bordeaux, la somme qu’il en coûte à Joseph pour se rembourser sur lui.

A F égard des endosseurs. Paul tire à Bordeaux une lettre de change sur Paris, au profit de Joseph ; celui-ci la négocie à Lyon au profit de Jacques, qui la négocie à Marseille au profit d’Antoine. A Paris, la lettre de change est refusée : le porteur Antoine se rembourse par une retraite sur Jacques, de Marseille; celui-ci se rembourse à Marseille par une retraite sur Joseph de Lyon, qui, en dernier lieu, se rembourse à Lyon par une retraite sur le tireur Paul, de Bordeaux. Quels sont les rechanges que l’on doit payer? Le rechange de la première retraite, celui de Paris à Marseille, sera payé par l’endosseur Jacques ; le rechange de la seconde retraite, tirée de Marseille à Lyon, sera payé par Joseph, endosseur de Lyon; enfin, ce dernier, en se remboursant par une retraite sur le tireur Paul, lui fera payer le rechange de Paris à Bordeaux, parce que ce tireur lui avait donné à Bordeaux une lettre de change qu’il s’était engagé à faire payer à Paris. On voit ainsi que pour chaque endosseur, le rechange se règle par le cours du lieu où la lettre de change a été négociée, sur le lieu où le remboursement s’effectue, c’est-à-dire, d’où la retraite est tirée, et qu’en définitive il se règle, à l’égard du tireur, d’après le cours du lieu où la lettre de change était payable, sur le lieu d’où elle a été tirée.