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ans. Alamtciiaiil, revenons à noire règle, et tenons pour constant que, en thèse générale, la c hose dont la jouissance Seule a été mise dans la société périt pour l’associé qui sVn est réservé la propriété.

Mais sur-le-champ arrivent les exceptions : l'article 1831 en compte quatre. Les trois premières ont lieu alors que l’apport consiste dans la jouissance de choses qui. par leur nature ou leur destination, peuvent ne pas se retrouver dans te capital social à la fin de la Société, ou qui. si elles y sont encore, ont dû éprouver des dégradations, suite nécessaire de leur usage. La lui établit alors une présomption d’après laquelle l'associé est censé s’ôtre réservé le droit de reprendre la valeur de ces choses, et non ces choses mêmes. La quatrième exception a lieu quand l’apport

rrmmenl -Un» le telle de U loi el dans le* ouvrage» Je» juriscontulle*.

« Aii»»i, la règle générale qui »cnl que le* chute* mite* en sociclé y entrent pour la propriété pleine et entière, subsiste et doit être app'iquec, quoique le* partie» aient indiqué, par leur convention , la part de chacune <i»n« le» profil* ou dan* le» perle*.

« Il en « rail autrement p ti elle» avaient dit qu'elle* uYiilindent s'associer que pour le* profit* et pour le* perte*. Une »lipulalioti ain-i courue *erait évidemment exclusive de l'intuition d< comprendre dan» la tocu-té la propriété de» eho*ct composant le* nii»et sociale*.

« L'inégalité entre le* apport», mmifi-slée par rc»|im*lion , parait à huranlun une raivn de plu», pour altrihuer A la clause qui règle le* part» dan* U» Iscnéfice» el dan* le» perte», le *rn* qu’il lui attribue. Elle me semble au contraire tout A fait indifférente.

■ Si, par reslîmniion de* chute* qu'on met en société, il e»t démontt é que ce* chose* ont une valeur différente, et par conséquent qui: le* mki *ont inégal»*, aux terme» de l’art. i85i, le» part* dan» le» bénéfice» et dan» le» pci le» «i ront inégale» au»»i. Par IA, l'équité c»l pleinement satisfaite; et l'on n'a pa. boom, pour prévenir une injustice, de suppo'fr que le* contraelanl» ont entendu borner leur* apport» A la joui»»auce de* chose» qui le* compost nt.

« Cette intention ne doit pu être admite, alors même que le» associé» oui, par dérogation «il droit commun. »tip«i!é l'égalité de* part», malgré l'inégalité de» ini»c*. Il c*t vrai que, dan* ce ca», l'assoiic dont l’apport e«t moindre trouve un avantage A prendre une portion égale A celle de* autre* associés, dan» un fond* dont il n*a fourni qu'une faildc partie; mai» on n déjà dit, et l'un dira hieiilél tic nouveau, que cotte eonihinaiuin est permise : que le ]égi»lalcur n'a pa» cru devoir la proscrire, niatgié l'apparente injustice qu'elle entraîne. Iticu n'autorise donc A penser que, lorsqu'elle cvt in. cite dan. un cuulrat de société, il faut nécessairement admettre une c-pècc de correctif. Vrais» mlilaldcim nt, le* a*»ocié« qu'elle lè»e Irouvmt quelque compensation secrète : dan* l'ensemble de* di»po»itiou» »lc l'acte. S'il* eui*cnt entendu *c procurer un deJcmmag. ment , en limitant leur apport A la jouissance de* rhosc» qu'il» mettaient dan* la société, il» auraient exprime formellement c< Ile velouté ; »achaut bu n qu'elle c»! une dérogation au principe général, et qu'en conséquence elle ne doit pa* facilement »e présumer.

« Toutc-fui*. *i la différence dan* le* apport* cl ait énorme, si d’aileur» l’on trouvait dan* la convention ou dans le» circonstance* quelque ctio»e qui favorhAt la piétention de l'associé qui demanderait A prélever «a mi«c,oa conçoit qu'elle fût accueillie par le» tribunaux. •

(I) Add. La c'aura portant qui l'un det associai prélèvera f intérêt de ta mite ne suffit pat pour réduire celte m ie a ta simple jouhtance. — llnuu.iili, n' ao6, dit A re sujet :* ban, beaucoup île société* on stipule que le» associé» prélèveront i'iulérét de leur mise A cinq ou »ix pour ccnl, avant tout partage de bénéfice». Cette clause a clé considérée comme exprimant '•Mention de ne pas conférer A la société la pleine propriété de*