‹ Cours d'histoire générale du droit français public et privéChapitre 10 sur 325 · IMPORTANCE DE LA COPULA · texte numérisé non relu

IMPORTANCE DE LA COPULA

parlicLilier aux lois romaines (1). C'est ainsi qu'ollo avait interprété l'axiome romain : nicptias non concubitus sed co7ise7isi(s facil . en ce sens que le mariage se foi-mait par le seul échange de consentements entre époux (2). L'acte se trouvaiL ainsi très simplifié et, si l'on peut dire, réduit à sa plus simple expression. Cette doctrine ne prévalut pas sans peine; non seulement elle allait contre le système des fiançailles germaniques, mais elle heurtait une maxime issue peutêtre des usages germaniques sur la tradilio piirllae, peut-être de la conception populaire du mariage, la maxime : Matrimoniiun desponsatione initiatur, commixtionc perficilur (3). Le mariage n'est parfait que par la consommation (4), si bien que dans le droit définitif (5) le mariage n'est tout à fait indissoluble que s'il a été consommé. Alors seulement, dit-on, il représente l'union du Christ et de l'Eglise (6j. Tant qu'il n'y a pas eu consommation, il peut être rompu par l'entrée en religion de l'un des époux (7), et le pape est autorisé à le dissoudi'c (8). Anomalies pour le juriste, survivances pour l'historien (9). Le droit canonique définitif, tel qu'il est fixé par un rescrit célèbre de Nicolas I aux Bulgares, 866(10), s'attacha

Branilileonc, op. cit. Ruffîni, Per la sloria d. dir. matr., p. Î6 (bibl. et textes). Gi-contrc, Mariatic constaté par acte notarié. Friedbcrg, D. Zeit. f. Kirch., IV, 354. Friedberg, Handb. d. Kirch., l 153. Patetta, Studi Senesi, 1896. p. 3.

(1) Saint P. Damicn, Yves de Chartres, citent souvent les textes romains. P. Fournier, Yves de Chartres {Rqh., 1898, p. 89). Z. f. Kirch., 1889. ÎG9.

(î) Joseph et la Vierge. Dans ce sens, les Frères de l'Eglise, Ignace, Chrysostomc, Anibroise, .\ugustin, cités dans Gratien, c., '^7, q. 1, c. 1 et suiv.

(3) Cf. Genèse, II, 1i : Erunt duo in carne una. Usages grossiers, Agdo, 39.

f4) Freisen. p. 9-2. 20«3 {secùs, 1* éd.). Heusler, Inst., II, 282. Ficker, Mitlheil. Inst. f. (l'sterr. Gesch., 1888, 1. 70. Ilôrmann, op. cit. Sehiing, p. 174. Scherer, Arch. f. Kalh. Kirch., 1891, p. 353. Fournier, Yves, p. 91. — Comme on le voit, il y a. sur la formation du mariage, au moins trois tendances distinctes ; de là, dans la science, trois théories opposées : [" théorie des fiançailles; 2° théorie de la copula; 3° théorie du consensus. Freisen, Arch. f. Kath. K. 67, 369.

(5) Acquisition du douaire, Beaum., 13, 25 (compaignie carnele). Lbyscl. 140. Cf. Bretagne, 450 (mettre le pied au lit; Beilager allemand). Bourges, Mar., 1 (prohib. des dons entre époux seulement à partir de la consommation). /.. Sa.v., 8 (naissance d'un fils). Dr. suédois : ascencio ihori, banciuet. Grimm, 435.

(6) S il ne l'a pas. été, la femme (jui survit n'est pas veuve.

(7) Gratien, c. 27, q. 2. Exemples ilc s-unt Macairo, saint Alexis. Explications diverses : cf. glose de Bernard de Parme, liosticnsis. Panormitanus. La profession religieuse ne rompt pas le matrimonium ratum et consummatum.

(8) A raison de la plénitude de son pouvoir législatif. Biais commode et d'usage fréquent pour dissimuler un vrai divorce.

(9) Cf. X, 4, 13, 2 {affinitas superveniens); X, 4, 8, 3 {lepra superveniens); 4, 19, 1 et 7; 4. 20, 1; 4, 1. 19.

(111) Secundum leges. Labbe, VIII, 518, art. 3 (usages de l'Eglise romaine). Gratien, c.. 27, q. 2 . 1 et 2. Conciles de Chàlons, 813. Tribur, 893. Cf. Trosli, 909 {doiatam et a parentilnis traditam per benedictionem sacerdolum accipiat : pas de nullité). Pseudu Isid., éd. llinschius, p. 87 : Aliter legitimum non

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