OIE DE DOIS

tion de stère ou décastère^ qui selrÂÎt cet*lainement applicable aux bois à Brûler et à œuvrer.

Du reste, dans de nombreuses Sentences que je cite à leur date, le bureau de la ville, faisant application des Edits et Ordonnances du Roi et des Arrêts du Parlement, n^établissait aucune distinction entre les deux commerces, les considérant Tun et Tautre comme concourant à la provision et fourniture de la ville, et comme pouvant en conséquence, au même titre, occuper les terres, prés et héritages le long des rivières, etc..

Par tous ces documents, j*ai voulu constater pour le commerce des bois carrés , moins le prix à payer pour Toccupationque le droit de dépAt, en indemnisant les propriétaires raisonnablement et selon Tusage.

Ce recueil eût été incomplet si je n'avais pas donné une place à Tinstilution si nécessaire àes jurés- compteurs et des gardes'ports ; dans le Code de M. Dupin on trouve, il est vrai, les Edits, Lettres- Patentes et Ordonnances anciennes qui ont institué ces agents , mais j'ai cru quMl était indispensable aussi de rapporter les instructions modernes qui tracent les devoirs de ces employés. C^est en se pénétrant bien des obligations qu*elles leur imposent qu^ils conserveront toute Tautorité que leur a donnée la loi, et qu'en maintenant Tordre sur les ports, ils continueront de rendre de véritables services au commerce en général, et en particulier à Tapprovisionnement de Paris.

A côté de ces devoirs qu'ils ont a remplir, j*ai voulu leur faire connaître les droits qui leur appartiennent, pour faire respecter en toute occasion le caractère public dont ils sont revêtus, et assurer les rétributions qui leur sont dues. J^ai donc soigneusement recueilli dans les ar*rondissements d'approvisionnement en bois pour la Capitale, et auprès de tous les greffes, depuis les tribu»

naux de justice de paix jusqu'aux Cours Royales, tous les

Jagemenls et Arrêts intervenus sur cette matièrei afin que, le cas échéant, les jurés-compteurs et gardes-ports aient sous les jeux la jurisprudence établie et les moyens d'obtenir ^/Djnpte et bonnt' justice.

Il était utile aussi de rappeler tout ce qui concerne le service du repêchage des bois carrés effondrés ou épaves, de faire connaître la ligne de conduite que doivent tenir les gardes-rivières chargés de ce soin, ainsi que les attri* bâtions de ces agents, dont le service est si important.

Tai inséré très exactement toutes les décisions éma-nant de la Direction générale des Ponts-et'-Chaussées, décisions d'un si haut intérêt pour le commerce des bois, la liberté de la navigation et Tapprovisionnement de la Capitale.

La perception des droits d'octroi occupant une place considérable dans le commerce des bois , j*ai dû rapporter les arrêtés et décisions sur cette matière.

En résumé, ayant eu en vue, pour le commerce des bois carrés, le même but que M. DupiN pour le commerce des bois à brûler, j^ai dû adopter le mime titre^ suwre le même ordre chronologigue y le même classement des matières; enfin j*ai fait tout ce qui a dépendu de moi pour rendre ce Code complet et d*un usage commode.

Il me reste un devoir de reconnaissance à remplir envers M. Dupin. M'accueillant avec Tintérêt qu^il porte à tout ce qui touche au commerce des bois, dont il a été longtemps le Conseil, il fut le premier à m^écouter avec bienveillance, et à m'encourager dans la tâche que je voulais entreprendre. Sans doute ce travail eût été audessus de mes forces, si son Code des bois et charbons n'avait pas été constamment sous mes yeux, pour me tracer ma route, me guider et m^indiquer les nombreuses sources où je devais aller puiser les documents qui m'étaient nc-^ cessaires.

Que M . LegraNd, sous-secrétalred'Etat des tfavaut pu-' blics, chargé de la Direction générale des Ponts-et-Ghaus-' sées , me permette également de lui témoigner ma vive gratitude pour l'intérêt tout particulier qu'il a bien voulu accorder à mes recherches, en agréant la communication de chaque feuille aussitôt qu^elle paraissait, et en suivant, pour ainsi dire pas à pas, la marche de mon travail. C'est une occasion toute naturelle aussi de lui témoigner, au nom du commerce des bois carrés, notre profonde recon-* naissance , pour la protection dont il n'a cessé d'honorer notre compagnie, protection qui est une preuve de sa sollicitude éclairée pour Tapprovisionnement de la Capitale.

Je termine en adressant mes remerctments à M. Des- CURES , l*un des régisseurs de Toctroi , pour les précieux renseignements qu il a eu Tobligeauce de me fournir, et aux employés des bibliothèques du Roi , de la Ville et de TArsenal , du dépôt des Archives judiciaires et du Domaine, et des bureaux de la préfecture de police, pour leur empressement à me donner tous les secours et toutes les indications dont j'ai pu avoir besoin.

CODE

DU

CHARPEIVTE ,

SCIAGE ET CHâBAOïyPTÀfiE BEUIVIS,

POOa L'AKBAVmOHHBMBinr DE PABIS.

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