DU COMMERCE MARITIME

TITRE. I, Des navires et autres bâtiments de mer.

TITRE II, De la saisie et vente des nayires.

TITRE III. Des propriétgtires de navires.

' - TITRE IV, Du capitaine.

TITRE y. De rengagement et des loyers des matelots et {;ens de Téquipage. « ^

TITRE VL Des- chartes-parties, affrètements ou nolisse» ments. • ,

TITRE VII. Du connaissement, .

TITRE VllI. Du fret ou nolis.

TITRE IX. Des contrats à la grosse.

TITRE X. Des assurances.

Section, i. Du contrat d^assurance ^ de sa forme et de son objet.

Sect, ii. Des obligations de Vassureur et de rassuré. Sect; III. Du délaissement. ^ ^

TITRE XI. Des avaries.

TITRE XII. Du jet et de la contributtop,

TITRE XIII. Des prescriptions.

TITRE XIV. Fins de noiiKecevoir.