PILLAGE, V

PILOTES lamaneurs. — Ils peuvent obtenir le paiement de leur chaloupe périe au service d'un navire, IV. 1633.

POLICE D'ASSURANCE, sa forme-, son objet. — Définition du contrat d'assurance maritime; principes généraux, V.2001 ; — on a soutenu que l'assurance, même de la part de l'assuré, constituait un acte de commerce, V.2002 ; — assurance souscrite envers l'administration de la guerre considérée comme marché administratif, V.2o03; — contrats faits par des étrangers ou par des Français en faveur d'étrangers, V.2004 ; — le contrat d'assurance est rédigé par écrit : difficultés que cette disposition a soulevées, V.2005 ; — il est daté du jour auquel il (st souscrit ; il y est énoncé si c'est avant ou après midi, V.20Û6; — polices signées par plusieurs assureurs ; difficultés quant à la date, V. 2007 ; — modifications à apporter à la police après la signature, V.2008 ;

— les polices font foi jusqu'à inscription de f.iux, V.2009;— il peut être fait sous signature privée, V.2010; — police sous signature privée rédigée en un seul original, V.20T1 ; — formules imprimées, V.

2012; — il ne peut contenir aucun blanc, V.2013; — le nom et le domicile de celui qui fait assurer , sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire, V.2014; — l'assuré, propriétaire on non, doit justifier de son intérêt à. la conservation de la chose assurée ; créancier, V. 2015; — assurances pour compte, V.201G; — principes généraux: eu ce qui concerne les actes accomplis par un commissionnaire. V.2017 ;

— ils sont applicables à l'assurance faite par l'entremise d'un commissionnaire, V.2018; — mais quel sera, dans tous les cas, le délai de la prescription, si le paiement a été fait indûment parce qu'il y avait fraude en ce qui concerne le commissionnaire? V.2019; — il y a dérogation forcée aux principes du contrat de commission, quand il y a lieu de justifier de l'intérêt qu'avait celui qui profite de l'assurance, V. 2020 ; — formules portant que le paiement sera fait au porteur, Y. 2021 ;

— examen d'une espèce particulière, V.2022 ; — le commissionnaire peut-il se rendre assureur de son commettant ? V.2023 ; — rapports entre le commettant et le commissionnaire; privilèges que ce dernier peut faire valoir, V.2024; — l'omission de la qualité de l'assuré dans la police n'en peut entraîner la nullité, V.2023 ; — le nom et la désignation du navire, V.2026 ; — le nom du capitaine, Y.2027 ; — le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées; le port d'où ce navive a dû partir ; les ports cl rades dans lesquels il doit charger et décharger; ceux dans lesquels il doit entrer; principes généraux, V.2028; — indication du lieu de chargement; clause de faire échelle, V.2029; — la nature et la valeur ou l'estimation des marchandises ou objets que l'on fait assurer, V.2030 ; — les temps auxquels les risques doivent commencer et finir, V.2031 ; — si le temps des risques n'est point fixé, V.2073 ; — la somme assurée, V.2032 ; — la prime ou le coût de l'assurance, V.2033 ; — nécessité d'indiquer le taux de la prime, V.2034; — comment doit être payée la prime, V. 2035 ; — examen d'une espèce particulière, V.2036 ; — prime déjà payée, V.2037; — règles h suivre si l'objet assuré n'a pas été mis en risques, V.2038 ; — la soumissiou des parties à des arbitres, en cas de contestation, si elle a été convenue, V.2039 ; — et généralement toutes les autres conditions dont les parties sont convenues ; police à ordre ou au porteur, V.2040; — modifications apportées à la police, V.2041 ; — assurance contractée en pays étrangers, V.2042 ; — autres stipulations et pouvoirs d'interprétation appartenant aux juges, Y. 2043; — la même police peut contenir plusieurs assurances, V.2044; — règles particulières en ce qui concerne les chargements faits aux Ecchelles du Levant et autres parties du monde pour l'Europe, V.2006 et s.

PORT gratuit, 11.946 ; — emprunt d'un billet, 11.951 et 952.

PORTEUR (titre au), perte et remplacement du titre, 1.355 et s.

