La possession pour prescrire doit être ct»i///i
Que doit-on enlendre p,ir une possession continue? Différence à faire entre le cas où la [lossession est
TAItl.F DES SOMMAIRKS.
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JoiDle è un droit de proprit'té non contesté et celui où elle est un moyen d'.irqiK^rir le droit d'aulrui. Une po.<:se$sion est continue quand même on ne serait pas 354 sans cesse sur l'immeuble on question.
2». Comment concilier le princpe que la possession se conserve solo animo. ai'rc la rè//e du code gui fait éteindre l'usufruit par le non-usage ?
Combien de temps doit s'écouler entre chaque acte pour 355 que la possession soit continue? Les anciens auteurs ont voulu donner des rèplcs à priori; m.iis tout dé- 355 pend des cirronsLinces. Arrêt im'dit de l.i cour royale de Nancy, relaiif à la possession d'un chemin serrant 356 à la \i'lanBe d'un bois.
Il en est de même des droits d'usage et autres, appelés discontinus par les canonistes. Juste milieu à saisir.
Au surplus, il faut être plus sévère pour acquérir un 357 droit qu'on n'a pns, que pour conserver un droit acquis. Ici la continuité est moins rigoureuse.
Doctrine du président F.i\re.
Suite. 357
Dans tous les cas. il faudra voir si les actes mis en avant tiennent à la familiarité ou au droit. 11 y a cerlains 357 actes dont le caractère, précaire on non, se détermine parleur plus ou moins de conlinuilé. 358
La continuité de la possession se prome par des vesli- (jes.
Dalioz ne parait pas avoirbien compris la portée de celte
régie de droit. Son véritable sens. 359
La possession est continue, ciuoiqu'un obstacle physique et de force majeure la paralyse momentanément. 360
Des plantations d'arbres constituent une possession continue. 1.3 durée trenlenaire d'arbres plantés à une dislance moindre que celle prescrite p.ir l'art. 671 361 les met à l'abri de l'nrl. C72 du code civil.
Mais, du moins, il faut i|ue In pl.inlalion soit publique. 362 et que l'arbre ne soit pas masqué par une haie ou un mur.
L'extension des branches d'un arbre sur le sol voisin 363 oi>ére une possession continue. Limilalion à celle 364 proposition.
Les anticipations qui se font successivement, 365 constituent-elles une possession continue , capable au moins d'autoriser la complainte?
Renvoi pour d'autres questions de continuité de la possession. 366
5 2. La possession ne doit pas être interrompue. Diffé
renée entre la di'contiiiuilé et l'inlcrruplion. Renvoi 367 pour ce qui concerne l'intcrruplion.
'j 3. La possession doit être paisible. Ce qu'il faut entendre par Ij. Hiff/rencc entre celte condition et la 368 précédente. .Autre dilfcrence enire l'arlicle 2229 et rarticlc 2233. Autoiilé de l'olhii-r et de Brodcau rejetée.
S». Oiiiil s'il .r avait eu des voies de fait par un
tiers ? 368
3». La simple contrainte morale peut suffire. Seciis
si la violence n'a porte que sur le contrat trans- 368 Inlif de propriété.
4". I.a règle sur ta nécessité d'une possession paisi- 369 ble recevra difficilement application à ta possession de toute ta chose. Secùs s'il ne s'agit que 370 d'un simple droit sur cette chose. 37]
Ç 4. La possession doit être publique. Définition de la 372 clandeslinité. 373
Discussion d'un arrêt de la cour de Paris, sur un procès d'usurpation d'un terrain servant de limile. 374
Suite. La cour a peut-être trop donné aux énonciations 375
TROPIOIG.
contenues dans les litres. Ces énonciations sont souvent erronées, la possession expli(|ue les coniral».
Erreur de ceux qui enseignent que U possession d'un morceau de terre de peu d'imporl.ince est toujours censée latente. Prix que les cultivateurs allaclient en France, et parliculiéremenl en Lorraine, aux moindres parcelles de terrain.
La croissance de racines souterraines constitue une possession clandcsline.
2o. Exemples de possession clandestine quant à un immeuble.
La po.ssession clandestine dans le commencement peut devenir publique, et alors elle est bonne pour prescrire. Argument de l'article 2233. Dissentiment avec Vazeillc.
La possession publique dans le commencement ne peut devenir cl-indesline impunément. Rejet des lois romaines et de l'opinion de Dunod, qui les adopte, ainsi que Polhier.
2o. Possession de droits incorporels; difficultés pour
la preuve de et Ile possession.
3o. jlutres cas où l'on déviait considérer la possession comme clandestine.
Il est certains droits imorporels dont la possession est de plein droit présumée latente. Qu'd ii l'égard des droits d'usage ? Presque tous élant sujets à délivrance, leur exercice est dés lors public.
§5. La possession doit élre non ^^K/t'O^ui?. Exemples de possession é(|uivoque.
De la possession du communiste. C'est sur l'équivoque de la possession qu'est fondée la régie qu'il n'y a pas de prescriplion entre associés.
Mais, si l'associé fait îles actes de possession baulemcnl exclusifs, il prescril, parce que réi|uivoque est levée.
Des possessions soumises à une con.iilion suspensive ou résolutoiie. Renvoi pour [ilusicurs présomptions de droit destinées .i lever ré()uivoque de la possession!
§ 6. La possession doit élre à litre de propriétaire.
Quelle est l'éttndue de cette règle? Son application à l'usufruit, à la servitude, à l'emphytéose, à l'usage.
Quoique ces droits soieni précaires en un sens, c'est-àdire par rapport à la portion réservée au mallie. ils sont cepemlaiit un démembrement de la propriété dont on jouit animo domini.
C'est en quoi ces droits diffcrent de celui du fermier, du procureur, du séquestre, etc.
L'inlention de posséder comme propriél.iirc se détermine par cerlaines présoinplions que la loi a posées. Renvoi.
Quand la possession réunit les six conditions énuméri'c* ci-dessus, on l'appelle possession qualifiée, ou légitime, ou parfaite; sinon elle est ou incomplète , ou vicieuse. Quels sont les vicis en matière de possession?
2=. La possession est vicieuse quand elle est fun U'e
sur lies actes de familiarité cl de tolérance. 3». La possession est vicieuse quand elle est délictueuse.
Si les qualités de la possession nécessaire pour prescrire doivent subsister d'une manière absolue.
Suite.
Suile.
Justice de la présomption établie dans l'art. 2230. , Mais celte présomption cède à des preuves contraires,
el, par exemple, au lilre.
. Ou à une présomption contraire plus forte.
Exemple du tuteur, du communiste.
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TABLE DES SOMMAIRES
37C. Dans le conoours de plusieurs lilics , en est censé posséder en verlu de celui qui comporle l'idée de proprii'lé.
376 2". Quand on a commencé à posséder pour soi, on est toujours présumé avoir continué de posséder au même litre, aussi jusqu'à preuve contraire.
