GHAP. II. DROIT DE PASSAGE, ART

Art. 683. Le passage doit ré- Néanmoins il doit être fixé dans

galièrement être pris du côté où Fendroit le moins dommageable

le trajet est le plus court du fonds à celui sur le fonds duquel il

enclavé à la voie publique. — est accordé (•).

La première question à résoudre est celle de savoir sur lequel des fonds circonvoisins, le passage doit être accordé. C*est sur celui qui offre le trajet le plus court. Mais il pourra y avoir des difficultés sur ce point. Le défendeur qui soutient que son fonds ne présente pas le trajet le plus court, pourra mettre en cause le propriétaire des autres fonds voisins. Une descente sur les lieux ou une expertise tranchera la question. Du reste on admet généralement que le juge peut imposer la servitude de passage à un fonds autre que celui qui offre le trajet le plus court, si la servitude doit être beaucoup plus onéreuse pour le propriétaire de ce dernier que pour celui du fonds voisin (4).

Quand le fonds qui doit fournir le passage sera connu, il faudra, sur ce fonds, déterminer Tassiette même du passage. Elle devra être établie à l'endroit le moins dommageabley en suivant encore le principe du trajet le plus court sauf à y déroger encore dans Tinlérêt de Tenclavé, pour lui faire supporter une moins forte indemnité.