PORTEUR d'une lettre de change (droits et devoirs du). — Délais dans lesquels le paiement d'une lettre de change doit être demandé à peine de déchéance, 111.1443; — difficultés qu'avaient soulevées sous

l'ancien droit les lettres à vue, III. 1443; — règles en ce qui concerne le protêt des lettres à vue, III. 1444; le porteur d'une lettre de change doit en exiger le paiement le jour de son échéance, III. 1445; — le débiteur à qui le paiement, n'a pas été demandé peut consigner, III. 1445 ;

— règles à suivre si le porteur se présente le lendemain même de l'échéance, III. 1446; — à quel moment de la journée le créancier doit-il se présenter? obligations respectives du créancier et du débiteur, III. 1447; — frais faits par l'huissier qui se présente le lendemain de l'échéance, III. 1448; — à la requête de qui doit être fait le protêt? III. 1449; — il doit être fait le lendemain de l'échéance, jour férié, III. 1450;

— le paiement peut-il être demandé en justice, sans qu'il y ait eu protêt? III. 1451 ; — y a-t-il quelque motifs pouvant dispenser le porteur de faire le protêt? III. 1452 et III. 1466; — cas de force majeure, III. 1453; — pouvoirs des tribunaux pour reconnaître et déclarer la force majeure, III. 1454; — clause retour sans frais : contient-elle une simple faculté ou impose-t-elle une obligation? dispense générale de faire protester, III. 1455; — devoir du porteur quand cette clause existe, III. 1456; — les mots retour sans frais peuvent être remplacés par des équivalents; comment la clause doit-elle être écrite? de qui peut-elle émaner? III. 14 57 ; — l'interdiction devrait s'appliquer de plein droit au protêt faute d'acceptation, III. 1458; — la convention peut être prouvée par témoin, III. 1459; — le jugement de condamnation, dispense de protêt, III. 1460; — droits du tiré devenu propriétaire, III. 1461; — nécessité d'un protêt en toute circonstance, III. 1462; — faillite de l'accepteur; recours autorisés, III.J463; — protêt après faillite, III. 1464; — recours ouvert au porteur, 111.1465; — l'art. 163 est complété par l'art. 444 qui le suit, III. 1466 ; — règles à suivre selon que le recours exercé est individuel ou collectif, III. 1467 ; — accepteur ayant payé à découvert; recours exceptionnels, 111.1468 ; — étendue des droits accordés à celui qui a payé ; règles à suivre si la subrogation à tous les droits ne peut avoir lieu; novation, III. 1469; — manière de procéder en cas de recours individuel contre le cédant ; notification et citation en justice, III. 1470 ; — nécessité de la notification; instance cnmmencé et non poursuivie, III. 1471 ; — les délais restent les mêmes si le recours n'est pas dirigé contre le cédant immédiat, III. 1472; — recours dirigé contre le donneur d'aval, III. 1473; — remboursement volontaire ; force majeure ; convention des parties, 111.1474;

— délais à raison des distances, III. 1475; - — la loi n'est point modifiée quand il s'agit d'un cessionnaire étranger, III.1476 , — délais, quand la lettre est tirée de France est payable hors du territoire continental, III. 1477; — cas divers prévus par l'art. 167; recours exercé par le porteur collectivement contre les divers débiteurs, III. 1478; — recours exercé par un endosseur qui a rembousé, III. 1479; — effet protesté remboursé volontairement avant toute poursuite ; point de départ du délai accordé à l'endosseur dans tous les cas, III. 1480 ; — notification

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ai citation en justice imposées à ['endosseur, [11.1481 ; — II loi suppose que l'endosseur i remboursé; dans le cas contraire, par quel moyen peut-il conserver son recours ? 111.1482; — déchéanet s prononcées par la loi III. 1483; subrogation obtenue dans les formes du droit civil après déchéance; la déchéance peut être prononces en tout état de cause; endosseur d'un billet à ordre; citation devant un juge incompétent, III. I48i ; — l'endosseur au profit de qui la déchéance était acquise ne peut se faire restituer les sommes qu'il a payées, 111.4485 J — obligations persistant malgré la déchéance, III. 1480; — échéance fixée par une acceptation irrégulière, III. 1487; — lettre de change réputée simple promesse, III. 1488; — cas où il y a eu caution fournie, 111.4449; — cas ou il y a eu jugement de condamnation, III. 1490 ; — force majeure; fait personnel ; conventions des parties ; souscripteur d'un billet à ordre, 111.1491 ; — obligations auxquelles est soumis le tireur pour obtenir d'être déchargé, 111.1492 ; — faillite du tiré ayant provision, 111.1493;

— l'acceptation ne suffit point pour prouver la provision, 111.1494; — action contre le tiré, III. 1495; — force majeure empêchant la provision d'arriver à destination, III. 1495; — indication de paiement faite par le tiré dans un lieu autre que son domicile, III. 1497 ; — droits du porteur contre le tireur s'il n'y a pas provision, III. 1498 ; — moyens de preuve dont le tireur peut user, 111.1499; — billet à ordre; le souscripteur d'un billet payable au domicile d'un tiers ne peut être assimilé au tireur, III. 1500; — les mêmes règles sont applicables quand la lettre est créée à l'ordre du tireur; acceptation; le défaut de protêt ne change pas la nature de la lettre de change, III. 1501 ; — quand cessent les effets de la déchéance prononcée en faveur du porteur, 111.1502 ; — saisie conservatoire, III. 1503; — le porteur d'un effet endossé en blanc ne peut plus libérer le débiteur après la faille de l'endosseur, YI.2455; — règles en ce qui concerne le paiement des lettres de change après faillite, VI.2539 et s.

