‹ Code du droit canonique: modifications introduites dans la précédente législation de ''ÉgliseChapitre 404 sur 460 · II. Hypothèses. — l'"^ hypothèse : le clerc n'obéit pas · texte numérisé non relu

II. Hypothèses. — l'"^ hypothèse : le clerc n'obéit pas

OU }ie répond pas. Dès qu'il a constaté que ce clerc pouvait obéir ou répondre, l'Ordinaire doit : 1° le frapper de 5^5pense a dwinis; — 2° le priver de sa paroisse^ s'il est curé; — 3° s'il n'est pas curé, attendre deux mois après l'avoir frappé de suspense et, dans le cas où il ne se serait pas encore amendé, le priver alors de la moitié des fruits de son bénéfice; trois mois après ^ de la totalité; et trois autres mois après., du bénéfice lui-même. c. 2177, nn. 1-3

2^ hypothèse: le clerc iv obéit pas mais allègue des excuses. L'Ordinaire doit alors apprécier ces excuses en présence dedeux examinateurs, c. 2178. — S'il lestrouve sans valeur, il le signifie le plus tôt possible au clerc suspect et lui donne le précepte formel d'obéir dans un bref délai fixé. c. 2179.

3^ hypothèse : le clerc ii'ohéit pas à ce précepte formel. Et alors de deux choses l'une: ou il s'agit d'un curé amovible, et l'Ordinaire n'a qu'à lui appliquer le c. 2177; ou il s'agit d'un clerc à bénéfice inamovible; celui-ci peut allé- 'guer de nouvelles raisons que l'Odinaire doit apprécier, selon le c. 2178, avec deux examinateurs, c. 2180. — S'il les trouve sans valeur, il lui fixe un nouveau délai pour qu'il ait à obéir, et, ce délai inutilement passé, il lui applique le c. 2177 ci-dessus, c. 2181.

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