AN ET JOUR. IJOD
naiidcui- recouvrât ainsi, à titre provisoire, la possession qu'il avait )erdue. Le procès possessoire se dédoubla (I) : 1° en recréance, )hase préalable, réellement brève et sommaire (2), qui acquit parla me importance particulière et passa presque au rang d'une action ; *° en pleine maintenue (3) ou sentence définitive à laquelle on l'arrivait pas toujours (4).
20. — Le délai d'an et jour (5) se représente souvent en matière
(1) Sans qu'il y ait cependant deux instances séparées. Ord. 1539, 59. Bout., ). 199 (éd. 1G03).
{'!) Sorte do Siimmnriissimum établi par réaction contre les lenteurs do la )rocédure. Cf. réintcgrande où le demandeur argumente de la spoliation, andis que dans la recréance il se prétend possesseur et argumente de sa )Ossession probable. Sur la question de savoir si la récréancc et le séquestre ont de simples mesures d'instruction ou de vraies actions possessoires, ^. 25 mai 1838. art. G. l\
(3) Manutenvin. Loysel , 767. Au seizième siècle, on dit qu'il y a trois chefs [ans la complainte : 1° le séquestre, qu'on doit demander avant la contestation în cause, si l'on craint que la partie adverse ne veuille enlever les fruits: 2° la ■ecréance qu'on requiert pondant le procès; 3" le plain possessoire ou la plaine naintenue. Imbert, Insl. for., c. 17. La possession triennale empêche le iequestrc ou la recréance.
(4) Une déformation de ce genre se produisit dans la pratique italienne : la ;lose (s. 1. 37, D., de ;iuf., 5, 1 ; arg. 1. 8 pr., dr dol. c.\c.] admit Vf^xcpplio iominii en matière possessoire; on se préoccupa ilu titre auquel les parties )ossédaient; dès lors, la dui'ée du procès possessoire s'accrut, et il fallut disinguer : 1° le Summariissimuni, instance aboutissant très vite à une décision provisoire à la suite d'un examen sommaire de l'affaire; on l'emploie, quand I y a periculum ou limor avmorum , dans le but de prévenir les violences-, îllo est accordée à tout possesseur, et il dépend du juge d'en faire bénéficier ncme un simple détenteur (XV* s., Paul de Castro). Le Siimmanissi)num se propage en Allemagne, en Espagne. La vecréance en tient lieu en France. Il a îu la même origine; il est issu des mesures d'ordre prises forcément par la ustice au début du procès possessoire. Stat. Romae^ 1580, I, 92. P. do Castro, Zonsilia, H, 3. — '2° Le Summarium [possessorhtm) : c'est la procédure possessoire ordinaire, l'interdit nii possidelis ; on l'appcllo ainsi parce qu'il a touours été fMilomlu c|uc la procédure possessoire devait être sommaire. — î" L'ordinarium <hi plenarium {possessorixtm) : voie intermédiaire entre le posscssniro oi lo pètitoiro ; on l'a tirée du c. 9, X, de prob., 1. 19 (Innocent III, 1207), oii uno longue possession basée sur des titres est préférée à une possession suspecte ; il correspond ta l'action de simple saisine du droit français. Détails dans Bruns, rî.?si7:, 23?. etc.; Besilzhlaficn, 1871; Jahrh. d. g. /?., IV. I. Briegleb. L'/nL ni r/. Théorie d. summ. Proc, 1S59. Portile. I\'. 1T7. Salvioli, l 243. Savigny, g 51, i-etrouve le Sumiiuiriissimn^n dans Guil. Durand. Spec, \, 1, 9, 22. 11 constate qu'on Allemagne, à la fm du dix-huitième siècle, cct»0 procédure ti-ès sominaiio était fort longue; il fut juge dans un procès où lo nnnmar. avait duré douze ans, et l'on ne provoyait pas le terme des diiricultos; à ce compte. Vordinuriuin pouvait facilement ilurer cinquante ans. et \o priilorium un siècl(\
(5) Le jour supploinentaire. qui n'était exigé qu'afin de mieux marquer laciit-vement du délai, a disparu du droit actuel. Cf. Sinnma .V. »)•))». . r.I Tn-,lif, Table, v'" .Annw.s, Dirs.