PRESCRIPTION. C'est la première des lois à faire sur la propriété, 1.121 ; — comment le principe en a été défendu ; sur quoi elle s'apuie, 1.121 ; — elle est un moyen de se libérer, 11.1043 et s.; — l'état de faillite ne peut se prescrire, VI. 2459,

PRESCRIPTION en matière de dividendes, 1.502.

PRESCRIPTION cnmaticre d'effets de commerce, III.1551 ; — règles en ce qui concerne les lettres de change ; dette établie par un titre autre que la lettre de change ou ne résultant pas de la lettre même, III. 1552;

— de quel moment court le délai de cinq ans ? II 1.1 553 ; — la prescription de l'art. 189 court contre toute personne, et ne peut être suspendue; force majeure, dol ou fraude, III. 1554; — cette prescription peut être interrompue; exemples d'actes interruptifs, 111.1555; — la prescription reprend son cours à partir de l'acte interruptif ; quand l'interruption est regardée comme non avenue, les poursuites faites par le porteur profitent à l'endosseur, qui a remboursé, III.1556; — un huis-

sier ne peut constater la reconnaissance de la dette dans un acte de protêt, 111. 1557 ; — la reconnaissance faite par l'un des débiteurs de la lettre de change interrompt-elle la prescription contre les autres débi teurs solidaires? III. 1558; — la prescription quinquennale cesse de pouvoir être invoquée, s'il y a novation par suite d'un jugement ou d'un autre titre, III. 1559; — les Cours impériales apprécient s'il y a simple interruption, ou bien acte séparé opérant novation; admission au passif d'une faillite, 111.15(30 ; — la prescription de l'art. 189 est une preuve conplète de libération, sauf l'obligation de prêter serment, et sauf l'aveu ou une preuve écrite, III. 1561 ; — le serment ne peut être déféré d'office ; le débiteur peut-il demander l'interrogatoire sur faits et articles? 111.1562; — droits des cautions et autres intéressés; droits des créanciers si le débiteur renonce à la prescription, 111.1563; — règles à suivre en ce qui concerne les biilets à ordre, III. 1564-

PRESCRIPTION en matière de société ; elle est de cinq ans poutoutes actions contre les associés, même liquidateurs pour les actions sociales, III. 433 et s.

PRESCRIPTION en matière de transport. — La loi a eu pour but dans l'art. 108 de protéger le voiturier; point de départ du délai de la prescription, 11.1002 ; — l'art. 108 ne s'applique pas à la responsabilité résultant de fautes qui peuvent être imputées au voiturier comme mandataire ou dépositaire, ou à d'autres cas analogues, 11.1003; — le texte ne prévoit pas le préjudice résultant du retard, et ne s'applique qu'aux risques courus pendant le transport, 11.1004; — les cas de fraude ou d'infidélité sont exceptées expressément, il. 1005; — l'assignation donnée au voiturier expéditeur interrompt-elle la prescription à l'égard du voiturier intermédiaire? 11.1006 ; — la prescription court contre les expéditeurs non commerçants, 11.1007 ; — le délai est d'un an pour les expéditions faites à l'étranger ; commissionnaires intermédiaires, II. 1008 ; — on peut renoncer à la prescription d'une manière expresse ou tacite, 11.1009.

PRESCRIPTIONS (des) en matière maritime. — Règles en ce qui concerne la prescription s'appliquant à la propriété d'un navire; capitaine, V.2345; — règles'en ce qui concerne les contrats maritimes ; contrat à. la grosse; cas divers de délaissement; action d'avaries, V. 2346 ; — signification du délaissement et action en justice; prescription particulière applicable à l'action en délaissement, V.'^3I7; — quelle prescription est applicable quand l'assuré agit par action d'avaries, dans les cas où il y a ouverture au délaissement, V.2348 et s.; — l'assuré peut renoncer au délaissement et agir par action d'avaries , jusqu'au moment où le délaissement a été accepté ou jugé valable, V.2350 ; — la renonciation au délaissement peut être tacite , mais sera difficilement présumée, V.2351 ; — courtes prescriptions établies par l'art. 433 pour actions à intenter dans les cas suivants , suivants : paiement, du

1000 TAULE ANALYTIQUE BT ALPHABÉTIQU

fret; gages et loyers, V.2352 ; — nourriture fournie aux d V.

