‹ Concordance entre lés codes de commerce étrangers et le cocte de commerce françaisChapitre 889 sur 1385 · Le capitaine doit accomplir le voyage · texte numérisé non relu

Le capitaine doit accomplir le voyage

déterminé en suivant la route ordinaire et sans s’arrêter en aucun autre lieu intermédiaire, si ce n’est dans les cas de force majeure (258 , C. Fr.).

54. Pendant la traversée , il doit veiller aux marchandises, et répond de tous les dommages occasionnés par cas de force majeure non compris dans le connaissement (229 et 250, C. Fr.) (V . plus bas numéro 60).

53. Arrivé au lieu de déchargement, tl doit délivrer la marchandise dans l’état où il l’a prise, avec la seule obligation d’en donner avis au destinataire.

A Londres , toutes les marchandises doivent être déclarées à la douane huit jours après l’arrivée du navire ( V. Stat. 5 et 4 , Guillaume IF-, ch. 59).

36. Les bâtiments de la compagnie des Indes doivent décharger leurs marchandises au port des Indes Orientales (at the west India docks), et les autres navires, aux docks de la compagnie royale de Londres.

Dans tous les autres cas, le capitaine doit s’en rapporter à l’usage pour le lieu du déchargement.

57. Le capitaine est affranchi de tonte responsabilité à l’égard des marchandises par leur livraison au chantier ( xvharfinger ).

58. S’il est obligé de charger les marchandises sur une chaloupe , il faudra examiner si , d’après l’usance de la place , le destinataire doit recevoir les marchandises au chantier ou sur le navire. Dans le premier cas, ce soin est confié au capitaine; dans le second, au destinataire.

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