Ô RETRAITS

profit du seigneur {féodal, pour les fiefs; censuel, pour les censivcs) (1); A° retrait lignager, nu profit de la parente ou lignage (2); 5" retrait conventionnel , au profit du vendeur qui se le réserve par une clause de l'acte de vente (3). Le retrait lignager, le plus pratique et le plus répandu, sera éludiéà part comme un type dont les autres se rapprochent dans leurs traits essentiels. Eu cas de conflit entre les reti'aits, dans le dernier état du droit, on préférait quelquefois les retraits do voisinage et de communion au retrait lignagei", toujours le retrait lignager au retrait seigneurial (-4). Le retrait conventionnel l'emportait sur tous les autres.

3. — Inconvénients des retraits. Leur suppression. — Avec la décadence de la féodalité, la désorganisation de la famille et des communautés agraires, les retraits avaient perdu leur raison d'etre(5).

Lille, 7, 1 : r. de frareuselé (cf. Ragncau, h. v"), identique au retrait d'indivision ; r. d'esrlèclie (éclipsement ou démcmbicnicnt), droit pour le copartageant de reprendre la part divise détachée du fonds commun et aliénée à un tiers. En droit allemand : Theillosung, Gespildereclit, Gelheilenzugrecht.

(1) Ou retenue. Loysel , 423. Ragueau , Ii. v". Le seigneur retient et réunit à sa table le fief aliéné. Dans les pays de droit écrit, le retrait seigneurial s'appelle prélation (Guyot , Rép,, h. V) et présente quelques particularités. — Retrait ducal (duchés-pairies), Guyot, h. v°. — Loysel, 432 : le roi n'a droit de retrait seigneurial ; aussi n'en peut-on user contre lui. Perrière, V Relr. féod. : le roi peut retraire les fiefs mouvants immédiatement de la couronne, mais non les arriére-fiefs , sans quoi il aurait à la fin tous les fiefs du royaume. — Cf., sur le retrait seigneurial, les traités sur les fiefs, sur les droits féodaux. Loysel, 424.

(2) Retractus gentilicius, consanguinilaiis, Erblosung, etc. Ci-après.

(3) Pothier. n° 532, distingue : l^le réméré, clause par laquelle le vendeur se réserve la faculté do racheter la chose vendue, et l'acheteur s'oblige à la lui rendre; 2° le retrait conventionnel, en vertu duquel le vendeur et ses successeurs ont le droit, toutes les fois que l'héritage est vendu soit par l'acquéreur, soit par ses successeurs, d'avoir la préférence sur les acheteurs et de prendre leur marché. Cf. Tiraqucau, op. cit., et Merlin, v" Faculté de rachat.

(4) Curieux vestige, pourrait-on penser, de l'ordre dans lequel s'étaient succédé les diverses formes de la propriété (collective, familiale, féodale) ; mais le fait n'est ni assez ancien ni assez général pour permettre cette conclusion. L. Feud., II, 9, 1. Loysel, 425. Beaum., 51, 20. Olim, I, 66G. Ass. de Jérus., loc. cil. (parent préféré au voisin). Chaisemartin, Prov.^ p. 213 : copartagé passe avant lignager. Ileusler, II, 63 : parents, communistes, Hofleute : ou bien, à une époque plus récente : prévention et, au cas d'action simultanée, tirage au sort. — Cf. Tamassia, op. cit., p. 200, etc. Code de Monténégro, art. 49.

(5) Bout., I, 1 (p. 3) : droit haineux. Tiraqueau expose longuement les avantages et les inconvénients du retrait. Domatluiest défavorable. Auzanet, préf. au t. du retrait, C. de Paris, constate qu'il donne lieu à un nombre infini de fraudes, de parjures et de procès, sans compter qu'il est contraire à la bonne foi et ù la liberté du commerce. Montesquieu est un des rares défenseurs de ce qu'il appelle un mystère de l'ancien droit. Cf. aussi Pothier. Dans le retrait lignager, le plus usité de tous, on voit un des moyens de conserver « la splen-