Le même temple ne peut être consacré qu'à un même culte

47. Il y a dans les cathédrales et paroisses une place distinguée pour les individus catholiques qui remplissent les autorités civiles et militaires.

48. L'évêque se concerte avec le préfet pour régler la manière d'appeler les fidèles au service divin , par le son des cloches. On ne peut les sonner pour toute autre cause sans la permission de la police locale.

49. Lorsque le gouvernement ordonne des prières publiques, les évêques se concertent avec le préfet et le commandant militaire du lieu , pour le jour , l'heure et le mode d'exécution de ces ordonnances.

50. Les prédications solennelles, appelées sermons, et celles connues sous le nom de stations de l'avent et du carême , ne sont faites que par des prêtres qui en ont obtenu une autorisation spéciale de l'évêque.

5i. Les curés, aux prônes des messes paroissiales, prient et font prier pour la prospérité de la république et pour les consuls.

52. Ils ne se permettent dans leurs instructions aucune inculpation directe ou indirecte, soit contre les personnes, soit cohtre les autres cultes autorisés dans l'Etat.

53. Ils ne font au prône aucune publication étrangère à l'exercice du culte, si ce n'est celles qui sont ordonnées par le gouvernement.

54. Ils ne donnent la bénédiction nuptiale qu'à ceux qui justifient en bonne et due forme avoir contracté mariage devant l'officier civil.

55. Les registres tenus par les ministres du culte, n'étant et ne pouvant être relatifs qu'à l'administration des sacremens, ne peuvent, dans aucun cas, suppléer les registres ordonnés par la loi pour constater l'état civil des Français.

56. Dans tous les actes ecclésiastiques et religieux, on est obligé de se servir du calendrier d'équinoxe établi par les lois de la république ; on désignera les jours par les noms qu'ils avaient dans le calendrier des solstices.

57. Le repos des fonctionnaires publics est fixé au dimanche.

TITRE IV

De la Circonscri'ption des Archevêchés , des Evêchés et des paroisses , des édifices destinés au Cuite ^ et du traitanent des ministres.

SECTION PREMIÈRE

De la Circonscription des A chevêches et Evêchés.

58. Il y a en France onze archevêchés ou métropoles, et cinquante-sept evêchés.

59. La circonscription des métropoles et des diocèses est faite conformément au tableau ci- joint (i) :

Paris, Archevêché , comprend dans son diocèse le département de la Seine ;

1 Troyes , l'Aube et l'Yonne ; Cambray, le Nord ;

Amiens , la Somme et fOise; Versailles , S. -et-Oisef, Eure-et-Loir ;

Soissons^ r Aisne; M eaux ^ Seine-et-Marne, Marne;

I jdrrasj le Pas-de-Calais; Orléans, Loiret, Loir-et-Cher;

^ Malines, Archevêché^ les Deux-Nèthes, la Dyle;

* ISamur, Sambre-et-Meuse ; * Tresses , la Sarre ;

1 '* Tournaj, Jemmappe ; * Gand, l'Escaut , la Lys ;

j * Aix-la-Chapelle , la Roër, Rhin-et- * Lièc^e , Meuse-Inférieure , Ourthe ; Moselle ; '^ Mayence , Mont-Tonnerre ;

Besançon, Archevêché, Haute-Saône, le Doubs, le Jura ;

Autun , Saône-et-Loire , la Nièvre ; Nancy , la Meuse , la MeurtKe , les i Metz , la Moselle , * les Forêts , les Vosges ;

I Ardennes; i)^y 0/2, Côte-d' Or, Haute-Marne;

I Strasbourg, Haut-Rhin, Bas-Rhin;

I Lyon, Archevêché, le Rhône, la Loire, l'Ain ,

Mende , l'Ardèche , la Lozère ; Valence , la Drôme ;

Grenoble , l'Isère ; * Chambéry, le M. -Blanc , le Le'man ;

Aix, Archevêché, le Var, les Bouches-du-Rhône ;

* Nice , Alpes-Maritimes ; Jjaccio , le Golo , le Liamone (2) ; Ai'ignoïi, Gai'd, Vaucluse ; Digne, Hautes-Alpes , B asses- Alpes ;

Toulouse, Archevêché, Haute-Garonne, Arriège;

Cahors , le Lot , l'Aveyron ; Agen , Lot-et-Garonne , le Gers ;

I Montpellier, l'Hérault, le Tarn ; Bayonne ^ les Landes, Hautes-Pyré- I Carcassoiine, l'Aude, les Pyrén.-Or ; nées, Basses-Pyrénées;

I BoKDEÂ.vx^, Archevêché, la Gironde ;

Poitiers , les Deux-Sèvres , la Vienne ; Angoulème , la Charente ; La Rochelle , la Charente-Inférieure , la Dordogne ;

I la Vendée ;

I (i)|Les archevêchés, evêchés ou départemens précédés d'ua ' ne font plus j, partie de la France.

{:î) La Corse ne fail pîu3 qu'un seul départ, qui porte le nom de l'île.

Bourges, Archevêché, le Cher, l'Indre;

Clermont , l'Allier, le Puy-de-Dôme \ Limoges , la Creuse , la Corrèze . *Saint-Flour , la H. -Loire , le Cantal ; Haute- Vienne ;

Tours, Archevêché , Indre-et-Loire;

Le Mans , Sartlie , Mayenne ; Vannes , le Morbihan ;

v://2ge7-5, Maine-et-Loire; Saint- Bricux ^ Côtes-du-Nord ;

Nantes , Loire-Inférieure ; Quimper , Finistère ; Rennes , Ile-et-Vilaine ;

Rouen, Archevêché , Seine-Inférieure;

Coutances , la Manche ; Sèez , l'Orne ;

Bayeux , le Calvados ; Evreux , l'Eure ;

* Turin, Archevêché ;

Salaces / Acquif Coni; Astn

* Alexandrie ;

* Verceilj

* Itérée j

SECTION 11

De ia Circonscription des Paroisses.