AVIS MOTIVÉ

Art. 267. m Le conseil d'enquête ne rend point de jugement ; il donne son avis motivé sur la reddition de la place, en indiquant ce qui, dans la défense, lui paraît mériter l'éloge ou le blâme.

« Cet avis se forme à la majorité des voix ; il est signé par tous les membres du conseil ; eeox qui diffèrent de la majorité peuvent consigner leur opinion sur le registre.

« L'avis du conseil est envoyé par le président, avec le registre et toutes les pièces, au ministre de ta guerre, qui prend les ordres de rfimperenr. »

(•) L*âvl8da conseil d'enqnôte peut-il être •xeeptlonnellemeiit rendu publie? Cette question «été posée, iprH 1« dernière guerre, eu sein de rAssemblée neUonale, et il • fiiln une loi spéciale pour lutoriser U pnbiicaUou des otU des coDseils d*enquèle relatifs aux faits de la itmiirt guitm. U est done indiscutable que ces pièces, féeerrées am ministre de la guerre pour l'éclairer sur la nécessité de convoquer un eossell de guerre, oe doîTent pas être livrées à la publicité sans une décision spéciale du pouvoir souverain.

€ veront toujours chez les militaires de bons juges et des appréciateurs i consciencieux. Quant à l'épuisement des moyens de défense, le décret € veut qu'un conseil d'enquête soit, préalablement au jugement, appelé à

f donner son avis, et cette sage disposition a été soigneusement re-

€ cueillie par le projet du Code. »

f Les lois anciennes avaient cherché à définir ces faits surtout dans

le décret du 21 décembre 1811 Et après avoir rappelé ce décret que*

nous avons cité plus haut, l'Exposé ajoute :

€ Mais ces sortes de définitions ont l'inconvénient d'être trop absolues et de ne pas prévoir toutes les circonstances qui se ppoduisent dans les différentes phases de la défense des places. On a pensé qu'il était préférable d'adopter une formule générale qui laisse aux juges militaires la liberté de leur appréciation, et que ces juges sauraient toujours appliquer en parfaite connaissance de cause. >

Le rapport de M.Langlais fait valoir des raisons analogues.

f Telle est, dit-il, la législation qui a précédé le projet soumis à vos délibérations; il n'en rappelle pas littéralement les dispositions, mais il s'est inspiré du même esprit. Il n'y a rien d'absolu dans la défense d'une place de guerre; les circonstances varient à l'infini; ce que la loi veut atteindre, elle le dit, et quand le conseil d'enquête, qu'elle appelle à donner son avis préalable, quand la conseil de guerre auront à prononcer si tous les moyens de défense étaient épuisés, si le devoir a été rempli, si l'honneur a été sauf, il n'est pas à craindre que des militaires français hésitent sur le sens et la portée des mots devoir et honneur. >

L'Exposé des motifs reconnaît que la brièveté des termes de l'article 209 peut faire naître dans l'esprit certains doutes. La législation antérieure et les prescriptions des décrets des 3 mai 1832 et 13 octobre 1863 suffisent à les faire disparaître. Nous croyons utile cependant de rechercher quelle a été sur cette grave question des capitulations l'opinion des grands capitaines et des principaux auteurs. Il y a là un enseignement précieux, un commentaire qui fait cesser toute indécision.

Lors du siège de Mézières, Bayard répondait à ceux qui le sommaient de se rendre :

€ Dites à ceux qui vous envoient qu'avant que* j'abandonne une place que « le roi mon maître a bien voulu confiera ma foi, j'aurai fait, des corps de « mes ennemis entassés, le seul pont par où il me soit permis d'en sortir. •

t J'avais résolu, dit le chevalier de Ville, dans son chapitre des Capitula- « tions et Redditions des places, de ne point mettre ce chapitre, pour faire « entendre aux gouverneurs qu'ils ne doivent jamais capituler, et que c'est

< celuy auquel ils doivent moins étudier ou savoir ; toutefois parce qu'il

< peut arriver qu'après une raisonnable résistance, le prince veut qu'on « rende la place pour plusieurs considérations qu'il peut avoir, et parce « qu'à la fin le lieu et la terre manquent pour se retrancher, ou qu'on n'a « plus de soldats pour se défendre, ou des munitions pour tirer, ou des « vivres pour se nourrir, on est contraint de capituler. »

