CHAPITRE III

Des différentes espèces d'avaries maritimes

8 o 3 . Les avaries maritimes sont de quatre espèces :

La première est la petite avarie;

La seconde, l’avarie commune et particulière;

La troisième, l’avarie grosse et commune;

La quatrième , l’avarie de dommage réciproque @9 9iC.Fr.diff.).

g i . Des petites avaries.

8 o 4 * Sont comprises au nombre des petites avaries arrivées 3 u navire, à la marchandise ou au chargement, les pertes pour cause d’entrée ou de sortie du port: comme le salaire du pilote, les 1 frais d’entrée et de sortie, ceux à payer pour les feux et autres droits, la location des chaloupes et des gens de peine et autres dépenses de port.

8 0 5 . Dans ce cas, le tiers de ces pertes est supporté par l’armateur, et les deux autres tiers par le propriétaire de la marchandise.

§ 2. Des avaries communes et particulières.

806. Les avaries ou dommages de mer causés au navire , à la marchandise ou au chargement sont : les dégâts occasionnés par le mauvais temps ou par tout accident imprévu; la retenue forcée par ordre des autorités ou par suite de la négligence du patron et desonéquipage,ce qui aurait entraîné la perte d’un des agrès du navire ou d’une partie de la marchandise et du chargement; une surabondance de distribution de vivres; un trop grand nombre de gens d’équipage; ou une trop forte dépense des objets nécessaires.

807. Il y a avarie commune et particulière, lorsque le navire est en état de vétusté, que la marchandise perd de sa qualité par suite de disposition vicieuse dans la manière de la disposer ou de l’emmagasiner; lorsque le liquide se perd ou s’aigrit par quelque cause que ce soit.

808. Ces avaries sont supportées séparément par chacun des intéressés, et tout ce qui a été préservé ou conservé est rendu à qui de droit.