CHAP. III. NOMENCLATUBX DES DROITS HBBLS, ART

Le bail à cens;

Le bail à complant;

Le bail à domaine cohgéable ou convenant;

Le bail à locatairie perpétuelle, à culture perpétuelle, à métairie perpétuelle;

Le bail soit à vie, soit à longues années ;

Les champarts.

Toutes ces tenures se présentent comme des variétés du bail

Les lois de la Révolution ont supprimé et prohibé toute redevance féodale, et ont déclaré mobilières et rachetables» nonobstant toute clause contraire, les redevances foncières autrefois perpétuelles et irrachetables.

Or, nous ne voyons nulle part que, pour l'avenir, les tenures elles-mêmes dont nous venons de parler, dégagées de toute féodalité et de toute redevance perpétuelle et irrachetable soient défendues. Elles pourraient donc être établies, mais comme variétés du bail, et par conséquent ne produisant qu'un simple droit de créance. Est-ce qu'il pourrait dépendre de la volonté des parties de leur faire produire un droit réel? Autant vaudrait soutenir que l'emphy téose ou plus généralement le contrat de bail engendrera ou non un droit réel suivant que les parties contractantes l'auront décidé.