Il y a deux espèces de sociétés léonines
La première a lieu quand l'un des associés participe aux pertes sans profiter des bénéfices ; c*esl celle dont parlaient tout à l'heure Cassius cl Ulpien. « In u qui (je cite les termes énergiques de Straccha) (2), « uiius ex sociis iiu.uk succcb sentit , et damnant « sentit, ü
Kllc ne cesserait pas d'étre léonine parce que l'associé , gratifié de tous les bénéfices, prendrait part dans les soins et perles, (/attribution exclusive des bénéfices à un associé suffit pour que la société soit inique. Le premier paragraphe de notre article traite de cette espèce de société léonine, qui monopolise les bénéfices en laissant subsister In communication de la perle.
La seconde espèce de société léonine consiste dnns une combinaison inverse : clic a lieu quand on a concentré la perle sur un seul , tout en rendant communes les chances de bénéfices; c’est de celle-là que s'occupe le deuxième paragraphe de l'art. 1835.
<130. Ce double aspect de l’art. 1835 nous donne pour noire travail une division claire et naturelle. Nous traiterons d’abord des sociétés léonines de bénéfices; et puis, des sociétés léonines de pertes (3).
031. Une société est léonine sous le premier rapport, quand elle donne  l’un des associés la totalité des bénéfices. Celle attribution exclusive à un seul enlève à la société l’une de ses conditions vitales, à savoir, l'espoir d'une participation au gain fait en commun (art. 1833) (4).
Mais ce n'est pas à dire pour cela que l'art. 1835 exige nécessairement un partage égal des bénéfices. Knlrc une égalité rigoureuse dans le partage, et une privation absolue des bénéfices, il y a differents degrés de participation sur lesquels la volonté des parties peut se fixer à son choix. Le législateur a même voulu laisser à la liberté une grande latitude; il a senti qu’en la renfermant dans une égalité minutieuse
(I ) L. *9, S *» b. Pro tocio.
(3) liée», roi. gca. i83, n*4-
(3) Vdd. On !îi dans Mai.epev RE et Jot RD via, o» u; (note) : ■ Aux Kütu-UnU d'Amérique, In société peut être comiiluéc de (elle iKirle qu’un de* membres de Pottociation n’ait aucun droit au profit, et puisse cependant être tenu envers les tiers des pertes de la société; ainsi, oo admet qu’un homme peut consentir A laisser figurer son nom dans la raison sociale (In a firm ) sans avoir le droit de participer aux bénéfices , si l’acle contient promesse de la part des autres associes de le garantir. Celle convention ne parait pas contraire aux principes des associations. L'intervention est alors considérée comme un cautionnement, un office d’ami. ( /.ex amer ica n a.}
• Cette convention serait contraire aux disposition» des art. >855 du coslc civil, et ai du code «le commerce ; mais rien ne s’opposerait à ce qu'un tiers on une compagnie sr rendit, par acte séparé, caution ou assureur des opérations de la société, soit gratuitement, comme ami, soit moyennant une primo qtt’on lui accorderait sur l'ensemble des transactions commerciales. •
(4) AM. Op. conf. «le Dt VERClRR, n* «5.1, où il dit : ■ Elle serait également nulle, quoique le même associé fût chargé de supporter toutes les («cries ; non qu’aucun texte le dise formcllemrnl,mais alors les autres associes n'auraient aucun intérêt dans la société, et tout# société doit être contractée pour Piotérét commun des parties (code civil, art. iBSÎ). s
(8) Prou u s, l.8o, D. Pro tocio.
cl trop exacte des paris, on pouvait paralyser des accord* utiles au commerce et au mouvement des affaires. D'ailleurs les paris fixées par la loi d’une manière abstraite, dans une vue d'cgalilé, peuvent souvent manquer d'équité, si l'on tient compte de certains faits personnels, de certaines aptitudes, de certaines circonstances de position, sous l’influence desquels s’organise une soriété (3). La liberté des conventions est donc dans celle matière une chose excellente; le juge la respectera ; il ne sc laissera pas trop facilement aller à cette manie de nos praticiens , de chercher partout des nullités, et de défaire, comme h plaisir, l’ouvrage des parties. Il comprendra enfin que notre article, fait pour le cas exorbitant d’un prélèvement de tous les bénéfices par un seul , ne s'étend pas à d'autres cas qui , bien que ne présentant pas un partage mathématiquement égal des bénéfices (fi), laissent place cependant ü une participation raisonnable.
