RÉSULTENT DE LA NAVIGATION

TITRE I. Des navires {art. 809 a 34 ç>).

Des propriétaires et ces directeurs de navires.

Des navires et bateaux naviguant sur les rivières et eaux intérieures {art. 748 à j 63 ).

Du capitaine («rf. 34 i à 3 g 3 ).

TITRE IV

Section 1.

Section 1 .

TITRE X

Section j ,

TITRE VI

Des gens de l’équipage ( art.

Du fret et des passagers (art. 453 à 533 ).

De la forme et de "objet du contrat d’affrètement. 69

Des droits et obligations du fréteur et de l’affréteur. 70

De la résolution des contrats d’affrètement.

Du connaissement. -5

Des passagers pour les voyages par mer à l’étranger. 75

Du contrat à la grosse (art. 5 oo à Sgi). " -g

Des assurances contre les risques de mer et d’esclavage (an. 592 à 680; .

De la forme et de l’objet du contrat d’assurance.

De l’évaluation des objets assurés.

Du commencement et de la fin des risques.

Des droits et obligations de l’assureur et de l’assuré.

Du délaissement.

Des assurances contre les risques du transport par terre, sur les rivières et autres eaux intérieures (art. 686 à 695).

De l’extinction des obligations en matière de commerce maritime (art. 741 à 747)- Des avaries (art. 696 à 74 °)*

Des avaries en général.

De la répartition et de la contribution dans l’avarie grosse ou commune.

Du dommage causé par abordage (art. 534 à 544 )-

Du naufrage, de Péchouement et des épaves ( art. 543 à

ib.