On a cependant fait une objection

Pans l'espèce jugée par la cour de Bruxelles, l'écriture dont ou tirait la preuve d’association n’avait pas été faite eu double. I.a même circonstance sc rencontrait dans l'arrêt de Turin, où un bail passé avec un tiers, par deux bailleurs se disant associés, était le fondement de la preuve de la société. Or, on argumente de là pour soutenir, l’art. 1325 à la main, que cet article a été méconnu par les deux arrêts en question.

À mon avis, il y a méprise cl confusion (10).

C'est à peu près comme si l’on prétendait que la preuve d'une société ou d'une vente faite per corres-

Add. Celle décition eit critiquée par DfVERCILl. Vojei ciaprèt, n* >06. note.

(0) 8tr.uc.hi, déc. de ta rote de Gène», XXXIX, o** 1 et 1 : il cite Sons

(10) Contra DtVERCII.ll, n* 8*.

Add. Voici l’opinion de Dl'S ERGir.R, n** 8>ct 81 : «C’cttdonc »ur lei cas dan* lesquel» radmitvion de* preuve* e*t déterminto [tarde* rai ton* exceptionnelle* , que l'alicnlion doit *c porter.

• Un arrêt de U cour de Turin, du 10 avril 181 1, fournit un exemple d'aulaut plu* remarquabt^qu'au premier coup d'œil on ctl porté à croire qu'il a élë rendu par application de* principe* généraux.

■ Un licur Torlooc prétendait qu’une tociélé avait clé formée entre lui et le *icur Cufa**o : celui-ci niait, et *outenait qu’à défaut d’acte écrit, aucune preuve n'élail admissible. Tortonc produisait, comme jmtifîant ton allégation, plutiriir* litre*, et notamment un bail dan» lequel lui et Cufa**o , stipulant avee un lier*, l'étaient expressément qualifié* d’a»*o«-ié*. Celte qualification a paru à la cour continuer une preuve tuffUaiitc, aux terme* de l'art. i3>odu code civil, qui porte que l'acte, sait authentique, aoil tout teinp privé, fait foi entre le* partie*, même de ce qui n’y c*t exprimé qu'en terme* cnencialif», pourvu que réooncMlioQ