DU CULTE JUIF

iDécret du lo décemhre 1806, sur iô cuite Juif{\).

Art. 1". Il est établi une synagogue et un consistoire Israélite dans chaque département, renfermant deux mille individus professant la religion de Moïse.

2. Dans le cas où il ne se trouverait pas deux mille Israélites dans un seul département , la circonscription de la synagogue consistoriale embrasse autant de départemens de proche en proche qu'il en faut pour les réunir. Le siège de la synagogue est toujours dans la ville dont la population Israélite est la plus nombreuse.

3. Dans aucun cas, il ne peut y avoir plus d'une synagogue consistoriale par département.

4. Aucune synagogue particulière n'est établie, si la proposition n'en est faite parla synagogue consistoriale à l'autorité compétente. Chaque synagogue particulière est administrée par deux notables et un rabbin , lesquels sont désignés par l'autorité compétente.