‹ Concordance entre lés codes de commerce étrangers et le cocte de commerce françaisChapitre 343 sur 1385 · Comme 23 1 , C. Fr · texte numérisé non relu

Comme 23 1 , C. Fr

646 . Les capitaines sont tenus d’avoir à bord trois livres, reliés, cotés et paraphés, pour tout ce qui concerne l’administration du navire et la navigation :

i° Un livre de chargement , sur lequel seront inscrites l’entrée et la sortie de toutes les marchandises chargées sur le navire, en indiquant les marques et numéros des colis, les noms des chargeurs et des consignataires, les ports de chargement et de déchargement, ainsi que le coût des affrètements.

Ce livre contiendra aussi les noms et la désignation des passagers.

2° Un livre de comptabilité , qui indiquera tout ce que reçoit le capitaine, les dépenses de toute nature, les noms, prénoms et domicile des gens de l’équipage; leurs gages, les sommes reçues sur ces gages et les consignations faites pour leur famille.

3 ° Un journal de navigation , où seront consignés les évènements du voyage, jour par jour, et les résolutions prises par tous les officiers sur le navire ou sur son chargement (224, C. Fr.).

CODE HOLLANDAIS

347. Avant de prendre charge pour un voyage à 1 extérieur, le capitaine est tenu , à la réquisition et aux frais de toutes les personnes y ayant intérêt, de faire examiner par des experts jurés, établis à cet effet ou nommés par le tribunal d arrondissement, et, à défaut de celui-ci, par le juge de canton, si son navire est pourvu de tout ce qui est nécessaire et se trouve en état de faire le voyage ( 225 , C. Fr.).

Page 1