Comme 233 , C. Fr

680. Les capitaines devront en outre remplir toutes les obligations prescrites par ce Code, et celles imposées par les règlements de la marine et des douanes.

686. Les obligations contractées par le capitaine pour la réparation , la mise en état et l’approvisionnement du navire, retombent sur l’armateur, et ne constituent pas le capitaine personnellement responsable de leur accomplissement, s’il ne s’y est personnellement soumis (1997, C. N.).

CODE HOLLANDAIS

887. Après chaque voyage, le capitaine est tenu de rendre compte de sa gestion au propriétaire ou au directeur de l’association du navire, en ce qui concerne le navire et le chargement, et de lui remettre, contre un reçu, tous les journaux, livres, papiers et fonds qui y sont relatifs d’une manière quelconque.

388 . Le propriétaire ou le directeur de l’association est tenu d’ouïr le compte immédiatement, de le clore s’il est en règle , et de payer sans délai au capitaine la somme qui lui est due.

389. En cas de contestation sur le compte, le propriétaire ou le directeur sera tenu de payer provisoirement au capitaine ses gages C. Esp.

OBD. DE BILBAO. Amérique du Sud et Mexique

76. Le pilote d’un navire devra avoir à son b vî à chaque voyage, un livre en blanc, y inscrire tom'l ! jours les mentions relatives au voyage, et indiquer tout 6 "

les autres circonstances particulières qui concernent l!

navire (6go, C. Esp.).

77. Si un individu veut prendre l’état de pilote 1 pilote instructeur devra l’interroger et lui enseiguer’les moyens à employer pour entrer dans le port. °

78. Si, par la négligence du pilote, le navire échoue ou fait naufrage, il sera révoqué de ses fonctions; il en est de même si la perte ou lechouement ont eu lj e „ par mauvaise volonté.

79. Le contre-maître commandera le navire, en l’absence du capitaine et du pilote; il devra à cet effet avoir les connaissances requises.

80. Le contre-maître devra, lors d’un voyage, examiner si tout ce qui est nécessaire pour son armement est complet; si quelque objet manque, il en référera au capitaine et présentera un état de ce qui lui est indispensable.

81 391, Ces articles contiennent des détails sur les devoirs du contre-maître à bord du navire (69$ à 697,

Du commerce maritime.)