Quid des dois

298 2®. Troisième espèce de société universelle , formée par la réunion des deux autres. Composition de l'actif et du passif.

284. La société universelle de gains était appelée par les Romains unictrsorum quœ ex quœstu tcniunt (1). Les affranchis du même maître la prali-

uaicnl fréquemment (2). Elle ne comprenait aucun es biens meubles ou immeubles que possédaient les parties lorsqu’elles contractaient; mais elle attribuait a la société les profits que l’industrie ou un commerce quelconque procuraient aux associés.

285. Ce n'est pas tout à fait là-dessus que le code civil a calqué les dispositions relatives à la société universelle de gains. Il a donne la préférence aux coutumes françaises , qui , outre les gains , faisaient entrer dans les sociétés laisibles , si nombreuses dans la classe rustique, les meubles appartenant aux communistes au moment de leur réunion (3); mais il s'en est écarté, en ce que, d'après le droit couluinicr, la société s'enrichissait de tous les biens meubles à venir, même des meubles échus par succession (4), tandis que, dans la société universelle de gains, réglée par le code civil , la société n'a droit que sur les meubles acquis depuis, par suite d'industrie cl par un titre quelconque de commerce.

286. Le mot gaina répond au mot quœslus des Romains, dont l’aul donnait la dëlinilion suivante: Quœslus intelllgitur qui ex operâ eu jusque tlescendit (»). Comme le dit le président Favre , d'après Accurse (C) : « Hoc verbum opérant et diUgentiam et u solertiam signifient. » Le mot quœslus est au mot lucrutn ce que le particulier est au général (7). Il no signifie pas tout lucre quelconque, mais seulement le lucre acquis par uii litre de commerce.

Il suit de là que la société universelle de gains, no se composant (en sus des meubles) que des produits de l'industrie (8) des parties , reste étrangère aux acquisitions et profits qu'elles font en vertu d’un titre lucratif (9), par exemple, par donation, legs, succession , etc. (10). Car , pour me servir encore des ingénieuses expressions du président Favre (11): « Hæc « Cliam négligent iffus et donnientibus, denique ont- « nittù ignoranhbns acquirunlur, nulloquc ipsoruni « facto inlcrccdentc. » Un ne pourrait en faire profiler la société qu'aulant qu'une clause extensive ajouterait à la loi naturelle de la société (12).