I. Droit et devoir de prohiber certains livres

1. Le droit et le devoir de prohiber les livres pour un justemotif appartient : 1° au S. S. pour toute l'Église; — 2° aux conciles particuliers et aux Ordinaires locaux pour leurs sujets, c. 1395, § 1.

2. Contre cette prohibition i' y a droit de recours au S. S., mais sans effet suspensif, c. 1395, § 2.

3. Uabbé d'un monastère sut juris et le supérieur général d'une religion cléricale exempte, avec leur chapitre ou leur conseil, peuvent, pour un juste motif, interdire certains livres à leurs sujets; les autres supérieurs majeurs, avec leur propre conseil, le peuvent aussi, s'il y a péril en la demeure, mais à la condition de déférer le cas aussitôt que possible au supérieur général, c. 1395, § 3.

4. Les livres condamnés par le S. S. sont prohibés partout et dans toute traduction, c. 1396.