Sur une propriété littéraire

174. D'une manière générale, les droits de Tusufruitier peuvent être rattachés à trois ordres d'idées :

i^ Le droit de jouissance ;

2<> Le droit d'administration ;

3^ Le droit de disposition;

Qu'il s'agisse d'un usufruit établi par la loi, ou d'un usufruit établi par la volonté de l'homme, les règles à appliquer sont les mêmes.

Il faut cependant remarquer que dans le cas d'usufruit conventionnel ou testamentaire, le titre constitutif peut apporter aux droits de l'usufruitier des modifications plus ou moins importantes en ce qui touche la jouissance et l'administration, mais non en ce qui touche la faculté de disposition.