Dans ces Mémoires qu'Henri IV appelait la Bible des gens de guerre , Montluc écrivait,' à propos de la défense de Sienne :

c Alors je lui répondis que c'était pour deux raisons : l'une, que

j'avais pris une résolution de ne rendre jamais place, mais mourir plutôt,

et que le nom de Montluc, pour moi, ne se trouverait jamais par écrit à rendre ni capituler, ne m'étant jamais mis dans une place pour la rendre, mais pour la défendre ou y mourir. »

L'opinion du maréchal Marmont mérite d'être rapportée (1) : « La conservation d'une place est une chose si importante et si capitale, elle influe quelquefois d'une manière si puissante sur le salut d'une armée et de tout un pays, que sa reddition devrait être toujours l'objet d'un examen légal, qui forcerait à constater les circonstances qui ont accompagné la défense et amené à capituler. Alors, le commandant serait ou puni ou récompensé et comblé de louanges, et je n'admettrais pas de terme moyen. »

L'article 264 du décret du 13 octobre a donné satisfaction à la réclamamation du maréchal Marmont.

Les lignes suivantes que nous empruntons au même ouvrage ont une im-

portance toute spéciale : « Quand un commandant est disposé à se

rendre, il trouve toujours, auprès de lui, des approbateurs et des officiers disposés à lever les scrupules et les doutes qui pourraient se trouver dans son esprit, et lorsqu'on va aux voix dans un conseil assemblé pour décider s'il est temps de capituler, on est toujours pour l'affirmative, el il arrive même quelquefois que ceux qui protestent contre la reddition n'émettraient pas l'avis qu'ils proclament, si leurs voix pouvaient changer la majorité. »

Ces dernières lignes ne semblent-elles pas écrites d'hier ? t Seul, écrit le général Uhrîch, à propos de la capitulation de Strasbourg (2), le général Barrai fit observer que, peut-être, on pourrait tenir un jour de plus, mais aussitôt il se rallia à l'opinion commune. Plus tard, il m'a dit que le cœur lui battait lorsqu'il avait parlé comme il l'avait fait, qu'il avait craint de voir son avis adopté et la ville enlevée avant vingt-quatre heures. >

Sans vouloir donner ici une nomenclature des principales capitulations, nous devons en citer quelques-unes, pour montrer que, dans tous les pays, la mort a presque toujours été le châtiment infligé aux commandants de places qui avaient capitulé avant l'heure.

Louvois écrivait à l'intendant Robert, à propos de la capitulation de Naerden (12 septembre 1663) :

€ C'est un grand bonheur à M. Dupas que d'avoir été jugé comme il a été, puisqu'un homme n*a jamais si bien mérité la corde que lui, et que, dans le crime dont il était accusé, il ne doit pas y avoir de milieu entre l'absolution et la mort, i

A propos de cette mênie capitulation de Naerden, le général Bardin écrit (3) :

« Le gouverneur Dupas, sous prétexte de vouloir garder au roi les 3,000 hommes qu'il commandait, rendit sa place après trois jours de tranchée ouverte. II. fut condamné à la déportation et i la prison perpétuelle. Le conseil de guerre motiva cette condamnation sur ce qu'il ne se trouvait point d'ordonnance française qui condamnât un poltron à perdre la vie. »

En 1544, Henri VIII, roi d'Angleterre, prit la ville de Boulogne ; on accusa

(4) Institations militaires, p. 240.

(2) Docoments relatifs aa siège de Strasbourg.

(3) Dictionnaire mililaire.

ART. Se9. 483

Vervins, qui e» était gouverneur, de l'avoir mal ééfendae, et il eut depuis la tète tranchée.

Gaçitulatioft 4e Dixmudc en 169S, Le commandant hollandais se rendit après trois jours de tranchée ouverte. Traduit devant un conseil de guerre, il fat condamné à mort.

Capitulation de Vieux-Brissac, en 1703. Le gouverneur capitula au bout de treize jouns de tranchée devant le feu des Français : le conseil de guerre le condamna à mort.

