DÉFINITION DE « PRODUITS TOXIQUES
La définition des mots « ou toxiques » se trouve inclus dans les paroles de M. le député Cazeneuve, lorsqu'il défendit l'amendement qui ajoutait au projet initial les mots « ou toxiques » : « Nous visons, par l'expression, les substances corrompues dans la loi, toutes ces matières alimentaires qui peuvent avoir subi
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plus ou moins la fermentation putride. Est-ce suffisant ? Dans la pratique on saisit d’autres produits alimentaires, notamment les viandes malsaines, indigestes constituent une mauvaise marchandise. Le mot « toxique » de notre amendement y correspond. La toxicité peut déterminer la mort, rarement, ou produire des accidents : vomissements et phénomènes intestinaux. Ce sont, par exemple, les viandes tuberculeuses, viandes qui peuvent produire des accidents si elles sont mal cuites ; elles ne sont pas corrompues, mais on doit saisir comme toxiques, en prenant ce mot dans sa large acception de nuisibles à la santé. »
