Multiplicité des droits réels; leurs rapports avec la
(1) Cf. Ann. de législ. élr., 1,^81), p. 212. Sur ïnct Torrens, 1858, voy. Ch. Gide, Bull, de la Soc. de législ. comparée, 1885, XV, 388. Bcsson , Livres fonciers,
('2) lifiii.iOGRAPHit;. — Traités généraux des romanistes ou dissertations dans le Tracl. univ. jur., le Thesnurus d'Otton, etc. — Ouvrages sur les droits féodau.v. — Institutes d'Argou, etc. — Ci-dessus, p. G5C et suiv., 1178, 1214. — Brink. Beslcll. d. dingl. R. i. Mit., 1887. — Dunckcr, Reallasten, 1838; Zfdeut. li., XI, 450. — Birnbaum, Rerlill. Nalur d. Zehnlen, 1831. — Hcuslcr, Insl , I, 3'i5. — Boljock et M., II, 123. — l'crtiic, l 148. — Salvioli, p. 431 (bibl-N
éodalité et le servage. — Le ivgimc de la i)ropriétc foncière se ompliqiiait autrefois d'an grand nombre de droits réels et de chares foncières (I); les uns étaient comme des réductions du douaine utile appartenant au censitaire (baux à long et à court terme); }s autres offraient plutôt de l'analogie avec le domaine émincnt ■entes); certains se présentent comme une suivivance ou une imiition de la propriété collective (droits d'usnge dans les boiscommuaux on dans les bois seigneuriaux) ; quelques-uns. les plus voisins e l'usufruit moderne, se l'attachaient à la constitution de la famille louaire); beaucoup n'étaient que des servitudes ]»rédiales; enfin, 3 gage et riiypothcque servaient de garanties h des créances (2). Cet nchevétren:ent de droits sur le même fonds suscitait des difficultés t des litiges; il avait aussi de grands inconvénients dans l'ordre conomique, car cette menue monnaie de la propriété était loin de osséder les vertus de celle-ci. La législation moderne, tenant ompte de cette expérience, a réduit le plus jjossible le nombre des roits réels, à l'exemple du droit romain. Elle en a déclassé beauoup pour les faire rentrer dans la catégorie des droits personnels u de créance ; par ce moyen, elle a dégrevé le propriétaire, elle a Budu plus complète sa liberté d'action, tout eu donnant à l'aide des bligations un champ assez large h la volonté individuelle et aux iléréts particuliers. De nos jours, la propriété tend sans cesse à reenir à ce que l'on tient pour son état normal, c'est-à-dire à la réuion dans la même main de tous ses attributs, usiis, fruclus, abusus, vec la plénitude de leurs elTets. Au contraire, l'état normal de la t'opriétc dans rancicii droit était la division de ce faisceau et la •agmentalion des parcelles qu'on en avait extraites, sans que l'on lerchât à leur donner la cohésion qui nous semble naturelle. Au-
(I) Cf. les Re;ill:i!^len du droit allcmanil, qui diffeTcnt assez peu de nos charges ncières, et dont la nature est fort discutée, l.c dioit anglais est le chefœuvre ilTi genre avec sa luérarchie savante des estâtes et sa tlicorie îles »<sr5. i-contre, p. 1"2I8 et 131G. .-\insi, en dehors des estâtes liorôilitaircs soit en fief niplc, soit en ficf substitué (fee tail) sur les francs ténemcnts (freeholds)^ on ouvc : .\° lies estâtes non héréditaires : a) pur uulre vi>% duiaiU la vie d'un ers appelé cestuy que vie (si le tenancier mourait avant lestinj ((ue vie, le 'crnier venu pouvait s'emparer du bien comme s'il eût élo vacant . à moins ae la concession n'eut été faite expîcssémcnt à lui et à ses héiilicrs); I viagers, soit en vertu de la loi (douaire, courtoisie ti .Angleterre) , soit par )nvention ou testaniont (setltetnents): D° des estâtes inférieurs : a) à temps aux à long terme, baux d'année en année): l>) à volonté [nt uj /); r) par mple tolérance. Superposons les uses et mettons en parallèle les ropiiliolits. DUS arriverons à comprendre que les juristes Miglais partent de l'idée «ju Du B saurait avoir sur un immeuble un droit île propriété absolu. Sur le tn m < /" *ars, cf. Pollock et M., II, 105.
(x) Cf. Summa Sorm., O.T, 7 : dessaisines de terres, d'herbages, de rentes eddilus), de /"aisances, île services.