Capi^ulatiKm de Ftessingne^ en 1813. La place fut rendue aux Anglais après un bombardement de trois jours, le gouverneur fut condamné à mort.

« Le gouverneur de Ja Caipdle, écrit le maréchal de Grammont dans ses Mémoires, capitula et rendit la place avec tant de lâcheté et si mal à propos, que les Espagnols lui firent couper le col, le quart d'heure d'après qu'il en fut sorti, en 1637. »

Enl7*J4, en Piémont, la place deSaorgio, qui était approvisionnée en vivres et en munitions de toute espèce, fut rendue aux Français par son commandant qui aurait pu k défendre encore quinze jours. Renvoyé sur parole, il fut jugé et passé par les armes.

En dehors des circonstances ordinaires, et pour ainsi dire normales, dans lesqiftelles se pix)ânisent les capitulations, il peut exiger des cas plas délicats, des difficultés d'interprétation, des scru-pules qui seraient pour le juge des causes d'hésitation ; ïlous rechercherons donc darrs Thi^oire la solution de ces graves et délicats |rpoblèmes :

L'extrait suivant des Commentaires de Napoléon sur la 'Campagne d'Italie ('Pavie 1796) fixie un point important : un commandant de place ne peut abriter sa i^esponsAbilité ^derrière les ordre» émanant ^'un général fait prisonnier par i'ennenà.

« Les ^0 Français qui avaient été faits prisonniers dans la citadelle se délivrèrent eux-mêmes pewdant ce tumulte et arrivèrent sur la place, désarmés, en mauvais état. Le premier mouvement du général fut de faire décimer cette garnison : c Lâches, leur dit-il, je vous avais confié un poste essentiel au salut de l'armée; vous l'avei abandonné à de misérables paysans, sans opposer la moindre résistance 1 > Le capitaine commandant ce détachement fut arrêté. C'était un homme sans esprit, qui voulait se justifier sur un ordre du général Haquin, Celui-ci venait de Paris, il avait été arrêté par les insm^és comme il diangeait de chevaux à la poste ; ils lui avaient mis k pistolet «ans la gorge^ le menaçant de la mort «'il ne faisait rendre la ci^tedelle ; il persuada k la garnison du fort de se rendre* Mais, quelque coupable que fôt le général Haquin, cela ne pouvait justifier le commandant du fort, qui n'était nullement sous ses ordres, et qui, y eût-il été, ne le devair plus Teo(mnaitre dès l'instant qu'il était prisonnier; aussi, ce capitaine fut-il livré à un conseil de guerre et passé par les armes. »

A une autre page de ses Commentaires^ Napoléon écrit avec cette netteté qui lui est familière :

«( Un général au pouvoir de l'ennemi n'a plus d'ordres à donner ; celui qui lui obéit est criminel. »

Enfermé dans la place qu'il a pour mission de défendre, le gouverneur est exposé à tous les pièges que l'ennemi peut tendre à sa bonne foi, mais il est menacé d'un danger plus grand encore : l'irrésolution de son esprit, les in-

i84 CODE DE JUSTICE MILITAIRE.

fluences qui l'entourent, et que le maréchal Marmont dépeint si exactement, peuvent arriver à lui persuader que la reddition de la place est nécessaire, qu'une capitulation consentie à temps aurait pour le pays lui-même des effets avantageux. Napoléon (Corresp. 15889) répond à l'avance à ces pensées : c II faut poser en principe qu'un commandant de place assiégée ne doit faire aucune espèce de raisonnement étranger à ce dont il est chargé; qu'il doit se regarder comm^ isolé de tout, qu'il doit enfin n'avoir d'autre idée que de défendre sa place, avec tort ou raison, jusqu'à la dernière minute, conformément à ce que prescrivent les Ordonnances de Louis XIV et l'exemple des braves gens. »

Qu'est-ce, en effet, qu'un commandant de place ? Au point de vue relatif, c'est le mattre presque absolu de tout ce qui l'entoure; mais, h un point de vue plus général, ce n'est qu'une unité sur le théâtre de la guerre. Il n'a pas le droit de discuter le plus ou moins d'opportunité de sa consigne, il manque des éléments nécessaires pour apprécier la situation, comme de l'autorité suffisante. Il doit résister jusqu'à la dernière minute, car il n'est pas juge et ne peut l'être du plus ou moins d'importance de sa défense, puisqu'il ne peut savoir quels effets elle entraîne à quelques lieues de son rempart.

