‹ Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de ParisChapitre 6 sur 171 · ORDONNANCE DE FRANÇOIS I · texte numérisé non relu

ORDONNANCE DE FRANÇOIS I

Pour la oMservatioB des bw propres à la charpenterie.

Le$ éeknkittnôte ftraM fluêdequÊrtien de chine.

ÎS mai 158».

JPtiÀKCOts, etc., savoir fusons comme nous désiroBs toutes eh6sés, tant grandes que petites, concernant le bien de nos sigets»

Mre réglées et mesurées par la raison et en prévoyant les incon- Ténients qui dépendent des erreurs, y i^YÎer et pouryoir, arrêtant de longue main et à temps le cours d'icelles erreurs bien averties» comme diose commune et notoire à tous que, d*an en an et de temps en temps, les bois et forets dé notre royaume s* écoulent, Tldent et enchérissent par divers moyens dont une partie se pourrail éviter, mémement le grand dégât qui se fait du bois de chêne appliqué aux éehalats pour lesvignes,. à quoi on choisit toujours le bois plus sain et plus entier, qui toutefois devrait tenir lieu et servir de charpenteries dans les édifices de notre dit royaume, et fg» ToB doit prévoir la principale nécessité de bois en ravenir.

Voulons à ce pourvoir, et par mômes moyens inciter nos sujets à planter et édifier du bois tendre, comme peuplier, saux, marsaux, et autres sortes de bois tendre, propre, commode et facile à peupler, multiplier, et soit aide non-seulement auxdils éehalats, mais aoflBî à oereles et chauffages, où faute dudit bois on est contraint à s'aider du bois de chêne, de chfttaigner, et autres francs bois qui te devra'enf réserver à bâtir; avons voulu statuer et ordonner, voulons, statuons et ordonnons par ces présentes, que dorénavant ■e se iérofit aucun éehalats de quartiers de chêne, et faisons inhibitions «t défnises S tous nos sujets d*en user ni mettre sous leurs dites vignes, mais y mettre éehalats de bois rond si bon leur semble, Maiite«ment pourvoyent à l'entretien de lenrs dites vignes, ainsi qu'il T«rront être à foire, et ce sur peine de confiscation des vignes oh seront trouvés lesdits éehalats après le temps de trois ans, à conpler du jour de la publication de ces présentes^ durant lesqueb trois ans avons permis d'user les éehalats qui se trouveront avoir été bits avant lesdites publications.

Si donnons en mandement, etc.

A Fontainebleau, le 22* jour de mai, Tan de grâce 1539, et de notre règne le 25'.

(FoDtanoD, 1. 1, p. 979, édit. 4e 1611.)

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