XVII 1« SIÈCLE

propriétaire presque toujours coupable d'imprudence (1) an profit le rac<]uéreur de ij.oiuie foi .'luquel on u'^ivait rien à reprocher ('2). 1° Les uns, comme Ferrière, accordent h ce dernier le bénéfice de l'usucapion de trois ans, on se montraiit pcn exigeants pour la preuve du juste titre (témoins, simple affirmation) Ci) : 2° D'autres, ivec Pothier, d;ii>s 'Boji Comm. s^ir la Coût. d'Orléans (4), déclarent ^ue le possesseur d'un meuble en est présumé propriélairo jusqu'à preuve contr^iire; il n'a besoin ni d'usucapion, sa propriété étant :eiisée établie, ni de titre, la possession lui tenant lieu de titre, car il n'est [ms d'usage de constater p;u' écrit les acquisitions de mcti- 3les ; y De là à établir uiîC présomption de propriété juris et de jure m profit des possesseurs d^ meubles, il n'y avait qu'un pas et ce 3as fut fait, vers le second tiers du dijc-huitième siècle, par la praique du Ghâtelet de Paris résumée par Boui'jon dans la célèbre brmule : en fait de meubles, possession vajit titre (5). Solution radi-

(1) Arrêt du ParJ. de 1636 : revendication, mais à charge d'indemniser 'acquéreur de bonne foi. Jobbé-Duval. p. MIS.

[1) Cependant, la revendication pendant trente ans subsiste en pays de droit îcrit (Serres, 7ns/., de riiBuc. Boutaric, InsL, p. 182. Julien, Eiém.^ 2,5, 4: lomm. s. les Statuts de Provence^ t. II, p. 415). D'après Merlin, Guyot, r» Prescr., 2, 6 (1785); Flaust, s. 522. Normandie (1781); Mail, de La Mothe, }uest., p. 291 (1787), c'eut été Le droit commun de la France applicable aux îoutumes muettes.

(3) Maine, 434. An-dcsstis de 100 livres, la preuve du juste titre aurait dû se aire par écrit; autant valait supprimer l'usucapion. Pothier autorise la preuve >ar témoins; Perrière, Dict.., v' lynm., se contente de la simple affirmation du >ossesscur. Dans !« même sens, R. do La Combe, Arrèls, p. 255; Boiicheul, . 372, Poitou; Chabrol, s. 17, 1, Auvergne, etc.

(4) Coût. d'Orl., t. prél., s. 2; Propriété, n° 282 (Ailleurs, Pothier exige l'usuc. le trois ans, mais en permettant la preuve du titre par témoins, Pr(\scr., IX, 186, éd. Bug., ou par une simple allégation. Don. entre niAri et f., n* 67). 3f. Donisart, v° Meuble^^ n" 32. Dupincau , s. •421. Aujou. Encycl. méth.f f Meubles. Cottorcau, Dr. géti. de la France et dr. partie, de ta. Touraine, i" 7279. Jobbé-Duval, p. 230. — Conséquences : a) pas de révocation des don« nanuels; pas de revendication de la part du vendeur contre l'acheteur (mais, si e prix n'est pas payé, le vendeur hu comptant peut revendiquer, car dans c« ;as la tradition ne transfère pas la propriété; cf. art. 17('). Paris, .VC, et 177; •^asquier, Instit., p. 256, et les comment, de la Coutume; privilège du vendeur l'efTots mobiliers); b) l'acquéreur de bonne foi n'est pas à l'abri île la revenlication, quand il a reçu un meuble déposé, engagé, etc., du dépositaire inidèle, etc.; en prouvant l'abus de confiance, le déposant, etc., détruit l;i pré- ►omption de propriété au profit du possesseur.

(5) Formule courante, dont Bourjon n'est point l'invontour par conséquent. Bourjon, Dr. commun de la France (1747), 3, 2, 1, 1 et 2 ; G, 8, 3, t, 3 ot 18; î, S, 3, 4, 26. La bonne foi , chez l'acquéreur, est exigée par Bourjon et par ^"alin, s. La Rochelle, art. 60. Saus l'article 2279 du Code civil, on pourrait iouter que cette jurisprudence eut persisté par la suite. — Conséquences : î) l'acquéreur de bonne foi mis en possession réelle à la suite d'un abus do