Passons maintenant aux pouvoirs de l'administrateur

La doctriue a mesure ce pouvoir sur celui du mandataire revêtu d’une procuration générale. On a vu cidessus le passage de Coquille (5). Polbier se rattache aussi à celte comparaison (4).

(1) Suprà, b* 676} Duuvrox, o# 434.

(2) Add, Op. conf. de M.wtmT tur UtHlUK, n» S;*de llOILKl'X : a Personne u’etl tenu, dit-il, de faire administrer ki bien* par un lier*. »

Dl vt.nciF.il, n* 19S, dit au contraire : « buranlou pente que le révocation peut être le fait d'un veut niocié. Je tu» d'un a via different. Celte mesure doit être, comme i ou le autre, l'objet d'une délibération pritc à la majorité, et dam laquelle, bien entendu, ne figurera point l’iMOvié adminittralcttr.

(4) N* 66. Junge IIexrvs, t. Il, p- 9i5, liv- IV, que»t. i6ti,

(3) !.. ti, S 5, D. de inet. act.

(6) txriKX, I. 3, D., loc. cil.

(7) Add. Y a-t-U quelque différence à paire entre Ut pouvoirs du gérant nommé par f acte de société et ceux du gerant nommé poilérieuremenl ?— Dl \ thCIF.R dit, nM »g;ct >98 : «Entre let pouvoirtdcl'adminitlratcur désigné par l'acte de société cl ccua de redminitlralcur nommé par un acte postérieur, il n’y a rn apparence aucune autre ditlinclion à faire que celle qui vient d ctro indiquée. Ainti, quoique let un» voient irrévocablement conféré* et que let autre* soient tutccpliblct de révocation, il» paraittcnl avoir et ilt ont jusqu'à un certain point une égale étendue 1 il* contlitucnl. presque tout lou» let rapportt, une égale capacité. Let attoeié» qui cbo»i»*cal l'un d'culre eua pour admini» traie ur . veulent qu’il ait le droit do faire tout ce qui c*t ncccaaaire à la prospérité de la société ; quelle* que toienl d'ai Heurt la nature et la date de l’acte par lequel il* maoifetlcul leur volonté. Il n'y a donc pat de motif* pour étendre dant un cas plut que dan* l'autre, le cercle det fonction* de l'administrateur et let effet» de ta puissance. La mission qu'il reçoit, ayant loujoura le même but, temblo devoir t'accomplir par lea même* moyeu».

■ Toulefoit, entre la poution de l'administrateur établi par l'acte contiilulif, ci celle du géraut nommé dont un acte postérieur et sej arc, il y a ucc diffvr encr gravç çl qui »v mauifçttc par

Elle est vraie presque toujours. Il faut remarquer cependant que le gérant d’une société administre aussi comme copropriétaire, et que sous ce rapport ses intérêts se confondent avec ceux de la société , comme ceux de la société se confondent avec les siens. Il suit de là qu'il représente la société d’une manière plus précise que le mandataire ordinaire ne représente son mandant; il a avec elle des liens plus étroits et plus intimes, et son administration comporte quelque chose de plus prompt, de plus discrétionnaire. C'est une observation (ju'il faut avoir présente à l’esprit dans tout ce qui va suivre.

J'ajoute que toute société civile et commerciale a un but précis et prévu, que le gérant est charge de poursuivre en vertu des devoirs de sa fonction; et cette fonction, dés lors, l'investit du droit primordial de faire tout ce qui rentre légitimement dans celte fin avérée. C’est pourquoi l’on risquerait quelquefois de s’égarer, si on le soumettait trop rigoureusement aux détimiions que le droit commun a données pour les cas ordinaires de mandai général; car il faut surtout tenir compte de la nature de l'affaire entreprise, des conditions particulières de sa gestion , de l’esprit qui a présidé à In formation des rapports sociaux, de l'usage suivi dans les spéculations du même genre, etc. Ulpien a très-bien dit en matière d’action institoirc : Conditio præpoaitionis sercanda est (3). Or, le gérant est un véritable inslitcur : A ’egotio gerendo inslet (6). En presse ou tacite, la condition de son institution doit être respectée , malgré des définitions légales trop étroites.

Mais il faut entrer dans le détail de ses droits.