La Communauté (8), si fréquente au Moyen-Age, se con

Loyscl , 3, l, 1. Mais sur les donationoi posl obilum à répoque franque, cf. Hùbner, Unters. de Gicrke. t. ^26.

(1) lleverli, redire, remanere : expressions qui se retrouvent dans les anciens actes. Par exemple testament do Raymond do Toulouse, a. 960 [D. Vaissete, V, 241), etc. Voy. Pollock et Maitl., II, p. 14 et suiv. Blackstone, II, 10.

(V) Masuer, XI, 57, pose le principe que la propriété peut être transférée à temps ou sous condition (contrairement au droit romain). Substitution, révocation des donations.

(3) Le jurisconsulte anglais Coke se [)Iaint des inconvénients que présente la propriété conditionnelle.

(4) Ex. de copropriété sans indivision dans le bail à domaine congéable , le domanior ou fermier étant propriétaire des édifices et superficcs (bâtiments, plantations, travaux d'amélioration, tels que fossés, talus, etc.), sauf le droit pour le foncier de lui en rembourser la valeur en le congédiant et sauf renonciation [expansé, c'est-à-dire déguerpissement) de la part du fermier. Cf. L. 8 fév. 1897. — Maisons : copropriété par étages. Huber, IV, G95.

(5) Planiol. Traité de dr. civ., I, 439. cite la L..du '28 août 179\î. art. 10. qui transforme en copropriété le droit de pacage dos habitants dos départements de Bretagne, les terres vaines et vagues y sont devenues indivises entre tous ceux qui étaient alors en possession du droit de communer.

(6) Mitoyen, moitoien, môme source que moitié; cf. métairie, métayer. Godcfroy, Dict., h. v°. Loysel, '283 et suiv. Iluber, IV, G97. Sur les rapports de voisinage en général, cf. ibid., p. 728 et suiv. Chaisomartin, p. 1G3. Loysel, loc. cit. Fournel, Tr. du voisinage, 4* éd., 1834. Boaum., "24, '2"2.

(7) Paris, 195, '214. Pothior, Comm., n» 199-'2'29.

(8) Gesammteigenthum^ condominium in solidurn, par opp. à Miteigenihuyn, indivision. Première mention dans Justus Veracius, Libellus consuet. bamborg., 1681 (cité par Kraut, Grundr., p. 101). Controv. sur cette forme de la propriété, Duncker, Gesammt., 1843. Stobbe, g 81; ZRG , IV, '218. Housler, g 50. Gicrke, Deutschi-s Prioatr., g 80. Huber. G98. Pertile, g 1.37. Cf. en droit anglais, Jeinl-tenaricy , Tenancy in common. Blackstone, II, lî. Pollock et Maîtl.. II, p. '20. — L'expression cominunis manus s'explique par la nécessité où étaient les membres de la communauté de coopérer aux actes relatifs à la