MODIFICATIONS AUX ART. I 853 A I

Rèqlement pour les livres de commerce du 1 4 juin 1 834 *

1. Les commerçants sont obligés de tenir régulièrement leur comptabilité , conformément à la nature de leur commerce. Ce commerce est de trois espèces : en gros, de diverse nature et en détail.

2. A la première classe appartiennent les banquiers, les commerçants en gros et généralement tous ceux qui font le commerce à l’extérieur et la commission ; ils doivent tenir les livres suivants :

i° Un mémorial ou journal, pour y inscrire, jour par jour, toutes leurs affaires et opérations commerciales.

2° Un livre de caisse , sur lequel est porté avec détail chaque article relatif à l’entrée et à la sortie des fonds. Ce livre doit être clos à la fin de chaque mois, avec report au I er du mois suivant.

3 ° Un grand-livre ou livre général , contenant des comptes séparés pour toutes les opérations commerciales , savoir : le compte du capital et celui des biens meubles et immeubles; le compte de caisse, des dépenses de commerce, domestiques, des profits et pertes, etc.

Le grand-livre doit pouvoir servir à établir une balance complète et présenter la situation des affaires.

4 ° Un livre de copie de letti'es.

5 ° Un livre de marchandises , sur lequel sont inscrites toutes les marchandises achetées, reçues, vendues et expédiées, avec la désignation des prix.

6° Un compte courant , pour ouvrir des comptes à chaque débiteur et à chaque créancier.

7° Un livre pour y inscrire les comptes pour les marchandises vendues.

8° Un livre de factures , destiné aux comptes ou aux factures des marchandises expédiées.

3 . Les commerçants de la seconde classe , doivent tenir régulièrement les livres suivants :

i° Un livre de marchandises , pour y porter toutes les marchandises reçues et vendues, avec les prix et conditions, en désignant en bloc les articles peu importants.

2° Uu livre de Caisse , pour constater

CRD. DE BILBAO Amérique du Sud et Mexique.