A moins qu'il n'y ait contradiction

394. Examen de la question de savoir si l'exercice d'un droit

d'usage dans une forêt est de tolérance, quand il n'est pas fondé sur un titre.

895. Presque tous les anciens usages sont fondés sur la possession. Peut-il en être de même aujourd'hui?

396. Dissentiment avec Merlin et Proudhon, qui, en se combattant, vont l'un et l'autre beaucoup trop loin.

997, L'auteur se réunit à Merlin, pour soutenir, contre

Prnudl'.on , cpie les dioils d*i'S.T(;o sont dos servitudes.

39S. Preuves résultant des lois romaines et du code civil.

399. De la nature et de l'objet des servitudes. Réponse à l'argument que Proudhon tire du cantonnement.

400. Mais de ce que les droits d'usage sont des servitudes discontinues, il ne s'ensuit pas qu'on doive leur appliquer l'art. 691 du code civil.

Réfutation de Merlin, qui soutient le contraire. Première preuve, tirée de ce que les coutumes, quoique classant les usages parmi les servitudes, leur appliquaient des règles particulières.

Suite.

403. Deuxième preuve, tirée de la différence qui existe entre l'exercice des droits d'usage et l'exercice des servitudes.

Troisième preuve, tirée del'arl. 636 du code civil.

404. Mais il ne faut admettre la possession pour faire acquérir un droit d'usage par la prescription , qu'autant qu'elle ne serait pas délictueuse. Exagération de Prourthcn, qui veut qu'on tienne compte des possessions exercées sans délivrance préalable.