Je le répète, la liberté des conventions conserve Son empire sur le partage des bénéfices, pourvu qu’elle n’aille pas jusqu’à faire à un des associés la part du lion.
Ainsi, il est permis de ne pas mesurer la part dans les bénéfices sur les parts dans le capital. Tel qui a apporté plus de capitaux peut avoir moins dans les bénéfices, que celui dont la mise est moins considérable (7); c'est la decision expresse de Justinien (8).
A la vérité, Ulpien (9) semble exiger que l'associé qui, ayant la mise la plus faible, emporte la plus grosse part, ajoute à celle mise, ou une certaine somme d’industrie, ou d’autres avantages qui tournent au profit de la société (10); ce qui revient en définitive à proportionner le droit des associés à leur apport (1 1). Mais Vinnius a montré combien celte doctrine d'Uipien se conciliait difficilement avec le texte des Institutes (12). Ce jurisconsulte pense qu’il faut s'en tenir à la décision de Justinien, la seule, du reste, que la pratique ait admise; c’est aussi le sentiment deVocl(13); et Pothier, si scrupuleux sur l’égalité en matière de société , n'hésite pas à enseigner que les mises étant inégales, l'on peut convenir que les parts se feront par moitié (14). Notre article donne à ceci une pleine cl évidente confirmation, cl je m'étonne que Duvcrgier ait écrit, sous son empire, que l'iné-
(0) V OET «lit Irèi-bien : « Æqualem el mathemslicam propor-
• tioni* arquai i la tem inter *©cio» prjrcinè non eiigM «wieta». • ( Pro toeio, ii» 8 )
(7) X OET, toc. eit. t « Vi parti . plut ex tuero caper e potes t,
■ qui minus ronlulil, rainui lucrari, qui conlulil pim.» l’OTHIER , n» 17.
(8) Initie de societate, S 1 : « Quod *i parte* exprett* fuc-
■ rint, hcc tervari dcbcot. Kec cnim uoquàoi duhium fuit quia « valeat convcntio »i duo , inter K parti tint , ut ad tenus* çuf-
• dem dutr partes et dasnni et hic ri pertineant, ad atium terri tiœ. •
(9) L. *9, D. Pro toclo.
(10) Dow vt: »ur le code Pro soeio; préface, n* >4 i IfOODT, »ur lo Digeste Pro tocio.
(11) DtCUROT.tnit ,1. III, ■« to6o.
(12) Quant. select., Iib.;l, cap. LUI t et sur le» In*t., $ », u" >. Plut anciennement, ce point avait été l'objet d'irne grande dta-
ciution entre «fovws et Axos. Le premier avait cherché i mettre d’accord t ’i.piex avec le* In»li lûtes , en sout-cntcndant te mot marimk, avant tl modo. etc.
F El. IC II. s rapporte le* opinion* diverte* el propoie de* dktinciion* dan* lesquelle* je croit mutile de le suivre (cap. XVII,
(13) Pro tocio, ik 8.
oogle
CHAPITRE II!. - DES ENGAGEMENTS DES ASSOCIÉS ENTRE EUX. ART. ISSU. K" 6:13-633. 213
gale reparution des bénéfices n’est admissible qu'à la condition que les apports sont réellement inégaux (1); rien n'est plus inexact, ba liberté accordée par notre article dans une juste mesure serait illusoire , si elle devait se renfermer nécessairement dans les limites que la loi a tracées dans l'absence de convention.
03*ê. En elle-même* du reste, notre règle est d'une justice manifeste, toutes les fois que la proportion est la même dans les bénéfices et dans les perles.
Par exemple :
Il a été contenu que Pierre prendrait deux parts et Paul une seule (2); quoique les apports de l*un et de l'autre soient égaux, celle clause est excellente, car il y a , dans celle inégalité appareille, une égalité réelle. Si, en effet, Pierre prend deux parts dans les bénéfices, il supporte aussi deux parts dans les perles, tandis que Paul n'en supporte qu'une seule. Celle compensation rétablit l'équilibre (3).
