LIV. II, TIT. III. USUFRUIT

dans son sens technique il donnerait seulement l'usufruil des fruits, et impliquerait par conséquent l'obligation d'en restituer la valeur. Il faut entendre l'article comme s'il y avait : l'usufruitier a le droit de jouir de la chose en s'en appropriant tous les fruits.

L'usufruitier peut retirer de la chose tous les services qu'elle peut rendre, tous les fruits, et même les produits orc^aires assimilables aux fruits.

Ainsi les produits d'une mine ou d'une carrière non encore en exploitation ne sont pas des fruits. Même lorsque l'exploitation a commencé, les matières extraites ne sont pas en réalité des fruits de la mine, ce sont des parties du fonds lui^méiTie. Cependant en exploitant régulièrement une mine, le propriétaire traite le fonds comme il traiterait un capital afin de lui faire produire un revenu normal. C'est ce qui a permis d'assimiler les produits d'une mine ou carrière exploitée à des fruits, et de les attribuer à l'usufruitier (art, 598).

Mais il n'a pas droit aux produits extraordinaires qui ne sont pas des fruits, par exemple aux produits d'une carrière non ouverte, aux coupes d'une futaie non réglée, etc.