NOUVELLE CIRCULAIRE

Adressée par le bureau du commerce des bois carres de Paris à MM. les çardes-ports, pour leur rappeler CRi'ils doÎTent se renfemer dans le tarif de 1 TOJf pour les rëtributioiis qui leur sont dues, et qu'ils ne dmvevit demander aucun droit excédant en raison du toisé dans l'eau au départ, et de l'inventaire de flottagpe des bois carrés.

De nouvelles plaintes étant parvenues au bureau du commerce dç» jbob 4WDâs wt \m Wfin»gsi je «fteiasgarto parts qui yiéitendent avoir droit à uae^^UfnieBtÉtîlKide paiement en sus de leurs droits fixés par les tarifs de 1704 , pour raison des inventaires d'expéditions qu'ils font ; le bureau, avant de prendre des meanres éneigîqttes povff féprimercetainjs, invite MM. les gardesports à relire attentivement la diculaira qui tour a été adressée en mars 1834 , et à se bien pénétrer que leur devoir est de faire l'invairtaire des bois cliaiigés ou flottés sur leurs ports, afin de donner aux voituriers des lettres de voiture conformes au churgement, et que c'est pour ce travail qu'il leur est alloué un droit d'ealèvement.

Si, contre son attonte, ce demier aveHfsaemont ne suffisait pas» le bureau se verrait contraint d'appeler toute la sévérité du comité central des quatre commerces contre les gardes-ports qui s'abstiendraient de remplir tous leurs devoirs , ou qui exigeraient un supplément de droit pour leur service.

J'ai l'honneur de vous saluer, L^^unEKT, agent général.

Nota. Veuillez vous reporter à notre circulaire en date da mois de mars 1834, qui relate les obligations et les devoirs imposés anx gardes-ports.

(Archives du commerce des bois carrés.)

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