2353 ; — fournitures de bois et autres objets, \ ~ 154; — salaires d'ouvriers et pour ouvrages faits, V.2335; — demande en délivrance île marchandises ; point de départ de la prescription en ce qui concerne hargeur,V.235G ; — prix des marchandises vendues en cours de voy. voyage rompu par force majeure, V.2357; — le serment peut-il être différé dans cas les prévus par l'art. 433, V.2358; — actes qui interrompent la prescription , V.2359 ; — ces actes n'ont pas pour effet de substituer aux courtes prescriptions la prescription trentenaire, V.23G0. — V. Fins de non-reccvoir.

PRÉSOMPTIONS (des). — Les présomptions, quoique non comprises dans l'énumération de l'art* 100, G. comm., peuvent servir de preuve en matière commerciale, 11.1059 et s.

PRET A LA GROSSE, IV.1920 et s.. - V. Contrat à la grosse.

PREUVES en matière commerciale. — Règles générales en ce qui concerne l'application de l'art. 109, C. comm., II.104G; — actes publics, 11.4047; — actes sous seing privé; date certaine, 11.1048; — doubles originaux, 11.1049; — ces actes sont soumis, en matière commerciale. aux mêmes conditions qu'en matière civile, 11.1050; — bordereau ou arrêté d'un agent de change ou d'un courtier dûment signé par les parties, 11.1051 ; — facture acceptée; définition, 11.1052; — correspondance, 11.1053 et 1054 ; — livres des pariies, If. 1055; — preuve testimoniale, 11.1056, 1057 et 1058; — l'énumération de l'art. 109, G. comm ., n'est pas limitative, et le juge peut admettre également les preuves résultant des présomptions, 1059, 1060 et 1061.

PREUVE testimoniale. — La preuve testimoniale forme le droit commun en matière commerciale, 11.1056 et s.

PRIME d'assurance. — Assurance de la prime et de la prime des primes, V.2076 et s.; — elle doit être fixée par la police d'assurance, V.2033 et s. — V. Police d'assurance. — les conventions des parties peuvent modifier la règle qui rend invariable la prime stipulée ; pouvoirs des tribunaux, V.2079 ; — dans quels cas l'augmentation de prime stipulée est-elle due; et comment doit-elle être arbitrée? V.2080; — • primes slipulées pendant les hostilités, si la paix survient, V.2081 ; — de quel moment existe l'état de guerre et quand est-il réputé connu, V-

PRISE, V.2125 et 2177 ; — délai pour faire le délaissement, V.2239 ; rachat opéré par l'assuré ou l'assureur ; règles à suivre, V.2293 ; — il constitue une avarie grosse, V.2299.

PRIVILÈGES en matière de faillite. — Créanciers privilégiés; leurs droits, VI. 2772 ; — principes suivis par le Gode de commerce, en ce qui concerne les privilèges sur les meubles et sur les immeubles, et en ce qui concerne les hypothèques, VI. 2772 ; — principes sur les privié'^ei en général, VI. 2773 ; — créances privilégiées sur la généralité des

meubles, VI.2774 ; — frais de justice, VI. 2775 ; — frais funéraires, VI. 2776; — frais de dernière maladie, VI.2777; — gages et salaires des gens de services; ouvriers, VI. 2778; — salaires dus aux commis, acteurs, VI. 2779; — fournitures de subsistances, VI. 2780; — frais de dépenses personnelles, VI. 2781 ; — dérogation au privilège donné par le droit civil au vendeur d'effets mobiliers ; action en résolution ; fonds de commerce cédé avec droit au bail ; conventions licites restées obligatoires, VI. 2784; — droit des créanciers privilégiés pour le paiement de leurs créances, VI.2785 et 278G. — V. Nantissement.

PRIVILÈGES sur les navires, IV.IG31 et s. — V. Dettes privilégiées sur les navires.

PROCUREUR impérial. — Ses droitse t ses devoirs en cas de faillite ; extrait doit lui être adressé des jugements déclaratifs de faillite, VI. 250] ; — dépôt du failli dans une maison d'arrêt, VI.2562 ; — le compte sommaire de l'état de la faillite lui est transmis par le juge-commissaire» VI.2591 ; — il peut se transporter au domicile du failli et requérir communication des livres, VI. 2592; — résumé des principes généraux en ce qui touche les droits du ministère public en matière de faillite, VI.

PRODIGUE. — Ne peut faire le commerce, 1.38} — la lettre de change souscrite par lui est nulle, 111.1270.

PRODUCTIONS littéraires, scientifiques et artistiques. — Achat et exploitation, VI.2969.

PROFIT ACQUIS. — Peut faire l'objet d'un contrat à la grosse, IV. 1951 ; — ou d'une assurance, V.2096.

PROFIT ESPÉRÉ. — Ne peut être l'objet d'un contrat à la grosse, IV.195I ; — ni d'une assurance, V.2096.

PROFIT maritime d'un contrat alla grosse, — Ne peut être assuré, V.2098.

PROLÉTAIRE. — Définition de ce mot, 1.128, 129.