Il est une circonstance des plus délicates qui s'est présentée déjà plusieurs fois, et qu'il n'est pas inutile de rapporter, pour montrer combien le rôle du commandant de place, si actif pour tout ce qui concerne la défense de la place, est passif au point de vue de l'ensemble des opérations et de l'initiative qu'il lui appartient de prendre.

Le sujet est assez grave pour que nous laissions la parole au duc de Fezensac qui, dans ses Souvenirs militaires, parle ainsi de la capitulation de Dresde :

f Le seul moyen de conserver à la France la garnison de Dresde, était de sortir et de tâcher de gagner Torgau par une des rives de l'Elbe. On se rappelle que l'Empereur avait indiqué ce mouvement dans le cas où nous serions forcés d'abandonner la ville. Prolonger la défense était impossible ; il fallait choisir entre la sortie ou la capitulation. Les opinions furent partagées. Le comte de Lobau et le général Cassagne insistèrent beaucoup pour que l'on tentât une sortie. Ils avaient l'espoir de réussir. L'armée assiégeante était fort disséminée, car elle avait un grand cercle à former autour de la place. Nous comptions près de 25,000 hommes et beaucoup d'artillerie. En se portant en masse sur la route de Torgau, on pouvait se flatter de percer la ligne ennemie, et d'arriver à Torgau dont nous n'étions qu'à dixhuit lieues. D'ailleurs, ce parti était plus honorable, plus digne de l'armée française ; et telle eût été sans doute mon opinion personnelle, si mon grade m'eût permis d'être appelé au conseil.

« Le maréchal Gouvion-Saint-Cyr pensa tout autrement; il ne voyait aucun espoir de réussir. Sans doute, l'armée ennemie était disséminée autour de Dresde, mais le général Klenau savait très-bien que nous ne pourrions tenter une sortie qu'en descendant TElbe, et c'est précisément de ce côté qu'il avait réuni ses principales forces. Il s'en fallait bien que les deux corps réunis présentassent 25,000 combattants. L'affaiblissement de nos soldats, leur découragement, dont nous nous plaignions depuis longtemps, ne permettaient pas de risquer une tentative aussi hardie. D'ailleurs, ainsi que je l'ai dit, la guerre, aux yeux du maréchal Saint-Cyr, n'était qu'un jeu d'échecs; la partie

ART. 209. 4g5

avait été perdue à Leipsick, et il ne comprenait pas l'avantage de cornpromettre inutilement des soldats, de nombreux cadres d'o£Sciers et trente généraux, dont les services pouvaient un jour être encore si utiles. »

Dans se^ Mémoires, le maréchal Gouvion-Saint-Cyr s'exprime ainsi :

c C'était particulièrement cette grande quantité de sous-oificiers et d'officiers de tous gra4es que nons désirions ramener en France, où ils devaient être d'une ressource précieuse pour la formation de nouvelles armées destinées à la défense de son territoire, car s'il est toujours facile d'y lever de jeunes soldats et de les employer de suite, surtout dans l'infanterie, il est certain aussi qu'on ne peut le faire avec succès si les cadres n'en sont formés d'officiers et de sous-officiers instruits et expérimentés. Sous ce rapport, la capitulation de Dresde était donc avantageuse h la France. >

A Sainte-Hélène, Napoléon a sévèrement jugé cette conduite :

« La capitulation de Gouvion-Saint-Gyr h Dresde, écrivait-il, est une faute d'écolier; elle a beaucoup d'analogie avec celle de Mack, à Ulm. »

Avant lui, le maréchal de ViUars avait, d'ailleurs, posé et résolu la question dans des termes qui ne laissent place ni au doute ni à l'interprétation :

« Le gouverneur d'une place de guerre ne doit jamais donner pour excuse de sa capitulation qu'il veut conserver les troupes du roi. »

« Dans ses Commentaires sur les campagnes de Turenne, Napoléon I«' envisage une nouvelle hypothèse :

