Comparaison de l'usufruit avec d'autres droits

i62. L'établissement de la propriété individuelle eut pour résultat immédiat de donner une consistance juridique à certains droits réels, démembrement du dominium^ dont il était impossible de concevoir l'existence avant la constitution de ce dominium individuel.

208 LIV, II, TIT* m. USUFRUIT.

Déjà TaFL 543 nous avait appris qu*on peut avoir sur les biens ;

1* Un droit de propriété, supposant la réunion des Irois étéments ; jits utendi^ fruendi^ abutendi ;

2*^ Un simple droit de jouissance ; ce qui implique une séparation opérée entre les divers attributs dont la réunion forme le droit de propriété; on suppose que le propriélairê se réservant, ou réservant pour un de ses ayants-cause, le droit de disposer, a transféré à un autre la jouissance seulement, c*est'à-dire le jus utendi et fruendt; il y a dans ce cas constitution d'usufruit;

3^ Ou seulement des services fonciers à prétendre, c'est-àdire qu'on pourra quelquefois prétendre, sur un fonds de terre, des ser\'1ces d'un genre particulier, non pour soi per* sonnellenienl, mais uniquement pour l'avantage d'un autre fonds dont on serait propriétaire.

Or, dans les deux dernières h j^po thèses, il y a une ebose qui est asservie; tantôt eUe est grevée d'une jouissance, lan' tôt elle est grevée de services fonciers. Dans les deux cas on peut dire qu'il existe une servitude pesant sur la chose, au profil de la personne dans un cas, au profit d'un fonds dans l'autre cas.

On peut donc, en droit français comme en droit romain, reconnaître deux sortes de servitudes ; 1*> les servitudes personnelles, 2" les servitudes réelles on prédiales.

Les servitudes personnelles sont celles qui ont trait à la jouissance ou à Tusage d'une chose, ce sont : l'usufruit, l'usage et l'habitation, dont s'occupe notre chapitre lit. — ÎUsl vrai que le Code ne les appelle pas serviiudes personnelles, parce que cette expression aurait pu rappeler le souvenir des servitudes féodales, mais il est certain qu'il n'a pas voulu leur enlever le caracLère qui les distingue des ser^nces fonciers.