Comme 241 , (J. Fr

363 . Il est obligé de se servir des pdotes nécessaires partout où la loi 1 usage ou la prudence l’exigent. ’ I

364 - Si le capitaine est°informé que son pavillon n’est plus libre, I sera tenu d aborder le premie r poit]

CODE PORTUGAIS

Signés

de la température et des vent marche avancéeou retarda» 4 ’ 2 ° ,a

3° le de S re ' de longitude et

jour par jour; 4» tous les ac S Ude arrives au navire et aux marchand®' 5 et leurs causes; 5° l’e'tit • d ‘ Ses t de tout ce qui se perd n ar a e 5e ï Ue

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donne ; 6° la route suivie et le- „ des déviations tant nécessaires lontaires; 7» les permissions accordé,' aux officiers et aux gens de l’éqlf ge, ainsi que leurs motifs- 8«I. P "~

les chefs d équipage, dans i es 17 prescrits par ce code ( 35 7 ,C. Moll ) Ce journal devra être continu date et signe, jour par jour, par là capitaine et le second, si le temps e; les circonstances le permettent. Les deux premiers livres seront signés

par le capitaine seulement.

1 3 7 8 . Comme 225, C. Fr.

1379. Tol! t capitaine de navire entreprenant un voyage en mer, est obligé d’avoir à bord : 1° l’acte de la propriété du navire; 2° le passeport;

I 3 ° le rôle d’équipage; 4 ° Les connaissements et affrètements; 5 " les reçus [ de3 frais de port, de pilotage et de tous autres paiements;

6 ° Un exemplaire du code de commerce (226, G. Fr.).

t 38 o. Si un ou plusieurs copropriétaires, dûment sommés, refusent de contribuer aux dépenses nécessaires à l’équipement du navire, le capitaine peut, après y avoir été autorisé par le tribunal, faire, un jour après la sommation, un emprunt sur leur part dans le navire et même par contrat à la grosse.

i38i. jNuI capitaine ne peut aborder volontairement dans un port autre que celui de sa destination. Si la relâche provient de sa faute, de sa négligence ou de son impéritie, d sera responsable, envers le directeur et les chargeurs, des frais du débarquement et du préjudice qui pourrait en résulter ( 683 , C.Esp.).

i 382 à i 382 . Comme 363 à 366 ,