Dans ce siècle, les garnisons ne tenaient une capitulation comme honorable qu'autant qu'elles obtenaient de rejoindre leurs armées avec armes et bagages, sans être prisonnières de guerre. La petite garnison du château de Wasselonne, quoique de 150 hommes seulement, eut raison d'exiger de rentrer à son armée, et le grand électeur gagna de le lui accorder, puisque la possession de ce château, qu'elle pouvait tenir encore deux ou trois jours, lui était avantageuse. Cet usage pourra se renouveler lorsque les commandants de place le voudront; il n'est pas un général qui ne laisse sortir une garnison fatiguée, ruinée, pour s'épargner un assaut, une attaque de barricades et de rue; mais il faut que la garnison ait donné une bonne opinion de sa résolution et de son dévouement. >

Et dans les mêmes Commentaires :

« Vingt-quatrième observation, — La conduite de la garnison espagnole, de Bergues est remarquable. L'assiégeant refuse de la laisser sortir de la place avec ses armes sans être prisonnière de guerre; elle se disloque, chacun se sauve pour son compte au milieu des marais; les cinq sixièmes rejoignent leur armée. Pourquoi a-t-on perdu de vue ces belles résolutions? Les clefs d'une place valent toujours bien la liberté de sa garnison, lorsqu'elle est résolue de n'en sortir que libre. »

Il s'est, durant la dernière guerre (1870), produit un fait presque analogue, dont le conseil d'enquête, institué pour juger les capitulations, aeuàs'occuper :

Le sergent-major Bœltz se trouva, par suite de la maladie de son capitaine, commandant du fort de la Petite-Pierre, qui ne contenait que 33 hommes, dont 5 artilleurs : la forteresse était donc hors d'état de résister.

« Le 9 août, l'ennemi se présenta devant la place et en demanda la reddition. Le sergent-major refusa; il fit enterrer ses cartouches, noyer les poudres, puis, à la tête de sa petite garnison, évacua la place, parvint à se soustraire à la poursuite de l'ennemi et gagna Phalsbourg. »

L'article S64 du décret du t3 octobre 1863 (IX n'admettant pas le sergenfrmajor Bœltz à justifier de sa conduite^ le conseil d^enquéte « ne peut exprimer un avis sur la perte de la place de la Petite-*Pierre, » néeumoiAS, il constate que te commaDdaiiit a^ait fait preuve dedécision etd^iqteiligence, et, quelques mois plus tard, un décret du Présideml: de la République nomma le sergent-major Bœltz chevalier de la Légion d'honneur^

Jii s'était, en 1705, produit un fait analogue. Les Français, assiégés dans Haguenau, se voyaient hors d'état de soutenir Fassaut. Péri, le gouvemeor, abandonna la place, se fit jour à travers Farmée ennemie, et gagna Saven».

Quant aux bombardements, voici le jugement que p<»rt6 sur eux Napol.é(m l^ : il Les machines infernales, les bombardements même, ne sent comptés pour rien en temps de guerre. Un lâche camise Monnet a pu seul rendre une place pour un bombardement. »

Gamot exprime une opinion identique : « Les bombardements soni donc, en général, beaucoup moins àcraindre qu oane le pense ordinairement ; mais^ en supposant même qu'il en résultât des désastres consklérables, comme ils ne sauraient faire brèche aux moi^ailles de la pJiajce*,. ce ne peut jamais être un motif pour la rendre : il est vraisemblable,, au contraire,, qite celui qui bombarde une ville, ne le fait que parée qu'il n'ai pas le temps de s'arirêter, ou les moyens de faire un siège en règle. >

Quelque considérables que soient les progrès accomplis par la balistique, l'opinion de Napoléon et de Gamot est aujourd'hui encore cette de beaucoup d'officiers distingués. Nous nous bornerons à citer le Iieutenanl>-eolonel du génie Prévost, qui^ dans son livre {ks Fortm^ses françaises pendant la gtêem) trace le tableau suivant des effets du bombardement :

YIIXES ASSIÉGÉES.

nomiH

de jours

de

bemhardemeQi

Strasbourg

Maisal

BiTCHB

Phalsbourg