PARTIE II. __ titre X

Du dommage causé par i-abor*

1 667 a 1 570. Comme U. n Il est ajoute: U dommage p ro „ Fr ' 'abordage sera répart^ ^

>age.

5 grosse avarie, entre chaque na •

: chaque chargement. na 'H'e Comme 54 t, C. Ho II.

1572. Si un navire amarre' dan, un port, mais sans être confié à b garde de personne , ou mal amaJ comparativement à d’autres bàX’ ments , aborde d’autres navires « leur cause des avaries , il est re spon .

sable de tout le dommage qu’il A occasionné.

1573. Le navire

qui se place mal

dans un port , ou qui ne reste pas au heu qui lui a été' assigné, ou qui ne garde pas la distance prescrite, répond, 1 cas d abordage , des pertes aui en

Cil fûuf

résultent.

1574. Comme 544 ? G. Holl.

vire et îe fret.

tifs

9 ° Les gages et nourriture des gens de l’équipage pendant le temps que le navire est contraint de rester dans un port de relâche;

1 00 Les droits de pilotage et autres frais d’entrée et de sortie payés dans un port de relâche forcée;

1 1° Les loyers des magasins et dépôts dans lesquels sont déposées les marchandises, qui ne peuvent rester dans le navire pendant le radoub dans un port de relâche forcée ;

120 Les frais faits pour la demande en restitution du navire et des marchandises , quand ils ont clé arrêtés, ou amenés, et qu’ils sont réclamés simultanément par le capitaine ;

i 3 ° Les gagf^s et la nourriture des gens de l’équipage pendant cette réclamation, si le navire et le chargement sont relâchés ou restitués;

i 4 ° Les frais de déchargement, et es salaires pour alléger le navire et entrer dans un havre ou dans une rivière, quand le navire y est contraint par tempête, ou par la poursuite de ! ennemi ou des corsaires, ou par

1570. Comme 542, C. Holl.

1576. Tout capitaine qui devra quitter un port pendant la nuit, sera tenu de se mettre le soir en mesure de sortir sans endommager ou heurter aucun des navires stationnés dans le port , sous peine de répondre des dommages qu’il pourrait occasionner.

1577. Comme 543 , § 1, C. Holl .

1078. Lorsque deux navires se présentent en même temps pour entrer dans un port de difficile accès, celui qui est le plus dévié doit attendre que celui qui est le plus près soit entré.

Si un abordage a lieu dans ce cas, il est présumé que le plus éloigné la occasionné , sauf preuve contraire.

1 579. Le navire qui sort d’un port doit le passage à celui qui ventre, et prendre garde à celui qui le précède.

Si un abordage a lieu dans 1 un de ces cas, le dommage est attribué dapor au navire qui sort et ensuite a celui qui sort le dernier, sauf preuve contraire.

1 5 So. Le navire qui court à pleines voiles est responsable, en cas de c 10c, envers celui qui , étant en cape , nj peut se détourner. Cette imposé ^ sera déterminée par des experts, aprles preuves du fait recueillies en F sence du capitaine, auteur de a dage : si le capitaine est reconnu c , pable, sa responsabilité sera g ra dans les termes de l’article sU1 ' a ' ar 1 58 1 - Si un navire occasionne^ l’abordage un dommage a j g

navire à l’ancre ou amarre, et q ^ choc n’ait pas lieu par le ai

ou des gens de son eqniça^

pitaine l’autre navire

paiera

la moit ,e

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dommage du navire ancie o’J ' s3

et de son chargement.

sans respo

bilité <le la part de dommages éprouvés P ar vire ou son chargement.

les

elui-ei pour-

l’autre '

ET LES CODES DE COMMERCE ETRANGERS

(Des Avaries.)

CODE PRUSSIEN

CODE RUSSE

ORD. de rilbao. Amérique du Sud et Mexique,