BEAUMANOIR

Juel qu'il soit, il ne parait pas avoir modifié la théorie possessoire, :ar les explications de ce jurisconsulte s'accordent avec les décisions contenues dans les Oliin; cependant, tandis que les Olim sont pou précis à ce sujet, il exige la possession d'an et jour d'une façon lette(l); en outre, il semble qu'il admette trois actions possessoires lu lieu d'une : les daims {clamor)o\i complaintes de force, de nouvelle dessaisine et de nouveau trouble; mais ces daims sont soumis i la même procédure, donnés dans les mômes conditions; il n'y a mtre eux que des différences de formules; l'innovation, s'il y en a me, est tout à fait superficielle (2).

17. — Quatorzième et quinzième siècles (3). — Les actions )Ossessoires se classent de la manière suivante, en se rapprochant )ar degrés de l'action pétitoire : 1° réintégrande; 2° complainte en îas de saisine et nouvelleté (casiis novitatis); 3° Action de simple ;aisinG (4). Cette dernière seule constitue une innovation. A tous Lutres égards, il y a eu plutôt réglementation ou développement de

ui substituer l'enquête, ni l'Arr. de Règl., 7 janv. 1278, donnant compétence lUx baillis, de préférence au Parlement, à cause du caractère urgent des cas )Ossessoires (Viollet, Et. de saint Louis, I, 340). Ord., II, 542. Langlois, Philippe III, 231. D'après ce dernier, l'ord. perdue s'occupait : A" des nouelles dessaisines; a) procédure, délais d'ajournements (15 jours pour les genilshomraes, 1 jour pour les roturiers; pas de contremand , mais un jour de ue); b) maintien de celui qui a la dernière paisible saisine d'an et jour; :) amende de GO sous pour le perdant; d) qui échoue en réclamant la saisine loit agir dans l'an et jour au pétitoire sous peine de perdre tout droit sur le •ien (sur ce dernier point, cf. cep. Champeaux , p. 426 et ci-après); B* des ontre-engagemenls (Beaum., 32, 28; cf. Olim, II, 178, n" 23, 24) qu'elle interlisait (le gentilhomme à qui on enlevait une chose no se bornait pas à la éprendre au spoliateur; il lui enlevait tout ce qu'il pouvait).

(1) Cf. note 4 sup. Beaum., 32, 2, 3, 7 (possession paisible d'an et jour avant 1 dejectio). Le délai d'an et jour n'est-il que la réglementation abstraite du terme oncret adopté par le droit normand (dessaisine ordinairement au mois d'août, 'est-à-dire lors de la récolte; on recherche qui a fait la récolte au mois d'août recèdent; c'est à peu près exiger un an de possession)? Accessio possesionum. Gr. Coût, de Fr., p. 231, 505, 748. Loyscl . 749. Arr. du Pari, do 1373 ité par H. de Pansey, Compét. des juges de paix, ch. 4t. Cf. de Parieu. p. 116. leusler, p. 407. Coût. d'Anjou de 1411. art. 292 (Bcaulcmps-Beaupré, I, 5G6).

(2) La distinction est faite dans l'Arr. de régi, de 1278. Cf. Et. de saint Louis, , 69. J. d'Ibelin, 64, oppose la force à la dessaisine. Coût, de Touraino et 'Anjou : en cas de dessaisine ou do force , il y a liou à la procédure des pplégements et contre-applégements; en cas do simple trouble, il y a mise e la chose litigieuse sous séquestre pour empêcher les voies do fait sans esoin de piège. Ragueau, Gloss., V Applégenient. Mais la procédure d'applégejcnts disparut de bonne heure du droit commun coutumior. Ci-après, p. 1252.

(3) A. Tardif, La Procédure aux Xllf et XIV s., p. 35. H. do Pansey, Compét. es juges de paix, c. 31 et suiv. Guénois, Confér. des Coutumes . Table. • Complainte, etc. Robuffc, Tr. de mat. possess.

(4) Sur le rôle respectif de ces actions, cf. Viollet, p. 584.