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278 LIV. II, TIT. m. USUPHUIT.

de refend qui s'élèvent à partir du sol jusqu'au sommet de rédiflce et qui supportent les poutres, les charpentes et les cheminées. Les murs de cloison, en briques, bois ou autres matières, ayant pour objet la distribution de Tintérieur ou la séparation des bâtiments, ne sont pas des gros murs.

L'adjectif entier qu'on trouve dans le texte, ne s'applique pas à toutes les réparations qui y sont indiquées, et même en ce qui concerne les réparations auxquelles il s'applique, il ne doit pas être pris géométriquement à la lettre.

Ainsi il s'applique aux couvertures ; le rétablissement des couvertures devient donc une grosse réparation, quand il s'agit de la totalité ou de la presque totalité de la couverture. Les réparations de détail, telles que le remplacement des tuiles ou des ardoises, ou des lattes hors de service par des matériaux neufs, sont des réparations d'entretien.

Toute reconstruction à neuf, totale ou même simplement partielle d'un gros mur, ordinaire ou mitoyen (1), est une grosse réparation. S'il n'y a pas reconstruction, c'est uue simple réparation d'entretien ; il en est ainsi dans le cas de simple récrépiment .

Par poutre, il faut entendre non seulement les pièces de charpente ainsi spécialement désignées, mais encore les sommiers, les poutrelles et autres pièces de la charpente des combles de l'édifice.

La substitution d'une seule poutre neuve à la place d'une poutre pourrie est une grosse réparation. Les solives et les traverses ne donnent lieu qu'à des réparations d'entretien.

Quant au rétablissement des digues, des murs de soutènement et de clôture, il ne saurait y avoir de difficulté.

Toutes les autres réparations, dit l'art. 606, sont des réparations d'entretien.

Gela veut-il dire qu'il n'existe pas ou ne puisse pas exister

(l) Cass. 25 juin 1877, D. 78, 1, 36:^.

GHAP. I. OBLIGATIONS Dfi L'USUFRUITIER, ART. 605. 279

d'autres grosses réparations que celles énoncées dans le texte qui serait ainsi restrictif? Nous ne le pensons pas. Ainsi un plancher qui menace ruine par suite du imauvais état des solives sur lesquelles il repose, nous paraît donner lieu à une grosse réparation quoique Thypothèse ne soit pas spécialement prévue par Tart. 606.

Cet article s'occupe uniquement des réparations. à faire aux bâtiments; mais le principe de la distinction qu'il établit entre les réparations d'entretien, et d'autres d'une nature plus grave est général, et nous verrons qu'il y a lieu de rappliquer, même quand il ne s'agit pas de bâtiments.

Enfin nous remarquerons :

i® Que les réparations d'entretien sont une conséquence de la jouissance de la chose;

2® Que les grosses réparations ne sont jamais rendues nécessaires que par un accident, un cas fortuit, ou par la vétusté.