V . Prusse
L’usance, pour les places non indiquées, est calculée suivant l’usage de la place d’où la lettre est tirée.
Les mots : sans défalcation aucune , ne privent pas le débiteur des 3 jours / de grâce ; ils ne s’appliquent qu’à la j compensation.
/Payable en janvier ou en décembre, \ veut dire : du i‘ r au 3 .
TABLEAU DES USANCES ET JOURS DE GRACE DES DIVERS ÉTATS
Noms des villes ou Etats.
Usances.
Florence.
Francfort-sur-ie-Mein. .
j 3 jours, des villes de la Toscane.
8 jours, des places de l’Italie.
l 3 o jours, des îles Ioniennes, 1 Malte, Sardaigne, Sicile.
Ï 3 i jours, de l’Egypte et du Levant.
\ i 5 jours, de l’Allemagne, Suisse.
13 o jours, delà France.
12 mois, de Brème, Hambourg.
f 3 mois , d’Amérique , Portugal, Espagne , Angleterre , Danemark, Suède, Prusse, Russie.
jf i 5 jours, à partir du lendemain ‘ ( de l’acceptation et du protêt.
Jours de grâce»
Néant .
Gènes .
Grande-Bretagne.
Grèce
Hambourg .
Hanovre . . .
Hollande.
Hongrie
Iles-Ioniennes.
Leipzick .
Livourne
Lombardo-Vénicien. . . -
Lubeck
Lucques
Luxembourg
Malte
Mayence
Mecklembourg - Schwe-
rin et Strélitz. .
Milan
Modène
Nassau
3 o jours
i mois, d’Allemagne ou de la Hollande.
< 2 mois , d’Espagne et Portugal.
I 3 mois, d’Italie.
\ 3 o jours de date de France.
I 3 o jours
! i 4 jours; du jour de l’acceptation, si la lettre est à vue.
i4 jours, après l’acceptation.. .
3 o jours, qui courent du lendemain de leur date, pour les lettres tirées à vue.
4 jours.
3 o jours
i4 jours, du lendemain de l’acceptation , à l’exception des lettres a vue.
3 jours, etc
3 o jours
Néant
3 o jours
3 o jours
3 o jours
3 o jours
ï 4 jours après acceptation
3 o jours
3 o jours *
• 4 jours
Ordonnance du grandduc, du 29 août 1814*
/ 4 jours, à l’exception des lettres à vue ou à 2, 3 £ 20 et 21, ordonnance du ou 4 jours de date ou| 26 mai 1739.
de vue.
Observations
Néant
/' 3 jours, à dater de l’éché- \ ance, à moins qu’elles ; ne soient payables à j présentation , ou sans f époque d’échéance.
Néant
1 23 - 1 35 , C. Sarde dei 843 -
N os 57 et 55 , page 234 *
Le jour de l’acceptation ou de la présentation ne compte pas pour le I er jour de grâce. Les dimanches et jours de fête sont compris dans l’échéance, et non dans les jours de 1 grâce.
12 jours
j 8 jours, pour les lettres à ) usance ou à date.
Norwège.
Néant.
i 5 jours, usance ordinaire rembere (Bavière). . . ( 3 o jours, double usance.
I 24 jours, usance et demie.
1 5 jours 1 5 jours • • i4 jours . - 10 jours . .
3 o jours . .
i 32 et i 35 , C. Fr.
\ 22 , ordonnance du 22 1 janvier 1711.
j 2 5 et 27, ordonnance du l 23 juillet 1822.
Néant »
Néant.
Néant.
Néant.
\ i5i et i 52 , C. de comm.
\ de i 838 .
j 97, C. de comm. de 1 840.
\ i 32 et i 35 , C. de comm.
J de 184*-
i 5 , règlement de 1682. .
Néant. .
Néant. .
10 jours.
Néant . .
Néant . .
Néant . .
Néant . .
Néant . .
i 32 et i 35 , C. de comm.
Protêt le jour de l’échéance, nonobstant les 8 jours de grâce.
L’échéance d’une lettre à usances de vue, court du lendemain de l’acceptation, ou du protêt.
On ne paie que les lundi, mercredi et vendredi.
W. Florence.
i 32 et i 35 , C. Fr.
Idem.
Comme C. Fr.
i 32 et i 35 , C. Fr.
f Chap. 3 , ord. de Rostock j La lettre est à usance, si du 17 décembre 1827. { tient aucune échéance.
